INDUSTRIE, ENVIRONNEMENT ET REGLEMENTATION - étude

  1- INDUSTRIE, ENVIRONNEMENT ET REGLEMENTATION :

11- Historique et contraintes :

- Depuis les années 1970 : On recherche des procédés curatifs en réaction aux grands accidents de pollutions industrielles (Torrey-canyon, Sévéso, Amoco- Cadiz, Tchernobyl, …).

- Depuis les années 1980 : On recherche des technologies sobres et propres, visant à prévenir les accidents, principalement dans les processus industriels et sur les sites de fabrication.

- Depuis les années 1990 : On cherche à généraliser la prise en compte des impacts sur l'environnement de l'ensemble du cycle de vie des produits.

- Depuis les années 2000 : On réglemente au niveau européen les préoccupations environnementales liées à l'approche "produit" en complément de l'approche "site".

Les exigences en matière d'environnement sont croissantes. Elles proviennent des clients, des consommateurs, des citoyens, des réglementations de la puissance publique, …

Toutes les étapes de la vie d'un produit sont concernées : Extraction des matières premières, fabrication, distribution, utilisation, fin de vie. La réglementation désigne maintenant l'industrie comme responsable de l'impact environnemental de ses produits, de la conception jusqu'à la déconstruction. Elle oblige le fabricant à prendre en charge la collecte et le traitement de ses produits en fin de vie, avec des taux élevés de valorisation.

Une anticipation sur l'évolution des règlements en matière d'environnement permet une planification des investissements. Une démarche volontaire favorise aussi l'innovation et l'apparition de véritables techn

Cette attitude est plus efficace qu'une simple réactivité face aux nouvelles exigences environnementales qui résultent, pour la plupart, de principes ou d'engagements nationaux :

- Principe du "pollueur-payeur" - Principe de précaution - Protocole de Montréal (CFC et autres gaz destructeurs de la couche d'ozone) - Protocole de Kyoto (limitation des émissions de gaz à effet de serre)

Les entreprises innovantes anticipent en intégrant cette approche environnementale dans leur management industriel : - des sites de production - des procédés de fabrication - des conceptions de produits

12- Directive VHU : (C.E. 2000) L'objectif de la directive VHU concerne la récupération et la valorisation des Véhicules Hors d'Usage (décret du 1er août 2003).

13- Directive DEEE : (C.E. 2002) L'objectif de la directive D3E concerne la récupération et la valorisation des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (décret du 20 juillet 2005).

14- Directive ROSH : (C.E. 2002) L'objectif de la directive ROSH concerne la "Reduction Of Hazardous Substances" avec la réduction à la source des substances dangereuses (métaux lourds, plomb, cadmium, …).

15- Directive EUP : (C.E. 2005) L'objectif de la directive EUP (Energy Using Products) est d'apporter des améliorations dans l'efficacité énergétique des produits consommant de l'énergie, (électricité, combustibles fossiles et énergies renouvelables). Elle ne s'applique pas aux moyens de transports. La mise en oeuvre de cette directive, dans la conception des EUP, doit contribuer à atteindre les objectifs de KYOTO, avec la réduction des gaz à effet de serre.

2- SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL :

21- Management environnemental :

Le Système de Management Environnemental Orienté Produit (P.O.E.M.S. in english) s'articule autour de trois axes : - L'évaluation des critères de coûts et de développement durable : Service rendu et Analyse du Cycle de Vie d'un produit (ISO 14040) - L'intégration de l'environnement dans la conception des produits : Démarche d'Eco-Conception (ISO 14060)

- La communication interne et externe et la promotion des produits : Efforts environnementaux, Ecolabels, Etiquetage environnemental (ISO 14020). Les objectifs d'un management environnemental "produit" sont :

- la réduction des impacts du produit sur l'environnement - la préservation des fonctions d'usage et des performances du produit - l'innovation et l'amélioration de la compétitivité du produit

22- Analyse des coûts : Pour rester compétitive l'entreprise doit être en situation de conformité par rapport à la réglementation environnementale, aux bonnes pratiques de son secteur d'activité et à la normalisation de ses produits. L'éco-efficacité d'une production exprime donc la combinaison : - d'une efficacité économique : volume de vente, performances et fiabilité du produit - d'une efficacité écologique : moins de ressources utilisées, moins de pollution, moins de déchets.

23- Profil environnemental : A partir d'une base de données logicielle qui intègre tous les indicateurs génériques d'influence environnementale

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