Opérations interbancaires

Les opérations du circuit interbancaire

le marché interbancaire revêt une grande importance par le fait qu'il permet aux banques, chaque jour, d'équilibrer leurs trésoreries grâce à l'échange des différentes titres de crédits entre eux ou avec la banque centrale , tout en compensant les titres des unes sur les autres dans un système de compensation bien précis.

Nous envisageons d'étudier successivement, les circuits interbancaires de règlement et les différentes transactions.

I- Les circuits interbancaires de règlement

La réforme des systèmes interbancaires de règlement se traduit par la fermeture définitive des chambres de compensation et la mise en place de nouveaux circuits de paiement essentiellement le SIMT et le SRBM.

Dans le domaine des cartes bancaires, il a été procédé à la mise en place du centre monétique interbancaire(CMI).

Nous envisageons d'étudier successivement ces 4 circuits :

A. Les chambres de compensation

Les chambres de compensation ont pour objet de faciliter à leurs adhérents (notamment BAM, trésorerie générale, barid almaghrib et les établissements de crédit membres du GPBM19(*)), par compensation quotidienne aux sièges de BAM, le règlement des valeurs (les chèques, les effets, les virements et les avis de prélèvement) qu'ils détiennent les uns sur les autres20(*).

A part sa qualité de membre à la chambre de compensation, BAM est chargée notamment 21(*):

Ø D'organiser et de contrôler les séances de compensation ;

Ø De veiller au règlement des soldes créditeurs et débiteurs qui résultent de la compensation par imputation des montants des soldes aux comptes des banques et du trésor tenus sur ses livres.

1. séances de compensation dans les sièges de BAM pour les valeurs sur place

Il faut distinguer 2 séances, l'une est normale, l'autre est spéciale

a. séances normales

Organisées chaque jour dans les sièges de BAM pour le règlement des effets remis l'avant-veille ouvrable et les autres valeurs présentées le même jour22(*).

b. séances spéciales

Réservées aux effets à échéance de fin de mois .ces effets sont remis généralement 3 jours ouvrables avant la fin du mois, et le règlement intervient en principe, le dernier jour du mois23(*).

Il faut signaler que des sièges de BAM à rabat et Casablanca, une séance est organisée quotidiennement pour le règlement des rejets des chèques qui ont été remis et réglés la veille au cours de la séance normale.

2. séances de compensation pour les valeurs déplacées

Une séance quotidienne est tenue à la succursale de BAM à Casablanca pour la compensation des valeurs et ce, en vertu d'une convention interbancaire du 27fevrier199724(*).

Bien qu'il ne soit pas signataire de cette convention, BAM contrôle les séances de compensation et veille à l'apurement des soldes qui en résultent.

Il ne faut surtout pas oublier que l'institut d'émission à annoncée jeudi11mars2010 la fermeture définitive de la chambre de compensation de Casablanca .cette fermeture intervenue après la fermeture en mars2009 des chambres de compensation régionales.

Ce processus, ayant aboutit à la dématérialisation des virements en 2004,des chèques en2007,des lettres de changes en 2008 et des avis de prélèvements en 2009,a permis d'assurer une réduction des délais de règlement des valeurs échangées, une meilleure optimisation au plan national des flux financiers de l'ensemble des opérateurs économiques et financiers25(*).

B. SIMT

1. Présentation du système

Dans le cadre de la modernisation des systèmes de paiement au Maroc, BAM et la communauté bancaire ont mis en place un SIMT pour les opérations de masse relative à l'ensemble des moyens de paiement scripturaux, à l'exclusion des cartes bancaires.

Il a pour objectifs 26(*):

§ D'automatiser et de sécuriser les échanges interbancaires ;

§ De réduire les délais de recouvrement ;

§ De centraliser les soldes de règlement ;

§ D'améliorer la gestion de trésorerie ;

§ Dématérialiser totalement les échanges de valeurs ;

La gestion du SIMT est confiée à une association nommée « association pour un système interbancaire marocain de télécompensation (ASIMT) » crée en 2003 et présidée par BAM, transformée en décembre 2009 à un GIE dénommé « groupement pour un système interbancaire marocain de télécompensation (GSIMT) ».

2. participation au système

Tout établissement de crédit opérant au Maroc, gestionnaire des moyens de paiement scripturaux qui, à titre habituel émet et reçoit des moyens de paiement admis à transiter dans les circuits interbancaires, est habilité à participer au SIMT27(*). Il doit obtenir l'agrément de l'ASIMT en s'engageant de respecter les obligations statutaires et certains critères techniques, juridiques et financiers, et notamment28(*) :

§ La réception de toutes les opérations admises dans le système ;

§ Le règlement d'un droit d'accès et de cotisation annuelle calculé sur la base de volumétrie des valeurs télécompensées ;

§ Disposer d'un lien téléinformatique avec le SIMT et d'un compte de règlement sur les livres de BAM.

3. architecture du système

Source : BAM

C. SRBM

Ce système, mis en service en septembre 2006, constitue une infrastructure de paiement qui permet des transferts rapides et sécurisés entre les institutions financières participantes et contribue à renforcer l'efficacité de la politique monétaire. Le SRBM permet, en particulier29(*) :

Ø D'exécuter les paiements, en temps réel, en toute sécurité grâce au règlement en monnaie centrale, de façon irrévocable et à travers

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