Kant Et Sa Théorie

aejgllllllllllllllllllllllllllllllllllllllldrhk L’organisation des pouvoirs

A) Le Roi

La Charte de 1814 va retenir une conception du pouvoir royal directement inspiré de l’Ancien Régime, il s’agit là d’une volonté de continuité : Louis XVIII est considéré comme rappeler par la divine providence, ce qui veut dire qu’il s'appuie sur une légitimité divine. La souveraineté n’est donc plus d’origine populaire ou nationale. La transmission du pouvoir se fera conformément aux lois fondamentales du royaume.

Ce retour à l’Ancien Régime se retrouve aussi dans l'étendue des prérogatives royales, en effet le pouvoir politique souverain va être considéré comme un pouvoir unique, qui appartient au Roi et qui ne saurait être divisé. On assiste à une nouvelle

concentration des pouvoirs politiques en faveur du monarque : en effet le roi va exercer le monopole du pouvoir exécutif : il possède la prérogative de faire exécuter les lois, à ce titre il peut user d’un pouvoir règlementaire. Le Roi, en tant que chef de l'exécutif nomme les fonctionnaires à tous les emplois de l’administration publique. Il sera qualifié de chef suprême de l’État : il lui reviendra de conduire les relations diplomatiques, de conclure les traités internationaux, de déclarer la guerre et de commander l’armée. Le Roi exerce donc la plénitude des pouvoirs exécutifs, on retrouve donc une concentration des pouvoirs en sa personne.

Le Roi occupe aussi une place prépondérante dans la procédure d’élaboration des lois : le Roi exerce un monopole de l'initiative des lois. Le Roi intervient également à la fin de la procédure législative car il lui revient de sanctionner les lois.

Le Roi n’agit pas seul, il est assisté par des ministres, des ministres encore considérés comme les simples exécutants du Roi, ne formant toujours pas un gouvernement.

Mais il faut remarquer que l'indépendance des ministres face au pouvoir législatif est cependant moins marqué que par le passé dans le cadre des régimes politique antérieurs:

- Les ministres peuvent être membres de l’une ou l’autre chambre,

- Les ministres ont un droit d’entrée dans les assemblées,

- Les ministres peuvent être entendus, questionnés par les chambres législatives si elles le demandent la séparation des pouvoirs est donc beaucoup plus souple.

Cet assouplissement s’explique par une volonté de revenir sur la séparation stricte des pouvoirs politiques qui est analysé comme une cause de l’échec des régimes révolutionnaires. Ce rapprochement entre les ministres et les chambres fera naître en

France le parlementarisme, qui est la possibilité de mettre en jeu la responsabilité politique des ministres devant les chambres. Mais cette responsabilité sera progressive car elle n'apparaît pas officiellement dans la Charte, cette responsabilité des ministres est défini de manière floue : la chambre des députés a le droit d’accuser des ministres et de les traduire devant la chambre de pairs qui seul peut les juger et prononcer un jugement. Cette formule générale fait plus directement référence à une responsabilité pénale. En revanche, le Roi demeure irresponsable politiquement.

B) Les chambres législatives

La Charte de 1814 va reprendre le schéma d’organisation des chambres législatives

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