Comptabilité générale: le plan comptable générale et le plan de compte de l'entreprise

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Cours n° 7 Le plan comptable général, le plan de compte de l’entreprise.

Un plan de comptes est une liste méthodique de comptes. Le plan de comptes adopté par

l'entreprise doit être établi par référence au plan comptable général (P.C.G).

Le P.C.G est un ensemble de règles imposées ou recommandées par l'Etat et qui visent à

rationaliser et normaliser la tenue d'une comptabilité.

Le plan comptable général (PCG) :

Le P.C.G dit "P.C.G 82" a été approuvé par l'arrêté ministériel du 27/04/1982, modifié par

l'arrêté du 09/12/86.

Il succède au P.C.G de 1957.

Le PCG entièrement refondu et réécrit sous la forme d’articles a été adopté par le CRC le 29

avril 1999, homologué par l’arrêté du 22 juin 1999, il se substitue au PCG 82

Le PCG 1999 s'impose à toutes les entreprises industrielles et commerciales .ainsi qu’aux

entités tenues légalement d’établir des comptes annuels. Les définitions, principes et éléments

fournis présentent un caractère obligatoire

S’agissant d’un règlement, le PCG se limite à énoncer des normes comptables sans reprendre

les recommandations, commentaires, particularités, explications, interprétations qui restent

donc toujours valables. Le PCG est désormais mis à jour régulièrement par les règlements du

CRC

En conséquence il est toujours possible de se référer aux anciennes dispositions de l’ancien

PCG 82 non reprises par le PCG 99 mais qui sont utiles au traitement comptable ( définition

relatives aux titres et stocks) et à la comptabilité analytique

Les articles du PCG sont numérotés de façon indiciaire et discontinue par chapitres et

sections. Ils comportent quatre chiffres , les 3 premiers correspondent au titre, au chapitre et à

la section, le quatrième à la numérotation séquentielle des articles. (ex 314-1 correspond à

l’article 1 de la section 4 du chapitre 1 du titre 3)

Certaines professions, ont réalisé une adaptation de ce PCG en raison du particularisme de

leur activité. Il existe donc le plan comptable des professionnels de l'hôtellerie de plein de

plein air, le plan comptable des agences de voyages, du transport routier etc… .

Le P.C.G comprend trois parties :

dispositions générales, terminologie comptable et plan de comptes,

règles relatives à la comptabilité générale, à la détermination du résultat et à l'établissement

des documents de synthèse,

recommandations relatives à la comptabilité analytique.

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Le Plan comptable général fournit :

la liste de tous les comptes susceptibles d’être utilisés par une entreprise, avec pour chacun,

son intitulé, son numéro

une méthode d’évaluation du contenu de ces comptes

Il en découle une normalisation et une harmonisation qui permettent, à la fois pour chaque

entreprise et pour l’ensemble des entreprises, des études et des comparaisons dans le temps et

dans l’espace. Le PCG comporte une liste des comptes avec des intitulés et des numéros

précis

Le plan de comptes

Le plan de compte proposé par le PCG est une classification fondée sur un mode de

codification décimale. Il existe dix classes de comptes :

Classes du plan de comptes Opérations concernées

Classe 1 : Comptes de capitaux

Classe 2 : Comptes d'immobilisations

Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours

Classe 4 : Comptes de Tiers

Classe 5 : Comptes financiers Opérations concernant le bilan

Classe 6 : Comptes de charges

Classe 7 : Comptes de produits Opérations concernant le compte de résultat

Classe 8 : Comptes spéciaux Opérations particulières (comptabilisation des engagements hors

bilan, ………)

Classe 9 : Comptes analytiques Opérations concernant la comptabilité analytique

La classe 0 constitue la dixième classe de comptes et reste pour l'instant disponible.

Chaque classe est subdivisée en comptes de niveaux successifs de plus en

plus détaillés :

Exemple : 21 Immobilisations corporelles

215 Installations techniques, matériels et outillages industriels

2154 Matériel industriel

Les comptes à 2 chiffres sont appelés "comptes principaux",

les comptes à 3 chiffres, "comptes divisionnaires"

les comptes à plus de 3 chiffres, "sous-comptes"

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