Commerce exterieur

COMMERCE EXTERIEUR

ENSEIGNANT : BOUALEM IBROUCHENE

PROGRAMME

INTRODUCTION

°  generalités sur les échanges commerciaux

° problémes posés dans le commerce international

° la chambre de commerce international CCI

• Son organisation,
• Ses missions

LA REGLEMENTATION DES CHANGES ET DU COMMERCE EXT2RIEUR

° generalités sur la réglementation du commerce extérieur et des changes,

° objectifs et contour du cadre réglementaire.

LES INCOTERMS

° principaux termes usités dans les échanges commerciaux.

LES TECHNIQUES DOCUMENTAIRES :

° LES DOCUMENTS COMMERCIAUX :

• Documents d’embarquement ou d’expédition
• Documents d’assurances,
• Factures commerciales,
• Autres documents :

-certificat d’origine,

-certificat de contrôle de qualité,

-certificat de conformité.

LA DOMICILIATION DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS

• Definition
• Conditions d’un dossier de domiciliation import\export
• Les réglements financiers
• Le suivi
• Le contrôle
• L’apurement du dossier
• Declaration à la banque d’algerie

LES MOYENS DE PAIEMENT OU DE FINANCEMENT :

• LE CREDIT DOCUMENTAIRE :
• Definition (selon les RUU de la CCI)
• Description d’une opération de credit documentaire irrévocable
• Notion de notification et de confirmation
• Schema simple d’ine opération de credit documentaire irrévocable et confirmé
• Garantie apportée par le crédit documentaire

_ L’ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE OU REMISE DOCUMENTAIRE

• Définition (selon les RUUdela CCI)
• Description d’une opération commerciale réglée par remise documentaire
• Remise documentairpaiement à vue « D\P » ou à terme « D\A »
• Schéma simple d’une remise documentaire

-LE TRANSFERT LIBRE

- LE RAPATRIEMENT

LES FINANCEMENTS

• Le credit de préfinancement
• Le credit d’exploitation
• Les credits fournisseurs et acheteurs
• Mecanismes et fonctionnement

LES OPERERATIONS DE CHANGES :

• Definition
• Les mecanismes du marché
• Les opérations au comptant ou à terme
• Les opérations d’achat
• Les opéeations de vente

LES GARANTIES INTERNATIONELES :

                -emission de  garantie sous couvert d’une contre garantie d’une banque etrangére

                - main-levée de garantie sous couvert d’une contre garantie d’une banque etrangére

- emission de garantie en faveur de l’etranger

                -main levée de garantie en faveur de l’etranger

LES INVESTISSEMENTS ETRANGERS :

• Definition
• Les conditions de transfert des dividendes, bénéfices et produits de cession ;
• Formalisation du dossier.

LES D2CLARATIONS DES CR2DITS EXT2RIEURS .

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