COURS de droit privé

Cours changé  5 OCT 12 OCT 9NOV 23NOV

Cours de droit privé du 14/09/2018 9H00-12H00

Remarque : regarder les annales 2017/2018 ET  les mots latin , les gallot d’essai et les livre d’introduction au droit

Ouvrage : 1er niveau : memento , 2 manuel , 3 précis , prêté

Plan de l’introduction

Les prérequis :

• savoir lire et écrire ( savoir s’arrêter )
•  savoir prendre des notes , ne pas tricher
• avoir le code civil ( de préférence le cde blanc ) , site officiel Légifrance .fr
• manière de lire le code civil LRDA , L : loi qui est voté par le parlement ,R : règlement qui ont étais voter en conseil d’Etat (extrêmement important) , D : décret , A : Arrêt ( par le maire)

Le chiffre qui vient après la lettre correspond au livre ou est l’information , le deuxième chiffre c’est le titre , le troisième chapitre c’est le chapitre , puis il y’a un tiret , puis il y’a un chiffre ou un nombre qui correspond a l’article .

Les règle fondamentales :

• Donner la source des informations que l’on donne , ex : citation
• Il faut trouver des sources sur et pas d’utilisation de wikipedia

Les type d’exercices :

• La dissertation ( en deux ou trois partie )
• Le cas pratique  , mise en situation
• Analyse d’un arrêt ( décision de jurice prudence )
• La glose (commentaire de texte juridique) ex : un article que l’on doit commenter

Les secret de la réussite :

• Essayer de retenir chaque nouveau mot
• Un seul support pour chaque matière
• Participer au TD oralement
• Savoir gérer son temp , organiser son temp par rapport a ses idée (1er heure , réflechire , 2eme heure , redigez , 3eme heure , relire )

Plan du cours

1er partie les abysse

2e partie l’océan

3e partie l’écume ( la pathologie )

Début du cours :

Le droit c’est quelque chose de juridictionellement sanctionnable , donc les règle morale         (Politesse) ne sont pas sanctionnable .

Les règles sanctionnable sont se qu’on appelle : le droit objectif  . Il Ya aussi les droits subjectif qui se lie au sujet ( la personne ) . le droit subjectif c’est « j’ai le droit de » , c’est la revendication du droit objectif pour l’approprier a sa propre situation ( le droit objectif dispose que le locataire doit payer son loyer , alors j’ai le droit subjectif d’aller voir le juge si le locataire ne paie pas son loyer )

Le droit objectif : On distingue le droit positif des autre droit , c’est le droit en vigueur au moment ou l’on parle ( droit en vigueur )

Il ya un troisième droit : c’est le droit tel qu’on aimerai qu’il soit (droit future) , une expression pour dire on aimerai « de lege ferenda » , on peut dire que le doit objectif n’est pas fixe , il bouge sans cesse ( droit génétique )

Dans le droit objectif , on distingue les règle imrpative , et les règle supplétive . La règle supplétive est la règle qui est la si on a rien . ( La règle du au cas ou )

Le droit doit être juste et pose la question du droit naturel , le droit naturelle est une théorie qui ce veut etre au dessus du droit positif ,

Le droit a un rapport avec la logique , ce qu’on appelle la logique juridique : structure

• La mineur : un fait ( un accident )
• La majeur : la règle de droit positif
• La solution juridique

Depuis un nouveau droit voit le jour le soft low « droit doux » , ce sont des règle qui

Lexique Important : Accesorium : principale

                              Actori

 B) historique sommaire du droit privée en europe

Repère chronologique important :

• 18 eme siècle Code d’Hammourabi , le roi a voulu répertorier l’ensemble des règle de toute sorte (pénal , commerce , droit de la famille ect …) ceci est a la racine du droit privée . Ces règles étaient inscrite sur des grande pierre .
• Les regle vont petit a petit aller d’est en ouest et passer a Rome ,
• Le moyen-âge 476 (chute de l’empire romain d’occident ) , c’est le momment ou le doit c’est develloper le plus ( loi commune juridique du commerce qui toucher presque toute la planète )
• Eremitisme : vivre en ermite vivre dans les grottes
• Célomitisme : vivre en société
• Renaissance 15-16 eme siècle
• Classique 17 eme siècle devellepement des etat nation et laa féodalité tombe dans l’oublie, creation des grande ordonnance (1673 et 1681 qui concernai le commerce maritime ) cette ordonnance a etais tellement bien rediger quel va rester un model pour une grande partie de la planète ( colbert a créer ceci )
• Siècle des lumières (18 eme siècle ) réflexion pour reformer le doirt francais ( miromesnil est un grand juriste francais va essayer de reformer les regles en vigueure mais il a eu la revolution francaise )
• Il y’ avais une grande influance du droit romain en France , (sud) et germain (nord)  
• 1789 explosion en matière de droit
• Période napoléonienne 1804-1815 napol va codifier le droit francais (rassemblé les regle et réformé ces regle . le code a deux sens reforme et réfomer , la codification est un code qui reforme et qui concilie le droit du sud et le droit du nord il va avoir
• Le code pénal 1810
• Le code de procédure pénal 1808
• Le code de commerce 1807
• Le code civil ( juriste du nord du sud de la France Portalis , malville , tronchet , bigot de Préameneu ) 1815
• Apres 1815 il ya une inflation ds lois , on va avoir une décodification , a partire de la seconde partie du 20 Eme siècle on recodifie le code officiel juquau 21 eme siècle
• Le traité de rome 1957 qui va créer les comunoté europeene , le traité de mastricht 1962  
• 4 octobre 1968 la constitution

Ancien droit , code de commerce de 1804 , codification a droit constant , droit intermediaire , lex mercatoria , pays de coutume germanique , pays du droit

...