La décentralisation Et état fédéral

DECENTRALISATION :

• La décentralisation consiste à confier des attributions propres à des autorités, élus à l’échelon local par les citoyens Décentralisation territoriale, (territoire et régions.)

• Les attributions propres peuvent être confiées à des organisations ou des personnes morales, chargés de gérer des activités d’intérêt public Décentralisation par service ou fonctionnel (exemple en France les universités ou les chambres de commerces.)

• Ces attributions sont confié à ses autorités par des législateurs et non pas par la constitution.  Peuvent être modifié par une simple loi votée par le parlement.

• Aussi, les collectivités décentralisé non t’il pas la compétence de leurs compétences, leurs attributions et leurs organisations sont fixés en dehors d’elle. Lorsqu’elle pose des règles, celles-ci doivent respecter celle de l’état  L’exercice de ces attributions est soumis à un contrôle des autorités de l’Etat.

• L’objet de la décentralisation est d’associé les administrés est d’associer les administrés de façon plus étroite aux décisions qui les concernent.

• Selon les époques, la décentralisation est plus ou moins poussée, c'est-à-dire que l’Etat confie à l’autorité décentralisée des attributions plus ou moins nombreuses et importantes, il renonce à exercer lui-même directement. La décentralisation est à travers le « local government » une des composantes principales de la vie publique en Grande Bretagne.

• En France, Le pouvoir royal avait instauré à la veille de la révolution un Etat ultra centralisé. A cette époque, les Jacobins qui représenté la gauche défendait cette état ultra centralisé alors que la droite, les Girondins à l’époque se faisait avocat de la décentralisation jusqu’au jour ou celle-ci devint un thème favoris de la gauche ( non communiste). Les socialistes réalisent en 1982 une réforme de l’administration locale (au profit des régions) qui porte la régionalisation à un nouveaux encore jamais atteint en France. Cette idée de décentralisation est renforcée en 2003. L’article 1 de la Constitution prévoit que l’organisation de la France est décentralisée.

• La décentralisation n’offre pas forcément que des avantages.

-Pas sure d’agir vite et globalement ou que les régions pauvres deviendront plus riches avec la péréquation des ressources qui s’établie à l’échelle nationale, La région est les départements ne sont pas des espaces économiques plus rationnel que l’état.

-Multiplication des structures locales (communes, département, régions) constitue dans un pays comme la France un obstacle à la rationalisation administratives et un facteur d’augmentation des dépenses publiques.

-Les citoyens n’auraient pas nécessairement à se louer d’un pouvoir de décision plus proches d’eux, au contraire, même décentralisé, le pouvoir reste le pouvoir avec tout ce qu’il y a de menaçant pour l’individu.

La distance de l’état permet un certain type d’anonymat du citoyen, principe d’égalité de traitement.

La

...