Les comptes d'investissements

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Plan :

  Introduction

Partie I : les comptes d’investissements participatifs

1. Caractéristiques des comptes d’investissement
2. Différents comptes d’investissement
3. Modalité et fonctionnement des comptes d’investissement

Partie II : la gestion de risque lié aux comptes d’investissement

1. Le risque lié aux comptes d’investissement
2. La gestion de risque
3. La réglementation prudentielle des comptes d’investissements participatifs
4. La pondération des risques dans le calcul de bale III

Conclusion

Introduction :

À l’instar des banques conventionnelles,les banques islamiques disposent aussi des comptes bancaires; des  dépôts…etc. En  effet; ils se distinguent des banques conventionnelles par la possession des comptes d’investissement.

L’originalité des banques islamiques consiste à la mobilisation des fonds sous forme des comptes d’investissement participatifs qui sont destinés à faire fructifier l’argent des déposants. La gestion de ces comptes d’investissement génère pour  un risque propre aux banques participatives, appelé le risque commerciale déplacé.

L’objectif de notre travail est de traiter de manière approfondie le risque commercial déplacé, ainsi que les outils mis en place afin de lutter contre ce risque.

Comment la banque agit-elle pour faire face au risque lié au compte d’investissement ?

Partie I : les comptes d’investissements participatifs

1. les comptes d’investissement (PSIA) :

Les comptes d’investissementSont des comptes gouvernés par le contrat Mudaraba. Ce contrat spécifique met en relation un investisseur(apporteur de fonds/Rab al mal) et un entrepreneur (gestionnaire des fonds/Mudarib). Les titulaires des comptes d’investissement (les déposants) représentent les apporteurs des fonds, la banque islamique joue le rôle de gestionnaire de ces fonds pour le compte des déposants. La relation entre les titulaires des comptes d’investissement et la banque est donc une relation du type entrepreneur – investisseur, et non une relation créancier - débiteur comme dans le modèleconventionnel.

Les fonds placés en comptes d’investissement participatifs sont rémunérés au taux de rendement réel généré par les actifs financés par ces fonds d’investissement. Le taux de répartition du profit réel entre la banque islamique et les titulaires des comptes d’investissement doit être fixé à l’avance. La banque islamique, en tant qu’entrepreneur, reçoit une rémunération pourson activité de gestion des fonds.

Ils constituent la principale source de fonds des banques islamiques. Leur mode de fonctionnement est tout à fait conforme aux principes de la charia puisqu’ils sont basés sur le principe du PPP et associent le facteur capital et le facteur travail.

Fonctionnement des comptes d’investissement participatif :

Ce schéma nous simplifie le fonctionnement des comptes d’investissement :

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Les fonds sont apportés  par les titulaires des comptes d’investissement, la banque islamique gère ces fonds.  En cas de profit,  il sera  distribué entre les deux parties, selon un ratio qu’il convient de déterminer au moment de la signature du contrat. La perte financière incombe au propriétaire du capital, la perte du manager étant le coût d’opportunité de sa propre force de travail qui a échoué en ne générant pas un surplus de revenu. 

1. Les caractéristiques des comptes d’investissement :

• Ils s’apparentent plus à un achat d’actions qu’un dépôt de type conventionnel.
• Pas de garantie de remboursement à la valeur nominale, les déposants n’ont pas rémunération fixe,  leur rémunération est basée sur le principe du partage des pertes et profits de la banque.
• Le contrat doit contenir toutes les modalités relatives aux opérations envisagées, à savoir l’objet, l’échéance, règle de partage… etc.
• La période de dépôts est généralement comprise entre 6 mois et 3 ans(elle peut être renouvelée).

La banque touche une commission de gestion, les « dividendes » sont donc calculés après déduction de la commission.

3. Différents comptes d’investissement :

On peut distinguer deux grandes catégories de comptes : les comptes standards et les comptes affectés.

• Les comptes standards s’appellent encore dépôt d’investissement illimités( ou non restrictif ). Les fonds sont alors intégrés dans ceux de la banque pour constituer un pool d’investissements. La rémunération a lieu en fin d’année. La banque intervient successivement comme moudharib, puis comme rab-el-mal. Ces comptes sont, en principe, moins risqués pour le client puisque l’investissement porte sur plusieurs opérations.
• Les comptes « affectés » s’appellent encore des dépôts d’investissement limités ( ou restrictifs ). La banque dispose des fonds selon les indications du dépositaire. Les fonds déposés ne peuvent alors être mélangés avec ceux de la banque. La rémunération a lieu en fin d’opération.

1. Modalité de fonctionnement des comptes d’investissement :

 A la base de ces types de dépôt, il y a un contrat de type moudharaba. Les comptes affectés ou standards correspondent aux deux formes de moudharaba :

• La moudharaba limitée : compte affecté.
• La moudharaba illimitée : compte standard.

En pratique c’est la banque qui fixe les 3 variables essentielles :

- Le capital minimum;

-Le temps minimum;

       -Le % de répartition;

Le problème important pour la banque est celui de la maitrise des risques, d’où les précautions au départ : la nécessité d’effectuer une étude sérieuse de faisabilité, le recours à la diversification (secteurs et zones) et la constitution des réserves pour compenser les pertes éventuelles.

Partie II: la gestion de risque lié au compte d’investissement.

1. Le risque lié aux comptes d’investissement :

Le risque commercial déplacé (RCD) :

Il découle plus spécifiquement du comportement de leurs titulaires qui, insatisfaits de la rémunération aléatoire offerte par leur banque, peuvent retirer leurs fonds, faisant courir un grave risque d’illiquidité à l’établissement.

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