Etude Comparée Entre Le Plan Comptable De L'Etat Béninois Et Le Plan Comptable Syscoada

PLAN

INTRODUCTION

I- LA STRUCTURE DES CADRES COMPTABLES

A-PLAN COMPTABLE BENINOIS

B-PLAN COMPTABLE SYSCOA

II- LES SIMILITUDES ET LES SPECIFICITES

A-LES SIMILITUDES

B-LES SPECIFICITES

CONCLUSION

INTRODUCTION

La comptabilité peut se définir come « un système d’information financière permettant de saisir et d’enregistrer , le plus souvent en unités monétaire , les opérations d’une entité( entreprise , Etat, société), de les regrouper, de les classer , puis de présenter et d’interpréter les résultats auxquels elles donnent lieu…on peut distinguer deux catégories de comptabilité, la comptabilité privée et la comptabilité publique, la troisième catégorie appelée la comptabilité nationale n’est que la résultante de ces deux comptabilités. En effet, la comptabilité publique s’intéresse à l’analyse des opérations de l’Etat, des collectivités et des organismes chargées de la gestion des finances publiques en s’assurant de l’enregistrement convenable de toutes les recettes et dépenses de l’administration publique et autres organes de l’Etat ;et ceci grâce à un instrument qu’est le plan comptable général de l’Etat. Par ailleurs la comptabilité privée subdivisée en comptabilité générale et en comptabilité analytique met l’accent sur l’analyse et l’enregistrement des opérations des entreprises privées et institutions autres que l’Etat et les collectivités locales…. grâce à l’utilisation d’un document qu’est le plan comptable SYSCOA .Le plan comptable de l’Etat et le plan SYSCOA constituent des instruments pour l’enregistrement des opérations comptables. Mais chacun de ces plans présente une particularité de par son champ d’application et de sa nomenclature. Notre développement consistera à faire l’étude comparative de ces deux plans à travers deux principaux points : la structure des plans comptables et leur comparaison.

I- La structure des cadres comptables

A- Plan comptable de l’Etat

Dans le cadre de l’harmonisation des procédures budgétaires et comptable de l’espace membre de l’UEMOA, plusieurs textes ont été adoptés et consacrent le domaine réglementaire de la comptabilité de l’Etat. Au nombre de ces textes, figure la directive N°05/98/CM/UEMOA du 22 Décembre 1998 relatif au plan comptable de l’Etat. En application de la directive ci-dessous citée, un nouveau plan comptable de l’Etat est rédigé pour le compte de l’Etat béninois et approuvé par l’arrêté N°1430/MFE/DC/SGM/DGTCP/RGF du 29 Décembre 2000.

Après sa mise en application le 02 Janvier 2001, les opérations financières de l’Etat béninois sont décrites selon un plan comptable établi par le Ministre chargé des finances et qui s’inspire du Système Comptable Ouest Africain (SYSCOA).

Ce dispositif est constitué de la structure du cadre comptable, la numérotation des comptes et les spécifications numériques et des principes de fonctionnement des comptes. En effet, le cadre comptable comprend 10 classes numérotées de 1 à 9 et 0. Ces classes sont répartis ainsi qu’il suit : Cinq classes de comptes bilan : classe 1 « résultats et dettes » ,classe 2 « immobilisations »,clase 3 « comptes internes » , classe 4 « comptes de tiers », classe 5 « comptes de trésorerie »…deux classes pour la présentation économique des opérations d’exécution de la loi de finance que sont les classes 6 « charges par nature » et 7 « produits par nature », une classe libre, la classe 8 , une classe 9 « comptabilité analytique » pour la présentation budgétaire des opérations d’exécution de la loi de finances et la classe 0 « compte d’ordre et résultats des lois de règlement »l

Le détail de ces différentes classes

• La classe 1 « comptes d résultats et dettes »

Cette classe comprend les résultats , l’ensemble de la dette à long terme de l’Etat, les dons et les legs…s’agissant des comptes de résultats, le report à nouveau est constitué pour l’Etat , du cumul des résultats de type patrimonial, le résultat patrimonial de l’année représente la différence entre les produits (classe 7) et les charges (classe 6)

• La classe 2 « comptes d’immobilisation »

Elle regroupe les immobilisations, les prêts, les dotations, participations et créances rattachées ainsi que les avances et autres immobilisations de l’Etat

• La classe 3 « comptes internes »

Elle décrit les opérations spécifiques à l’Etat et comprend deux sortes de comptes : les comptes décrivant les relations avec le service non personnalisés de l’Etat et entre comptable de l’Etat..Et ceux relatifs à la comptabilisation des droits constatés.

• La classe 4 « comptes de tiers »

Cette classe sert à enregistrer les créances et les dettes de l’Etat liées des opérations non exclusivement financières et faites généralement à court terme : dettes exigibles constitués par les dépôts des correspondants du trésor, créances exigibles sur les redevables des produits budgétaires…elle comprend également les comptes d’imputation provisoire des recettes et des dépenses et les comptes d régularisations qui assurent la liaison entre les exercices comptables…

• La classe 5 « comptes de trésorerie »

Elle enregistre les mouvements en espèces, effets et chèques ainsi que les opérations faites par les banques et les établissements financiers assimilés..

• La classe 6 « charges »

Cette classe enregistre par nature les charges qui concernent toutes les opérations budgétaires de l’année qui se rapportent à l’exploitation normale et courante, à la gestion financière et aux opérations exceptionnelles

Elle sert de réflexions des dépenses budgétaires décrites en classe 9 et directement pour les opérations comme la dotation aux comptes d’amortissement et de provisions, l’annulation

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