La courbe ibn khaldoun

UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER[pic 1][pic 2]

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET

SOCIALES D’OUJDA

• MASTER SCIENCES ET TECHNIQUES FISCALES »

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Les courbes de Lorenz, Claude Laferrière, Laffer et Ibn khaldoun : étude comparative au profit d’une régulation de la concurrence fiscale

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ANNÉE UNIVERSITAIRE: 2018-2019

REMERCIEMENTS

Comme préambule àce modeste travail, nous tenons à remercier grandement notre cher professeur Mr. Mohammed Rguig.

Nous vous exprimons notre gratitude pour votre disponibilité́, vos efforts fournis et vos précieux conseils.

Nous tenons également, àvous exprimer notre profonde reconnaissance pour l’occasion que vous nous avez permis de présenter cet exposé et d’avoir accepté́de l’évaluer .

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PLAN

Introduction

Chapitre 1 : La théorie fiscale de Claude Laferrière, Lorenz, Ibn khaldoun et Laffer

Section 1 : LA Théorie fiscale de Claude Laferrière et Lorenz

Section 2 : La théorie fiscale d’Ibn khaldoun et Laffer

Chapitre 2 : L’impôt au profit de la concurrence fiscale

Section 1 : La Concurrence Fiscale loyale et son profit sur les

multinationales

Section 2 : La concurrence fiscale dommageable

Conclusion

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INTRODUCTION

L’impôt est devenu un élément incontestable et incontournable au développement économique de chaque pays. Actuellement il joue un rôle primordial dans plusieurs volé « renforcement de l’économie, stabilisateur des éléments macroéconomiques, et aussi un meilleur élément de redistribution des richesses ». En effet la fiscalité est l'un des facteurs déterminants de la croissance Si l'activité productive augmente, les recettes fiscales suivent de manière significative. Ce qui va permettre de distribuer plus de richesse sur les citoyens. Et contrairement, la stagnation économique pousse vers la recherche des recettes exceptionnelles (comme la privatisation) ou l'augmentation de la pression fiscale.

Alors le développement économique de chaque pays nécessite la combinaison entre deux axes en matière fiscal, les premiers sont des recettes fiscales avec des taux d’imposition optimale et rationnel. La seconde et la bonne distribution de ces recettes fiscales.

Dans une économie de marché ouverte, comme la nôtre, la compétition libre et loyale est une valeur sûre. Les pays aussi se font concurrence, notamment pour attirer des investisseurs. Diverses motivations peuvent y concourir : attirer des fonds, des connaissances, des technologies et des innovations, créer des emplois, développer un secteur particulier ou promouvoir les exportations.

La notion de « concurrence fiscale » qui est devenue une différenciation stratégique. En effet cette différenciation est une conséquence de la recherche à la fois à une fiscalité optimale ou le contribuable sent qu’il existe une justice fiscale comme à l’attractivité des investissements et cela en diminuant les taux d’imposition et avec une bonne redistribution de richesse.

Il est opportun de s’interroger sur les points suivants :

• Quels sont les fondements des courbes de Lorenz, Claude Laferrière, Ibn Khaldoun et Laffer ?

• Qu’est-ce qu’on entend par concurrence fiscale ?

• Comment les multinationales profitent-elles de la concurrence fiscale ?

• Comment peut-elle prendre le caractère dommageable ?

La réponse à l’ensemble des questions précédemment soulevées sera faite à travers le présent rapport. Et nous adopterons le plan suivant :

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En premier chapitre, nous aborderons les théories fiscales de Lorenz, Claude Laferrière, Ibn Khaldoun et Laffer en traitant les inégalités, la justice fiscale et la pression fiscale. Dans un deuxième chapitre, nous essaierons de définir la concurrence fiscale et à expliquer comment un système fiscal prend le caractère d’attractivité et devient concurrent en termes de fiscalité par rapport aux autres pays.

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Chapitre 1 :

La théorie fiscale de Claude Laferrière, Lorenz, Ibn khaldoun et Laffer

SECTION 1 : LA Théorie fiscale de Claude Laferrière et Lorenz

1.1- La courbe de lorenze moyen d’une redistribution optimale des

richesses

Inégalité est un mot que l'on a longtemps écrit au pluriel et pensé au singulier.Si les travaux récents soulignent de plus en plus souvent la multi dimentionnalité du phénomène inégalitaire,l’idée que nous avons des inégalités ,et surtout des inégalités économiques . Le modèle mental spontané est fait ,la plupart du temps,de deux mondes possibles entre les quels nous devrions faire un choix plus ou moins nuances, d’une part un monde d’égalité où le sort de chacun serait semblable et moyen,et, d’autre part ,un monde d’inégalité, fait de la polarisation,de la scission ,voire l'affrontement, d’une classe de riches très riches ,et d'une classe de pauvres très pauvres.

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