Les Incoterms

LES TRANSPORTS

• Les Incoterms (International Commercial Terms)

Il gère les transferts de risque et de frais pendant le transport. Ils se répartissent en 4 familles.

==> La famille E

EXW : Exworks, sortie d’usine

==> La famille F

FCA : Franco Carrier, remis au transporteur

FAS : Free Along Side Ship, remis sur le quai à côté du bateau

FOB : Free On Board, remis sur le bateau (couvre les manutentions portuaires – liners terms)

==> La famille C

CFR : Cost and Freight, coût et fret (transport principal)

CIF : Cost Insurance and Freight

CPT : Carriage Paid To, transport payé jusqu’à

CIP : Carriage Insurance Paid To

CFR + CIF : transport maritime

CPT + CIP : transport air, route, fer

==> La famille D

DES : Delivered Ex Ship, marchandises livrées sur le bateau

DEQ : Delivered Ex Quay, livrées sur le quai

DDU : Delivered Duties Unpaid, livrées taxes non payées (à la charge de l’acheteur)

DDP : Delivered Duties Paid, taxes à la charge du vendeur (possibilité DDP Ex VAT – value added taxes)

DAF : Delivered At Frontier

Un incoterm doit toujours être suivi de son lieu de destination.

La prise de risque est définie comme celui qui va se faire indemniser. Dans les groupes E et F, le transfert de risque est égal au transfert de frais. Pour le groupe C, le vendeur paie dans tous les cas le transport principal, quelque fois l’assurance, mais ne supporte en aucun le risque FOB. Dans le groupe D, le vendeur n’est libéré de sa responsabilité que lorsque les marchandises arrivent au lieu de destination précisée par l’incoterm.

• Les modes de transport

MER

AIR

ROUTE

FER

Avantages -fret avantageux

-quantité élevée

-possibilité de stockage gratuite pendant 60 jours

-livraison dans le monde entier -rapide

-sécurisé

-manutention moins chère

-emballage - cher

-délais de paiement + court -livraison « porte à porte »

-délais relativement rapide -pas cher

-sécurisé

-emballage - coûteux

-adapté aux tonnages et volumes importants

Inconvénients -long

-insécurité des marchandises dans le port

-encombrement de la zone portuaire

-assurance + chère -coût du fret élevé

-capacité limitée

-certaines marchandises sont interdites (marchandises dangereuses, à faible VA) -insécurité

-risque d’accident

-distance moyenne -limite du réseau ferroviaire

-transport lent

-inadapté au courte distance

-obligation de remplir les wagons

Nom contrat -connaissement

-bill of lading

-B/L

Possibilité de faire un connaissement en prenant compte des pré et post acheminement -lettre de transport aérien

-LTA

-AWB LVI / CMR

On parle de feuille de route en intra-communautaire -lettre de voiture internationale

-LVI / CIM

Propriétés -valeur de preuve

-transfert la propriété de la marchandise

-négociable

-transférable par simple endossement Attestation de prise en charge de la marchandise Attestation de prise en charge de la marchandise Seul fait fois

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