Les Brevets
Dissertations Gratuits : Les Brevets. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar ophely • 22 Avril 2014 • 488 Mots (2 Pages) • 1 069 Vues
Avec la crise, les entreprises souffrent beaucoup, les plus petites disparaissent, de ce fait il est important d’aider les entreprises émergentes. De plus, avec la contrefaçon qui ne cesse d’augmenter, elles se voient contraintes de déposer des brevets afin de limiter les copies, mais tout cela a un coût. Le brevet a pour but de protéger les inventions. C’est droit pour une période donnée et sur un territoire donné d’interdire à des tiers de fabriquer, utiliser ou commercialiser une invention. De ce fait, les brevets incitent à l’innovation. Comment et pourquoi faut-il protéger l’innovation ? Dans un premier temps, il faut savoir pourquoi utiliser les brevets (1), et ensuite si il est nécessaire de protéger l’innovation (2).
I- Innovation et brevets (pourquoi ?)
Souvent, les entreprises sont contraintes de breveter pour différentes raisons ; pour se protéger, pour innover, et avoir un monopole temporaire. Depuis dix ans, le dépôt de brevet à augmenté un peu partout dans le monde, sauf en France où depuis quinze ans, les dépôts de brevet diminuent. Cela est principalement dû au fait que, les brevets ne sont pas forcément révélateur d’innovation et qu’ils servent souvent juste pour éloigner les concurrents. De plus, les brevets coûtent très chers aux entreprises (frais de traduction et taxes nationales). La France ne peut lutter contre la contrefaçon car elle manque de compétences techniques des juridictions. Ensuite, les brevets sont déposés, plus par les petites et moyennes entreprises
Cependant, les brevets ont des limites, alors il n’est pas forcément nécessaire aux entreprises françaises de breveter. Car il faut savoir que les objectifs des brevets ne sont pas toujours la protection. De ce fait, il existe d’autres moyens tels que le secret commercial, l’avance technologique et le lancement rapide sur le marché. Mais la France ne dispose pas toujours des ressources pour y parvenir.
II- Faut-il protéger l’innovation ? (Comment ?)
L’économie a beaucoup changée ces dernières années. Certains secteurs se voient fragilisés. Mais l’innovation, la production et la création sont des avantages compétitifs pour les entreprises qui les pratiquent. Avec la crise, les brevets permettent aux entreprises d’avoir également, un avantage. Les brevets expriment la capacité des entreprises à innover.
Mais les inventions reposent les unes sur les autres, et que pour breveter, les entreprises doivent payer très cher, et donc les petites entreprises ne peuvent pas protéger leurs innovations, et se font copier leurs inventions. Donc ici encore, seules les grandes entreprises, qui génèrent suffisamment de profits, peuvent financer des brevets, et se protéger de la concurrence.
On peut donc conclure sur le fait, que les brevets sont bons pour les entreprises qui souhaitent protéger leurs inventions, mais encore faut-il qu’elles en aient les moyens financiers. Il faudrait peut-être que les Etats prévoient des fonds, afin de permettre aux petites entreprises innovatrices, de protéger leurs inventions durant un certain nombre d’année, et donc forcer les autres entreprises à innover, sans copier. Cela permettrait aussi, de réguler les économies de chaque pays.
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