Cours BTS sur la TVA

Chapitre 1 : La TVA , la facturation et les calculs commerciaux

Objet : Le principe de la TVA

A). DEFINITION : Taxe sur la valeur rajouter est un impôts indirect sur la consommation qui est payer par tout consommation d’un bien ou d’un service.

En France il existe 3 principaux taux de TVA :

Le taux réduit il est a 5,5 % ( Produit alimentaire de base, Non Transformé ) cinema , transport en commun , théâtre.

Le taux intermédiaire est de 10 % ( La restauration , les travaux de rénovation , les taxis, les médicament non générique etc … )

Le taux normal est de 20 % la majorité des biens et des services ( Ex : Le transport )

B). Du Prix HT au Prix TTC

Montant de la TVA = Prix HT x taux TVA

Prix TTC = Prix HT + Montant de la TVA

Prix TTC = Prix HT + Prix HT x Taux de TVA

Prix TTC = Prix HT ( 11 + Taux )

Formule : Prix TTC = Prix HT x 1,2

PHT = Prix TTC divisé par 1,2

Si le TVA = 5,5 % ——-> Prix TTC = Prix HT x 1 + 0,055

Prix TTC = Prix HT x 1,055

Ou Prix HT = Prix TTC / 1,055

C). L’entreprise et la TVA

Lorsque entreprise achète les bien ou des services elle paye a sont fournisseur un prix TTC . La TVA sur les acheter sur les achats s’appelle la TVA déductible.

Lorsque entreprise vend des bien ou service elle facture a ses clients une Prix TTC. La TVA sur les ventes s’appelle la TVA collectée

Généralement a la fin de chaque mois entreprise doit versé a l’état la différences entre la TVA collectée et la TVA déductible. LA TVA s’appelle la TVA a Décaisser ou a Payer . ( Calcul : La somme TVA collectée - TVA déductible ).

Il est possible pour certain mois que la TVA déductible dépasse a la TVA collectée ( Vente faible ou investissement très coûteux ), dans ce cas la TVA a décaisser est négatif. Il s’appelle Alors credit de TVA a décaisser , que l’entreprise pourra décaisser des mois suivant. LA TVA N’EST PAS UNE CHARGE POUR ENTREPRISE.

EXERCICE 1

L’entreprise TRAN’SUD réalise les chiffres suivant courant MAI N

( Chiffre d’affaire est égale au recette du mois )

Chiffre d’affaires : CA Hors taxe = 245 000 € HT

Achats et les charges : 212 600 € TTC

( A payer avant 19 Juin )

II /. LA FACTURATION

A ) DEFINITION ET PRESENTATION

La facture est un document commerciale qui est toujours établie par le vendeurs (Fournisseur) a l’occasion de la vente d’un bien ou d’un service.

La facture constitue la pièces de base

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