Les Produits Cosmétiques

Les produits cosmétiques, d’hygiène et d’embellissement sont largement utilisés au Maroc, aussi bien par les femmes que par les hommes de tous les âges. Ils représentent un marché juteux qui brasse quelque 531 millions de dirhams par an, soit 9,35% du marché des produits de santé selon le registre des grossistes à fin août 2010. Mais faute de contrôle rigoureux, des produits de mauvaise qualité, voire dangereux circulent sans restriction. Ces produits contrefaits le plus souvent, fabriqués au Maroc ou importés d’Asie par exemple, peuvent contenir des composés interdits ou controversés au sein de la communauté scientifique internationale tels que le parabène, le formaldéhyde, l’éther glycol, l’aluminium, la paraphénylène-diamine (PPD : colorant noir utilisé dans les teintures pour cheveux...), les pesticides… C’est ainsi que plusieurs cas d’intoxications par les produits cosmétiques ont été enregistrés par le Centre marocain antipoison (CAPM). Durant les vingt dernières années, cet organisme étatique a recensé quelque 1 056 cas, ce qui représente 1,26% de l’ensemble des intoxications déclarées durant la même période en dehors des piqûres et envenimations scorpioniques.

Il était donc grand temps que le ministère de la Santé réagisse. Conscients de la gravité de cette situation, les responsables de la Direction du médicament et de la pharmacie (DMP) relevant ce département ont pris à bras le corps ce problème. Une circulaire fixant le cadre relatif à l’enregistrement des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle vient d’être publiée dans ce sens. En conséquence, la fabrication et l’importation des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle seront dorénavant soumises à une procédure d’enregistrement préalable à leur mise sur le marché marocain.

«Afin de préserver la santé de nos citoyens, de garantir la qualité, l’efficacité, la sécurité d’emploi des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle mis à leur disposition et de procéder à sa normalisation, il a été décidé de soumettre la fabrication et l’importation de ces produits à une procédure d’enregistrement préalable à leur mise sur le marché en attendant l’édiction d’une réglementation spécifique à ce domaine», indique-t-on dans la circulaire en question. Et d’ajouter : «Les produits cosmétiques et d’hygiène corporelle mis sur le marché ne doivent en aucun cas nuire à la santé humaine lorsqu’ils sont appliqués dans les conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation, compte tenu notamment de la présentation du produit, de son étiquetage, des instructions éventuelles concernant son utilisation et son élimination ainsi que de toute autre indication ou information émanant du fabricant ou de son mandataire ou de tout autre responsable de la mise sur le marché de ces produits».

Cette circulaire prévoit en outre la mise en place d’une commission de cosmétologie. Cette commission qui sera présidée par le Directeur du médicament et de la Pharmacie sera chargée d’examiner les dossiers de demande d’enregistrement et le renouvellement d’enregistrement des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle, de donner un avis sur la base duquel le ministre de la Santé prend les décisions d’octroi du certificat d’enregistrement ou de son renouvellement. La commission donnera aussi un avis sur toutes les questions de suspension, de retrait ou d’interdiction de vente d’un produit cosmétique et d’hygiène corporelle et de cosmétovigilance.

Selon la circulaire toujours, l’ouverture et l’exploitation de tout établissement de fabrication, de conditionnement ou d’importation de produits cosmétiques seront subordonnées à une déclaration auprès de la DMP. La déclaration effectuée par le fabricant devra comporter le statut juridique (la forme, la durée, la dénomination, le siège, l’objet social et le montant du capital), une copie légalisée de l’extrait du registre de commerce et le numéro de la patente, CNSS et la liste des moyens humains et personnels. L’étiquetage des produits cosmétiques devra comporter plusieurs indications : le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, l’indication du pays d’origine, le

...