Le système interbancaire marocain de Télécompen

Le Système Interbancaire Marocain de Télécompen

Compensation et règlements interbancaires

Dans cette étude, au travers des filières de compensation et de règlement, on cherchera à suivre le cheminement de la monnaie secondaire, créée par les banques dans sa forme scripturale, et à mettre en évidence le fonctionnement des circuits qu'elle emprunte et les opérations de règlement qu'elle implique.

Rappelons que la Banque Centrale crée de la monnaie scripturale appelée "monnaie centrale" qui ne peut s'échanger qu'entre titulaires de comptes ouverts chez elle. La monnaie centrale scripturale ne quitte jamais l'Institut d'émission. Rappelons aussi que les banques de dépôts créent de la monnaie nécessairement scripturale, appelée "monnaie secondaire". Elle ne peut s'echanger qu'entre agents non bancaires, titulaires de comptes ouverts dans l'une ou l'autre de ces banques. La monnaie secondaire ne quitte jamais les banques de dépôts qui sont à l'origine de sa création.

1 – Définition et principales caractéristiques de la compensation

Qu'est-ce que la compensation ?

• C'est tout d'abord le moyen pour les banques de connaître en détail et en valeur les ordres passés par leurs clients d'une banque à l'autre, afin de porter à leurs comptes respectifs les transactions correspondantes. Ces ordres sont donnés à l'aide d'un support tel que le chèque, la carte de crédit, l'effet de commerce, l'ordre de virement ou de prélèvement.

En règle générale pour une même opération, il y a toujours deux banques en présence : la banque du tireur et celle du tiré, ce qui permet de dire que :

"la compensation est un système binaire"

Quand le tireur et le tiré sont domiciliés à la même banque, il convient de noter que les transactions correspondantes échappent à la compensation car elles sont traitées en mode interne.

• C'est ensuite le moyen pour les trésoriers de banque de connaître et de régler leurs positions, soit entre elles de gré à gré soit les unes envers les autres sur le marché interbancaire. Étant bien précisé que les positions débitrices des unes sont égales aux positions créditrices des autres. C'est une des caractéristiques du système binaire de la compensation que les experts semblent ignorer et qui induit :

"l'égalité de l'offre et de la demande de monnaie sur le marché interbancaire"

(à ne pas confondre avec le marché monétaire, ouvert à des agents non bancaires)

Ce qui veut dire qu'il ne s'agit pas d'un marché au vrai sens du terme.

La compensation recouvre trois groupes d’opérations que l’on peut distinguer comme suit :

a) celles qui concernent les transactions entre agents non bancaires effectuées à l’aide d’un support payable dans une banque,

soit pour chaque transaction, deux banques agissant pour le compte de leur client, sans création de monnaie secondaire, puisqu'il s'agit simplement de transférer une somme d'un compte de dépôt à vue (DAV) à un autre compte de dépôt à vue (DAV),

b) celles qui se rapportent à des transactions faites entre une banque et un agent non bancaire ayant un compte dans une autre banque,

soit deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction monétaire selon le sens,

c) celles qui concernent des ordres passés par une banque en faveur d’une autre banque, sans relation avec des agents non bancaires,

soit deux banques agissant chacune pour compte propre, avec création d'une monnaie que l'on peut qualifier d'éphémère, puisqu'elle ne sert de monnaie d'échange que pour ces opérations.

Il y a donc nécessairement deux banques qui agissent, chacune d’elles pour le compte d’un client, l’une ou l’autre ou l’une et l’autre pour compte propre, avec pour principale caractéristique de mettre à tout instant et quoi qu’il arrive deux banques face à face, l’une débitrice envers l’autre créditrice.

La compensation est une fonction essentielle et indispensable dans le traitement des transactions interbancaires que le pouvoir monétaire semble bien vouloir dissimuler à la connaissance publique en rendant encore plus hermétiques les systèmes de traitement des données, comme il est dit ci-dessous.

2 – Évolution des systèmes et disparition programmée de la compensation des transactions de gros montants

Autrefois en France, et ailleurs probablement, la compensation s’appliquait presque exclusivement aux transactions des agents non bancaires et les banques s’acquittaient de leurs dettes propres par chèque ou virement tiré sur leur compte à la Banque de France.

Ainsi par exemple, quand une banque X devait régler une dette à un de ses fournisseurs disposant d’un compte ouvert à la banque Y, elle remettait à celui-ci un chèque tiré sur la Banque de France. Déposé à ses guichets, la banque Y remettait alors le chèque à l’encaissement à l’Institut d’émission qui créditait celle-ci par le débit de l’autre.

Ceci, jusqu’à ce que dans les années 80 les banques donnent des consignes à leurs trésoriers de remplacer au maximum les chèques tirés sur la Banque de France par des chèques tirés sur elles-mêmes.

Et puis, avec la réglementation bancaire de janvier 1984, l’appareil bancaire a évolué. Il a dû s’adapter à la libéralisation totale des marchés financiers, et à l’instauration et au développement de nouveaux instruments qui en furent la conséquence. Il fallait bien mettre en place des outils qui pouvaient combattre les effets nocifs des variations désordonnées, qu'apportait avec elle la libéralisation des échanges dans les domaines des changes et des taux d’intérêt. Les produits dérivés étaient nés.

C’est alors que les banques en ont profité pour modifier progressivement certaines de leurs pratiques. Elles ont bien compris qu’elles

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