Commentaire D'arrêt Marbury Vs Madison: en quoi cet arrêt est important dans le monde constitutionel? Et surtout en quoi il change le payasage constitutionel américain pourtant très jeune ?

Commentaire d’arrêt Marbury vs Madison :

Ce texte est un extrait de l’arret , Marbury contre madison , en effet c’est un texte rendu par la cour supreme des etats unis le 24 fevrier 1803 sous la présidence du juge Marshall. Ce texte est tres celebre en tant que decison de justice est a eu un impact réel sur les autres etats doté d’une constitution. Cette arret a eté rendu dans un contexte politique divisé en deux courants : federaliste et anti federaliste qui voulait reduire le pouvoir federal. Tout debute lors des presidentielle américaine de novembre 1800 ou sera batut le président des etat unis john adams, qui plus est fédéraliste. Ce dernier évincé du pouvoir executif tente de placé pendant le delais de novembre a mars le temps que que le gagant Thomas Jefferson entre en fonction des parstisant federaliste a des poste clé comme celui de juge federal. On trouve parmis les nominés Marshall en tant que garde des sceaux et président de la cour supreme et Marbury en tant que juge de paix dans le comté de Washington pour 5 ans. Or Masrahal devenu garde des sceaux, par manque de temps na point remis l’acte de nomination a Marbury . Entre temps Thomas jefferson est entré en fonction est interdit a Madison son nouveau secrétaire d’etat qu’il vient de nommé de ne pas remettre la nomination a Marbury. Malgres cela Marbury jugeant sa nomination valide fais un recours devant la cour supreme en invoquant des disposition de la loi sur l’organisation du pouvoir judicaire et en demandant a cette meme cour d’obligé le secrétaire de lui remettre sa nomination immédiatement. Suite au recour de marbury la cour supreme se saisit de l’affaire et madison vient soutenir contre marbury que la loi est contraire a la constitution et quelle doit etre annulée. La cour supreme statua en faveur de Madison. On peut se demander en quoi cette arret est important dans le monde constitutionel est surtout en quoi il change le payasage constitutionel americain pourtant tres jeune ? Cette arret de 1803 est tres important en deux point , le premier en tant quelle place et affirme la constitution en tant que norme suprême et texte de reference cencé diriger les jugements rendus et les lois (I) , le deuxieme en tant quelle a besoin d’un organe de contrôle pour assuré sa supériorité est un l’etat de droit (II)

I- Rappelle des principes indelibile d’une constitution en tant que norme supreme

A- La constitution emane du peuple

Dans cette arret le juge marshal pour repondre a la question « si un acte contraire a la constitution peu devenir la loi du pays » commence par définir des principes fondamentaux « que le peuple ait […] americaine » cela revient a dire que la constitution tire sa legitimité de pouvoir constituant originaire donc le peuple representé par une assemblé constituante qui doit mettre en place une constitution et la soumettre a ce meme peuple pour qu’il laprouve ou pas. Cependant cela ne doit pas se reproduire souvent car la revision de la constitution ebramle la nature meme de celle-ci « la mise en œuvre […] frequement ». Ainsi la constitution inchangé poura etre plus sur « aussi bien […] fondamentaux » et permanente. Ici le juge marshal nous fais comprendre que la volonté du peuple ne doit pas etre solisité trop souvent pour gardé une constitution dont les principes deviendront fondamentaux et permanent c’est dire une constitution pérenne.

B- Une constitution vue au sens formel que materiel par la cour supreme

Le juge marshal dans sont arret en plus de preconisé

...