Exercices d'économie

1/ Supprime les corporations. Il donne accès à tout le monde au travail et possède de garantie comme la protection contre le chômage. Il nous permet de travailler dans n’importe quel pays de l’union européenne mais aussi d’y résidé et peux exiger de subir le même traitement qui est appliqué aux nationaux.

Ça apporte une avancé pour les citoyens car ça supprime des inégalités et rend les personnes égales.

2/ la liberté d’entreprendre est limité sur les fondements de discrimination, c’est à dire que l’on doit avoir des employer handicaper et l’embauche est soumise au principe de non-discrimination, mais aussi les salariés dont le licenciement ont été considéré comme nul doit être priorisé.

3/ Les demandeurs d’emploi ont attaqué pôle emploie car ils n’ont pas eu leurs suivis personnalisés.

4/ Ils peuvent agir sur le code du travail.

5/ . permise

. incompatible

. incompatible

. interdite

6/ C’est encadré par un législateur pour éviter les fraudes ou les escroquerie.

1/ L’outil juridique est le contrat de travail et l’intérêt est d’évité que l’employeur exploite l’employer ou que ce dernier a des mauvaises conditions de travail mais aussi de ne pas laisser le salarié aire ce qu’il veut il a des obligations.

2/ L’élément déterminant du contrat du travail est la durée du contrat.

3/ bénévole

4/ Ca fais plus de deux donc elle peut accepter l’emploie même si celui-ci est dans la région du Rhône.

5/ Il est important Que ça soit encadrer par la loi car sinon il y aura plein d’inégalité à l’embauche à cause des préjuger, que ça soit à cause de la religion, d’un handicap ou du sexe de la personne.

6/ c’est une juridiction pénale qui à prononcer la condamnation car la sanction comporte de la prison.

7/ les critères sont : immatriculation auprès des organismes compétents (il se paie lui-même), ne possède pas de contrat de travail (car c’est lui-même sont patron) et n’est pas tenue par un lien de subordination.

8/ Il faut réussir les 4 épreuves écrites et l’épreuve oral et être au moins en master 1.

9/ cette profession est indépendante car personne ne peux influencé l’avocat ni par son patron ou quelqu’un de l’extérieure cependant il a des contrainte il ne peut parler de l’affaire à personne à part à son client à cause du secret professionnel et il ne peut défendre les deux partie et il doit partager les informations (pièce et conclusion) qu’il connais à la partie adverse.

10/ Pour protéger sa résidence principale de ses créanciers.

11/ Car même si l’entreprise fais faillite ce qu’il possède de personnel mais pas dans le domaine de son travail ne lui est pas enlevé donc ça lui évite d’être à la rue.

12/ ils appartiennent au corps de la catégorie c.

13/ Ils ne peuvent pas avoir de discrimination, que sa soit sexuel ou religion ….

14/ l’obligation de réserve

15/

16/

1.     → il ne peut pas exprimer ses opinions

4 → S’applique a tous les fonctionnaires d’état

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