La Finance Islamique

La finance islamique, en accord avec le droit musulman selon quelques oulémas, est basée sur deux principes : l'interdiction de l'intérêt et la responsabilité sociale de l'investissement. Elle lie plus étroitement la rentabilité financière d'un investissement avec les résultats du projet concret associé. L’islam interdit les transactions tant civiles que commerciales faisant recours à l'intérêt (ribâ), à la spéculation (gharar) ou au hasard (maysir). Néanmoins, de plus en plus de musulmans 1 sont d'avis que la finance islamique est un subterfuge car elle ne diffèrerait pas réellement du système de prêt traditionnel. La finance islamique se chiffre à 700 milliards de dollars sur le marché mondial en 20082 et 1,100 milliards en 20113.

Les principes[modifier]

Prohibition de l’intérêt[modifier]

La prohibition de l’intérêt se situe dans le Coran : « [...] Cela, parce qu’ils disent : "Le commerce est tout à fait comme l’usure" Alors qu’Allah a rendu licite le commerce, et illicite l’usure. [...] » (Coran 2:275).

Le Coran prohibe tout particulièrement le riba. Cette forme d'intérêt date de l'époque pré-islamique et a un fonctionnement tout particulier : en cas de défaut de paiement de l'emprunteur, celui-ci doit rembourser au prêteur le double de son emprunt initial, en guise de sanction du non-paiement. Cet intérêt est donc largement favorable au prêteur et peut mettre l'emprunteur dans des difficultés considérables. À l'époque du prophète, le développement du riba créait des situations de quasi-esclavage des emprunteurs n'ayant pu rembourser. C'est cette forme inique d'intérêt que le prophète visait en tout premier lieu à l'interdire, c'est-à-dire, ainsi que l'établit le Coran, le riba6.

Afin d’expliciter ce verset, un hadith[réf. souhaitée]7 expose les règles du commerce légal. Ce hadith a une portée générale parce qu’il vise six produits dits « ribawi » : or, argent, blé, froment, dattes, sel. Tout échange de produit identique (or contre or, blé contre blé) avec un avantage pour une personne constitue une opération interdite, sauf en ce qui concerne les avantages résultant de l’échange de produits de nature différente (or contre blé).

En matière d’échanges de monnaie (argent contre argent), tout surplus tiré d’une transaction non basée sur des actifs réels et préalablement possédés par le vendeur est illicite (haram). Entrent dans cette catégorie les contrats de prêt. Concrètement, les crédits bancaires – qu’il s’agisse des crédits à la consommation ou des crédits aux entreprises – ne respectent pas cette exigence.

Les mécanismes pour une transaction financière sans l'introduction d'intérêt[modifier]

Pour rester dans la légalité islamique, les banques islamiques et les filiales islamiques des banques conventionnelles ont développé des mécanismes juridico-financiers pour contourner l'interdiction du prêt à intérêt (hiyal) et rémunérer l'apporteur de capitaux. Ces derniers se fondent sur des concepts nommés moudaraba, mousharaka, mourabaha, ijara.

La moudaraba permet à un promoteur de mener un projet grâce à des fonds avancés par des apporteurs de capitaux dont la clé de répartition des gains et des pertes est fixée dans le contrat. Les apporteurs de capitaux supportent entièrement les pertes, les promoteurs ne perdant que le fruit de leur travail.

Selon la Banque islamique de développement (BID), c’est une « forme de partenariat où une partie apporte les fonds et l’autre (moudarib) l’expérience et la gestion. Le bénéfice réalisé est partagé entre les deux partenaires sur une base convenue d’avance, mais les pertes en capital sont assumées par le seul bailleur de fonds ».

Son application est modulable dans la mesure où une participation dégressive est envisageable grâce à un instrument technique islamique de financement des projets, fondé sur la « participation au capital » et assorti de différents types d’arrangements pour la répartition des pertes et profits. Les partenaires (entrepreneurs, banquiers, etc.) contribuent aussi bien au capital qu’à la gestion des projets. Les bénéfices sont répartis selon des coefficients préétablis en fonction du niveau de participation au capital.

La mousharaka : les partenaires apportent les fonds, mais seulement l’un d’eux dispose de la charge de la gestion du projet. Concrètement, les banques islamiques ont développé la mousharaka mutanaquissa qui consiste à participer au financement de l’acquisition notamment d’un bien immeuble (d’habitation). Une grande partie des fonds (90 %) est apportée par la banque et le reste (10 %) par le particulier. Le remboursement obéit à un tableau d’amortissement qui comprend, outre le capital principal, les bénéfices tirés par la banque pour cette opération.

La mourabaha est une double vente, entre un vendeur et un acheteur, par lequel le vendeur achète le ou les biens requis par l'acheteur et le ou les lui revend à un prix majoré. Les bénéfices (marge bénéficiaire) et la période de remboursement (versements échelonnés en général) sont précisés dans un contrat initial. Il s'agit du principal outil utilisé par les banques islamiques pour prêter de l'argent à leur client, tout en conférant une valeur-temps à l'argent.

Exemple : imaginons un prêteur A et un emprunteur B. B souhaite s'acheter une voiture à 10 000€ mais ne possède pas des fonds nécessaires. Il va donc demander au prêteur A (la banque islamique) de l'aider à financer son achat. Pour cela, la banque A va acheter elle-même le bien souhaité (ici la voiture) puis la revendre à son client à un prix majoré d'une commission (par exemple 10500€). Ce prix sera payable sur un an par l'emprunteur B. B aura pu donc acheter une voiture dépassant ces moyens temporels actuels en ayant recours à un préteur lui avançant l'argent et l'exigeant majoré à une date ultérieure.

Néanmoins, ce processus ressemble tant à celui de l'intérêt que Tim Kuran estime dans "Islam and Mammon" qu'il ne s'agit que d'un arrangement cosmétique à l'intérêt. Ici, une banque conventionnelle aurait simplement proposé un intérêt à 5 %, ce qui revient exactement au même pour l'emprunteur (mais pas pour la banque car une banque conventionnelle n'a pas besoin de posséder tout le capital qu'elle prête).

La pratique de la mourabaha a été très controversée dans les premières années de la finance islamique

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