Directives MIF : obligation d'évalutation et de meilleures exécutions

CHAPITRE 3

DIRECTIVE MIF : OBLIGATION D’EVALUATION ET DE MEILLEURES EXECUTION

Le PSI doit fournir un conseil adéquat et adapté au client en respectant certaines règles de bonne conduite.

Le conseiller en investissement consiste à fournir des recommandations personnalisées à des tiers.

La recommandation personnalisée doit être adaptée à la situation du client ou fondée sur l’examen de sa situation propre. Elle peut porter sur l’achat, la vente, l’échange, la souscription, le remboursement ou la prise ferme d’un instrument. Elle peut aussi porter sur un exercice du droit conférer par un instrument financier particulier d’acheter, de vendre de souscrire d’échanger ou de rembourser un instrument financier.

Les PSI doivent respecter l’ensemble des règles organisant le fonctionnement des marchés réglementé et des systèmes multilatéraux de négociations sur lesquels ils interviennent.

Ils doivent obtenir aussi un certain nombre de renseignements avant de conseiller leurs clients (non professionnels) :

• Ils doivent fournir l’état de leurs connaissances et de leurs expériences en matière d’investissement,
• Informer sur leur situation financière,
• L’objectif d’investissement du client.

Grâce à cela, le conseiller est en mesure de proposer des placements financiers.

Si les clients potentiels ne communiquent pas ces informations, les prestataires doivent s’abstenir de leurs recommandés des instruments financiers ou de gérer leur portefeuille. L’objectif est que le client puisse prendre sa situation d’investissement en toute connaissance de cause.

Nuance entre Conseil en investissement CIF (questionnaire pour conseiller le client) ou Réception Transmission D’ordre RTO le client donne l’ordre de lui-même et donc aucune protection pour le client.

Le régime d’exécution simple, est en fait le RTO, ils portent souvent sur des opérations complexes, de ce fait, le client doit n’est pas sécurisé par le PSI.

Un PSI peut exécuter un ordre avec un service de règlement différé (OSRD) en exécution simple à condition que le prestataire se soit assuré que le client possède la capacité et l’expérience requise en matière financière lui permettant d’apprécier les risques qu’il prend.

Le principe de l’exécution des ordres :

Pour limiter d’éventuelles conséquences défavorables de la mise en concurrence des modes d’exécution des ordres entre marchés réglementés, MTF et internalisateurs systématiques, le PSI doit exécuter les ordres aux conditions les plus favorables pour le client et déterminer l’ordre d’importance des critères requis pour l’exécution.

Pour que celle-ci n’entraine pas de conséquence défavorable pour les investisseurs ou ne perturbe pas e processus de fixation des prix ou la liquidité du marché, la règle est que les prestataires de services d’investissements doivent exécuter des ordres les plus favorables pour le client au regard des critères suivant :

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