La Gouvernance D'entreprise

PLAN

• Introduction

• L’entreprise en tant qu’ensemble des contrats

• Les conflits au sein de l’entreprise et leurs origines

• Les mécanismes de résolution des conflits

• Conclusion

INTRODUCTION

Depuis quelques années, et en raison des multiples et profonds dysfonctionnements observés au sein des entreprises, la gouvernance d’entreprise fait l’objet d’un regain d’intérêt manifeste parmi une multitude d’acteurs, tant publics que privés. De profondes réformes institutionnelles ont été engagées dans la plupart des pays occidentaux, et plus récemment au Maghreb, afin de mettre en place de nouvelles règles de « bonne gouvernance ».

Cette dynamique institutionnelle a été porteuse d’un renouveau conceptuel de la gouvernance. Les organisations sont aujourd’hui appelées à évoluer vers un profil de gouvernance plus ouvert aux intérêts des différentes parties prenantes de l’entreprise. Une gouvernance qui met en valeur la dimension éthique et la responsabilité à l’égard des générations futures et partenaires de l’organisation, une vision à résonance du développement durable.

Dans un contexte où la concurrence pour les investissements étrangers et nationaux devient plus vive, la « bonne gouvernance » est désormais reconnue comme un facteur incontournable permettant d’instaurer la confiance partenariale et d’améliorer la compétitivité de l’entreprise ainsi que le climat socioéconomique global.

Différentes définitions ont été données à la gouvernance d’entreprise, rappelons :

 La GE a été définie par « l’ensemble des mécanismes organisationnels qui ont pour effet de délimiter les pouvoirs et d’influencer les décisions des dirigeants, autrement dit, qui « gouverne » leur conduite et définit leur espace discrétionnaire » ;

 La GE se préoccupe des règles (lois, textes, contrats...) et mécanismes (marché et contrepouvoirs) qui « régentent » l’action et le comportement des dirigeants dans les relations internes et externes de l’entreprise avec les différentes parties prenantes (actionnaires, état et collectivités, salariés, partenaires externes) appelés « stakeholders ».

Aussi, la décision d’investissement notamment au niveau des investisseurs étrangers reste toujours soumise à une préoccupation majeure : l’état de la gouvernance dans une économie.

La gouvernance « fait référence aux relations entre la Direction d’une entreprise, son Conseil d’Administration, ses actionnaires et d’autres parties prenantes. Elle détermine également la structure par laquelle sont définis les objectifs d’une entreprise, ainsi que les moyens de les atteindre et d’assurer une surveillance des résultats obtenus. Un gouvernement d’entreprise de qualité doit inciter le Conseil d’Administration à poursuivre des objectifs conformes aux intérêts de la société et de ses actionnaires et faciliter une surveillance effective des résultats obtenus ».

Une des questions intéressantes qui sous-tend ces débats, porte sur la comparaison des différents systèmes nationaux de gouvernance et leur incidence sur la compétitivité des entreprises. Ainsi, la recherche est très développée sur les systèmes de gouvernance anglo-saxons, allemands, japonais et, très accessoirement, français. Paradoxalement, compte tenu du rôle économique important des PME, les petites entreprises sont totalement absentes du débat dans la mesure où on considère que le dirigeant est le plus souvent l'actionnaire principal. Certaines études concluent en outre à une performance économique des petites entreprises supérieure à celle des grandes.

Dance cette communication, nous allons essayer de réintroduire l’entreprise en tant qu’un ensemble de contrats qui régissent bon nombre de relations que ce soit à l’interne de l’organisation ou encore à son extérieur. Donc le débat sera appréhendé en modifiant l'approche traditionnelle, pour ce faire, on peut poser une définition du champ d'étude de la gouvernance des entreprises : la théorie de la gouvernance se préoccupe des mécanismes qui contraignent l’action des dirigeants et définissent leur latitude managériale. En posant cette définition, on peut essayer de voir dans quelle mesure il y a une liaison entre cette latitude discrétionnaire et la performance économique.

L’ENTREPRISE EN TANT QU’ENSEMBLE DES CONTRATS :

Il n'existe pas de théorie pionnière de la gouvernance, cette dernière est la résultante de plusieurs constructions théoriques. Ces courants appartiennent au même paradigme mais proposent des explications différentes de l'efficience des organisations et de leur existence. Le premier courant est d'origine contractuelle.

La notion centrale de l'approche contractuelle est celle de la firme perçue comme un nœud de contrats, un centre contractant chargé de gérer de façon centralisée, l'ensemble des contrats nécessaires à la production. Trois théories constituent l'essence de ce courant contractuel :

 Théorie des Droits de Propriété (Hart et Moore 1990).

 La théorie de l'agence ;(Jensen & Meckling, 1976) ;

 La théorie des coûts de transactions, (Williamson, 1975).

 Théorie des contrats (1960 et 1970)

 La théorie de l'agence :

C’est dans un article Theory of the Firm Managerial Behavior, Agency Costs, and Ownership Structure », publié dans le Journal of Financial Economics. de 1976 que JENSEN et MEKLING ont proposé de considérer l’entreprise come un marché régulé par de multiples contrats.

Bien Dans ce cadre la relation d’agence apparait donc come un contrat reliant un ou plusieurs agents (le principale) dépositaires d’une autorité à un autre tiers (l’agent) à qui est délégué la réalisation d’une tache.

Les économistes ont progressivement remis en cause l’analyse néoclassique de la firme en tant Que boîte noire qu’ils jugeaient « anorexique, plus en os qu’en chair » (Hart,

...