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Caisse de compensation

Thèse : Caisse de compensation. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  13 Juillet 2015  •  Thèse  •  12 290 Mots (50 Pages)  •  1 660 Vues

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[pic 1]

Département : Gestion

[pic 2]

Projet de fin d’études[pic 3]

Réalisé par : BENHACH Youcef

Encadré par : Mr. BENNOUNA Hicham

Membres de jury :

M. Sâad Benbachir (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)

          M. Mohammed El Haddad (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)

      M. Mohamed Lahbous (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)

Année Universitaire 2013-2014

Remerciements

En préambule à ce travail, je souhaite adresser tous mes remerciements aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué à l'élaboration de ce présent rapport.

Tout d'abord Monsieur BENBACHIR Saad, responsable de notre master, et monsieur BENNOUNA Hicham pour l'aide et le temps qu'il a bien voulu me consacrer et sans quoi ce travail n'aurait pas vu le jour.

Enfin,  j’adresse les plus sincères remerciements à mes parents, à l’ensemble des professeurs du master, et, tous les amis qui m’ont toujours soutenu et encouragé au cours de la préparation de ma soutenance.

La liste des abréviations

ABREVIATION

SIGNIFICATION

ASMEX

Association Marocaine des Exportateurs

FNBT

INDH

Initiative Nationale pour le Développement Humain

KDP

Kecamatan Development Program

OPEP

Organisation des pays exportateurs de pétrole

ONICL

Office Nationale Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses

ONTS

Office National du Thé et du Sucre

RAMED

Régime d’Assistance Médicale

SAMP

Subvention Annuelle Moyenne par Personne

SCP

Société Chérifienne de Pétrole

SAMIR

Société Anonyme Marocaine de l’Industrie de Raffinage

ADF

Augmented dickly fuller

Sommaire

Remerciements……………………………………………………………………………..2

Tableau des abréviations…………………………………………………………………..3

Sommaire…………………………………………………………………………………...4

INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………5

Partie 1 : Les fondements de la caisse de compensation ………………………………...7

Introduction de la première partie…………………………………………………………...8

Chapitre 1 : Description du système de subvention au Maroc…............................................9

Section 1 : Définition, mission et objectif………………………………………………….10

Section 2 : Historique du système de subvention au Maroc …………………….................13

Chapitre 2 : Aspect de la caisse de compensation au Maroc ………………………………19

Section 1 : Situation actuelle de la caisse de compensation ……………………………….20

Section 2 : Evolution de la charge de compensation des produits subventionnés …………22

Partie 2 : Le système d’indexation partielle face à l’évolution des prix des produits pétroliers …………………………………………………………………………………...25

Introduction de la deuxième partie………………………………………………………….26

Chapitre 1 : L’indexation partielle pour faire face à la volatilité des prix de certains produits pétroliers……………………………………………………………………………………..27

Section 1 : Fondement du système, mécanismes, et mode de calcul………………………...28

Section 2 : Modélisation du prix du baril de pétrole brut par rapport au cours de change USD/MAD…………………………………………………………………………………..30

Chapitre 2 : Aperçu des expériences internationales en matière de réforme des subventions….40

Section 1 : Expériences internationales (Brésil/Pérou/Turquie………………………………41

 Section 2 : Expériences  marocaines………………………………………………………...45

CONCLUSION GENERALE…………………………………………………………… .47

Bibliographie………………………………………………………………………………..49

Introduction générale :

Depuis son instauration[1] au Maroc et jusqu’à aujourd’hui, la caisse de compensation a joué un rôle primordial dans la stabilisation des prix des produits de base et le maintien du pouvoir d’achat des consommateurs. Mais aujourd’hui, après la crise économique et financière[2] qui a touché la sphère économique mondiale, cette dernière pèse de plus en plus lourd sur le budget de l’Etat, suite à l’envolé des prix de matières premières et énergétiques en particulier.

Les dépenses dites sociales c’est-à-dire celles destinées à la réduction des inégalités sociales sont d’une grande importance puisqu’elles visent la correction des déséquilibres sociaux qui peuvent nuire à la stabilité économique et sociale du pays.

La caisse de compensation participe essentiellement à la stabilité des prix des produits de première nécessité, elle a opéré des transferts de subventions à divers secteurs d’activités à savoir, les producteurs des céréales, les minotiers, les entreprises sucrières les entreprises de raffinages et de distribution des hydrocarbures, sachant que l’Etat adopte des politiques de subventions qui se traduisent par des aides aux individus, ainsi qu’aux entreprises pour les encourager à investir. Mais ces interventions ont un impact financier important sur le budget de l’Etat et il n’en demeure pas moins qu’elles a un impact social d’une grande importance.

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