Droit pénal général: Comment l’individu réagit-il face à l’infraction ?

Le droit pénal est défini comme la réaction de la société au phénomène criminel. 
Phénomène criminel = infraction. Réaction social = sanction.

L’infraction fait peur, sentiment d’horreur (meurtrier en série), d’angoisse (terrorisme), de mépris (homme de pouvoir qui en abuse : DSK) et parfois dérision (clochard qui commet une infraction).

On ne reste pas indifférent, elle inspire la crainte, ordre public troublé, insécurité.

Comment l’individu réagit il face à l’infraction ?

Sentiment de vengeance, on peut difficilement l’effacer. Il peut perdurer, surtout quand sentiment que le crime est resté impuni. Elle peut conduire l’individu à faire n’importe quoi (tuer le responsable).

Sentiment de justice.

Sentiment de pitié, de sympathie, de la compassion. Infraction peut être involontaire (ex : incident de la route). Infraction qui touche tous le monde. Dans ce cas là, on songe plutôt à une politique routière au lieu de réprimer. SI répression, elle doit être modèle.

La politique pénal peut être bâtit sur la vengeance, la pitié, sur la prévention, la répression. Selon les périodes historiques, elle varie.

Le phénomène criminel qui trouble l’ordre social, nous inspire aussi un sentiment d’espérance. A travers le procès = rétablissement de la paix sociale.

On attend le procès, pour enfin faire la paix.

Mais on en attend un bon, avec juge attentif, car son rôle est beaucoup plus important que le juge civil. La vérité doit être vrai, objective, il faut la vérité vraie.

Si une personne avoue un meurtre, mais que cela ne coïncide pas, le juge ne peut pas en tenir compte. L’enjeu est la liberté de l’individu, pas seulement un enjeu pécuniaire.

Le juge doit avoir de grandes qualités humaines.

CHAPITRE 1 : LA PEUR INSPIRE PAR L’INFRACTION, TROUBLE A L’ORDRE PUBLIC.

S1. Période Classique

La répression a été synonyme de vengeance, mais avec le temps, il a évolué vers celui de justice.

P1. La répression vengeresse.

a. la vengeance

La peine causée par l’offenseur pour la satisfaction personnelle de l’offensé. La vengeance est une faiblesse, se sont les faibles qui cherchent à se venger.

Sentiment presque animal, mais c’est pourtant par la réaction de vengeance qu’est né le droit pénal.

En effet, dans les sociétés primitives, on a déjà connu la vengeance privé, qu’on réussi à contenir par une convention privé puis par effet de la loi.

La vengeance privé

A l’intérieur même d’une famille, ou vis à vis d’une autre famille. Le chef du clan, de la tribu, qui le plus souvent avait des pouvoirs religieux, faisait régner l’ordre. Le groupe doit montrer qu’il se désolidarise du délinquant, qu’il l’élimine. La vengeance est un droit pour la victime et sa famille, c’est même un devoir. En cas de vengeance, aucun membre de la famille en face ne va être épargné. Aujourd’hui, cela n’existe plus (sauf peut être en Corse).

La vengeance s’organise

On passe de la guerre privée, à la justice privée. On en vient à faire la guerre sans ne plus savoir pourquoi au fils du temps. L’idée de renoncer au droit de vengeance contre un dédommagement nait, idée de transaction qu’on nomme la composition volontaire.

Le groupe offensé reçoit une indemnité du groupe offensant sous convention, si pas d’indemnité reçut = on peut se venger.

D’autres institutions de justice privée sont apparut, on va désigner un représentant et il y aura un combat singulier. On limite donc la vengeance des familles, cela ne touche plus qu’une personne.

La vie en groupe s’est organisée, naissance des cités et volonté de faire vivre ensemble des clans qui ne s’entendent pas nécessairement. La formation des citées a conduit à réduire les luttes internes. Autorité des chefs de familles à disparut au profit de l’autorité étatique, l’état à donc généralisé les systèmes de compositions.

Système de compositions modifiées

Les systèmes de compositions sont devenu légales, (loi du talion œil pour œil, dent pour dent/ loi du talion). Mais il a fallu imposer un système de composition qui ne soit pas anarchique, plus possible de venger n’importe qui n’importe comment. L’état va prendre part au châtiment, il va conserver une partie du prix de la vengeance car il l’a prend en charge, il va également se charger par des fonctionnaires spéciaux de faire exécuter la peine. C’est ainsi que la peine de mort va être exécutée par un bourreau.

La composition légalisée est versée en partie à la victime et une partie à l’Etat.

L’action répressive n’est plus une action privée, mais une action publique.

C’est la société tout entière qui doit réagir, la peine sera infligée au nom de la société et se distingue de la réparation du dommage privé.

Le doit pénal vindicatif, était dépourvût de toute ambition préventive. Le droit pénal est née en réaction de ce droit animal de vengeance, mais nous observons qu’en voulant canalisé la violence et en les obligeant a avoir recours à l’état pour que justice soit faite, première politique criminelle est apparut. Mais on ne peut pas empêcher le sentiment de vengeance, mais on peut l’extériorisé en période d’exception = La Guerre.

Ex : Après la libération, des tribunaux ‘sauvages’ se sont mis a juger, les femmes se faisant raser la tête.

On ne peut pas non plus empêcher les organisations privées.

Ex : les gangs, la mafia.

b. la répression expiatoire et exemplaire

L’Etat a vocation à empêcher les crimes futurs, et empêcher l’individu de recommencer.

Idée de mettre hors d’état de nuire l’individu et d’intimider les autres de faire comme lui.

Une autre politique pénal

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