Système Interbancaire Marocain De Télécompensation (SIMT)

Système Interbancaire Marocain de Télécompensation (SIMT)

- Présentation du système

Dans le cadre de la modernisation des systèmes de paiement au Maroc, Bank Al-Maghrib et la communauté bancaire ont mis en place un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation (SIMT) pour les opérations de masse relatives à l’ensemble des moyens de paiement scripturaux, à l’exclusion des cartes bancaires.

Ce système de Télécompensation qui tend à se substituer au système d’échange physique des moyens de paiement scripturaux par le canal des chambres de compensation permet d’assurer l’échange, la compensation et le règlement sous forme automatisée progressivement sur l’ensemble du territoire national.

Il a pour objectifs :

• d’automatiser et de sécuriser les échanges interbancaires ;

• de réduire les délais de recouvrement ;

• de centraliser les soldes de règlement ;

• d’améliorer la gestion de trésorerie ;

• de dématérialiser totalement les échanges des valeurs.

La phase initiale de ce système a pris en charge les opérations de compensation des chèques de la chambre de compensation de Casablanca qui abrite plus de 60% des valeurs échangées à fin 2005. Les procédures afférentes au SIMT permettent l’imputation automatique des soldes issus de la compensation aux comptes des participants tenus sur les livres de Bank Al-Maghrib.

La deuxième étape a concerné la mise en production effective des virements à partir du 17 septembre 2004. Toutefois, les virements matériellement créés et ne comportant pas l’indication du RIB continuent d’être échangés manuellement. Soulignons à cet égard que les banques présentatrices de ces virements devraient payer des pénalités de 20 dirhams par valeur, et qui seraient ensuite déduites des cotisations des banques auxquelles les virements seraient destinés.

La troisième phase a concerné le déploiement des avis de prélèvements dans le SIMT à partir du 16 septembre 2005 avec maintien des échanges physiques pour une période transitoire de 3 mois. Toutefois, aucun flux informatique n’a été échangé à l’heure actuelle. Cette situation s’expliquerait notamment par l’importance des prélèvements échangés en intra-bancaire et par l’absence, au niveau des banques, d’une base de données permettant de procéder à la vérification du fichier des autorisations par la banque du débiteur avant tout prélèvement.

- Gouvernance

L’Association pour un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation (A.S.I.M.T), créée en 2003 et présidée d’office par Bank Al-Maghrib, est chargée de l’administration et de la gestion technique du système de télécompensation, regroupant les établissements bancaires adhérents (Bank Al-Maghrib, banques, Trésorerie Générale du Royaume et Poste Maroc). Cette administration est assurée par plusieurs organes décisionnels et opérationnels :

• Conseil d’Administration : Composé de 12 membres dont 3 permanents (Bank Al-Maghrib, Tréso¬rerie Générale

...