Système SINDA
Dissertations Gratuits : Système SINDA. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar zambala • 27 Octobre 2014 • 1 157 Mots (5 Pages) • 1 456 Vues
Présentation de L’entreprise
la « NAS TRANS » est une société de transit tunisienne qui assure les opérations douanière constitué suivant la loi n:93 du 27/12/1996 .
Située au cœur du centre ville ,26 rue khaireddine barbousse 1000 tunis
Le Service Transit au Sein de la
<< NAS TRANS>>
au Sein de la société j’étais encadré d’aprés un déclarant on douane donc j’ai essayé de faire les mêmes tâches de ce déclarant
Les moyens utilisés pour l’accomplissement des tâches de
Le Système d’Information Douanier SINDA
Service TTNSMS de Tunisie Trade Net
"TTNSMS " est un service d’informations qui permet de recevoir, par messagerie sur le téléphone mobile les informations relatives à dossier TTN.
Les services de « NAS TRANS »
1) Logistique de Transport &Transport international
Avec l'appui de son réseau de correspondants et de la flotte mise à sa disposition, la logistique «NAS TRANS » est opérationnelle à l'import comme à l'export en lots complets et en groupage avec des services réguliers et toujours à l'heure.
2) Transit aérien maritime et terrestre
Des services de transit spécialisés sont aussi conçus pour répondre aux exigences spécifiques de clientèle
3) Agence Maritime, Courtage et Affrètement
la «NAS TRANS» offre à ses clients des taux de fret préférentiels et compétitifs de toutes les provenances et sur toutes les destinations en conventionnel, en conteneurs du plus petits colis
4) Entreposage et Distribution
la « NAS TRANS» assure un service « Porte à Porte » de n'importe quel point du monde jusqu'à rendu domicile du client avec la rapidité requise des enlèvements et des livraisons
Organigramme
PDG
Chef d’agence
Responsable
Financier
Déclarant chez Douane
Responsable
Comptabilité
Accès sur TTN
Accès sur SINDA
Les Tâches Effectuées par un Déclarant
Son rôle est d'assurer l'interface entre les services transit et comptable des entreprises clientes et la douane.
pour qu'on peut être un déclarant il faut
qu'on avoir un agrément de commissionnaire en douane
L'agrément de commissionnaire en douane est accordé suite à une demande de l'intéressé et selon les conditions suivantes
a) Avoir la nationalité tunisienne
b) Jouir de tous ses droits civils
c) Etre titulaire au moins d'une licence ou d’un diplôme équivalent dans les spécialités fixées par arrêté du ministre des finances ;
d) Justifier d'une expérience de deux ans au minimum en matière douanière ; les modalités de justification de cette expérience sont fixées par arrêté du ministre des finances ;
e) Réussir un examen d'aptitude professionnelle organisé par la direction générale des douanes ; les conditions et les modalités d’organisation de cet examen sont fixées par arrêté du ministre des finances.
l'un des missions de déclarant c'est d'établir la déclaration en détail de marchandises
Toutes marchandise entrant ou sortant de tértoire national doit faire l'objet de déclaration
Les documents nécessaires pour établir la déclaration
L’avis d’arrivée
facture
Document de transport
La déclaration doit être présentée lors ou après l'arrivée des marchandises au bureau des douanes
En 1976, le Ministère des Finances a prise une discussion d'informatisé les taches effectués par la Direction Générale des Douanes
l’étude de faisabilité pour la réalisation du Système d’Information Douanier Automatisé « SINDA » a commencé en mai 1977 et la mise en exploitation progressive a débuté en 1982.
Les principales objectifs du SINDA
Fournir à la douane un moyen efficace pour le contrôle des marchandises à l’importation et à l’exportation
Simplifier et accélérer les procédures de dédouanement
Améliorer les relations et l’échange d’informations entre la douane et ses partenaires
Développement du système
1) Phase de maturité: au début de l’année 1990
2. La rénovation du SINDA
Compte tenu de l’évolution des besoins et du volume de traitement, et pour le passage à l’an 2000.
Les responsables de la Direction Générale des Douanes ont pris toutes les mesures nécessaires pour rénover « SINDA ».
avec le changement informatique et les nouvelles technologiques dans la vie ces responsables tiens a le renouveler une autre fois
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