Commentaire d'arrêt, 13 décembre 2011: les causes objectives d'irresponsabilité

Séance 1: le fait justificatif

arrêt du 13 décembre 2011: les causes objectif --> les fait justificatif.

* on cible le sujet et on prend dans le cour ce qui correspond au sujet

nous somme dans les cause objective d'irresponsabilité. un fait normalement puni par la loi peut être concidérer comme légitime lorsqu'il apparait comme l'exercice d'un droit ou d'un devoir. dans ce cas il faut observer les circonstance dans lequel il a était accompli: ce sont les fait justificatif. il y a une supression de l'élement délictueux, il y a disparition de l'élément légale. il faut les distinguer des cause de non imputabilité qui son subjectif et personnel. il faut également les distinguer des cause d'exemption et d'atténuation de la peine encouru ou la criminalité perdure ainsi que la responsabilité civil de l'auteur. il en éxiste 3:

- la légitime défense article

- l'ordre de commendement légitime

- l'état de nécéssité

Dans l'arrêt du 13 décebre 2011 c'est la notion de légitime défense (lorsqu'on a une impossibilité matériel a avoir recourt au force de police et ou on a donc la permission de se substituer a elle dans des circonstance particulière)

légitime défense :

- la personne doit avoir subi une atteinte injustifier

- envers elle même ou autrui

- avec des moyen employer qui sont proportionner a la graviter.

il faut que :

- l'attaque provoque la riposte

- l'attaque doit être injuste (il n'y a pas injustice lorsque la personne en face exerce un droit)

- l'attaque doit être nécéssaire

- la riposte doit être proportionnel a l'attaque. la défense ne doit pas être démusuré.

- la riposte doit être concomittante a l'attaque

la jurisprudence veut que se soit la personne qui invoque la légitime défense qui doit la prouver. si la personne savait qu'il ne s'agissait pas d'une atteinte a son intégrité personnel ou a ses bien alors il n'y aura pas de fait justificatif.

les effets :

- il n'y a pas de responsabilité pénal

- pas de poursuite. sois il y a un non lieu, soit il y a une relaxe ou un acquitement.

- on a pas de mesure de sureté (mesure propre a intervenir a l'égard d'une personne qui serait suceptible de causer un trouble)

- l'acte illicite et rendu licite

- pas d'indemnité civil de la victime (agresseur) à l'agresseur (victime)

arrêt du 13 décembre 2011:

Mr X = prévenu

la réaction du prévenu était- elle proportionner au agissement de la victime permettant de retenir la légitime défense?

la réaction était disproportionner au agissement de la victime qui ne constitué pas un danger grave et imminent. il n'y a donc pas lieu a retenir la légitime défense sur le fondement de l'article 122-6 du code pénal.

I. un danger grave et imminent a) b)

II. une riposte disproportionné a)

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