Plan Comptable

PLAN DE COMPTES RECOMMANDE

1 CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX

10 Capital, réserves et assimilés

101 Capital

104 Primes liées au capital social

105 Ecart d'évaluation

106 Réserves

107 Ecart d'équivalence

108 Compte de l'exploitant

109 Actionnaires, capital souscrit non appelé

11 Report à nouveau

110 Report à nouveau solde créditeur

119 Report à nouveau solde débiteur

12 Résultat de l'exercice

120 Résultat de l'exercice (bénéfice)

129 Résultat de l'exercice (perte)

13 Produits et charges différés - hors cycle d'exploitation

131 Subventions d'équipement

132 Autres subventions d'investissement

133 Impôts différés actif

134 Impôts différés passif

138 Autres produits et charges différés

14 (Disponible)

15 Provisions pour charges - passifs non courants

153 Provisions pour pensions et obligations similaires

155 Provisions pour impôts

156 Provisions pour renouvellement des immobilisations

(concession)

158 Autres provisions pour charges - passifs non courants

16 Emprunts et dettes assimilés

161 Emprunts obligataires convertibles

163 Autres emprunts obligataires

164 Emprunts auprès des établissements de crédit

165 Dépôts et cautionnements reçus

167 Dettes sur contrat de location-financement

168 Autres emprunts et dettes assimilés

169 Primes de remboursement des obligations

17 Dettes rattachées à des participations

171 Dettes rattachées à des participations groupe

172 Dettes rattachées à des participations hors groupe

173 Dettes rattachées à des sociétés en participation

178 Autres dettes rattachées à des participations

18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

181 Comptes de liaison entre établissements

188 Comptes de liaison entre sociétés en participation

19 (Disponible)

2 CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20 Immobilisations incorporelles

203 Frais de développement immobilisables

204 Logiciels informatiques et assimilés

205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques

207 Fonds commercial

208 Autres immobilisations incorporelles

21 Immobilisations corporelles

211 Terrains

212 Agencements et aménagements de terrain

213 Constructions

215 Installations techniques

218 Autres immobilisations corporelles

22 Immobilisations mises en concession

221 Terrains en concession

222 Agencements et aménagements de terrain en concession

223 Constructions en concession

225 Installations techniques en concession

228 Autres immobilisations corporelles en concession

229 Droits du concédant

23 Immobilisations en cours

232 Immobilisations corporelles en cours

237 Immobilisations incorporelles en cours

238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations

24 (Disponible)

25 (Disponible)

26 Participations et créances rattachées à des participations

261 Titres de participation

262 Autres formes de participations

265 Titres de participation évalués par équivalence

266 Créances rattachées à des participations groupe

267 Créances rattachées à des participations hors groupe

268 Créances rattachées à des sociétés en participation

269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27 Autres immobilisations financières

271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille

272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons)

273 Titres immobilisés de l'activité

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