La désagrégation des structures monarchiques

Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement.

Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments :

La vassalité

Le bénéfice

La désagrégation des structures monarchiques

§ 1 : La vassalité

Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens.

I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens

On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat.

Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets.

La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions. En réalité, les « puissants » ont aussi des trustes.

II. La vassalité carolingienne

Les carolingiens présentent une institution différente, mais qui procède du même esprit : la vassalité. Alors qu’un vassus était autrefois un esclave domestique, il s’agit désormais d’un homme libre qui sert un senior, un maître. L’institution a donc connu une sorte de promotion sociale ; et se caractérise par le commendatio, cérémonie déjà pratiquée sous les Mérovingiens, dans laquelle le vassus place ses mains entre celles du senior. Cette dation des mains va devenir un rite symbolique essentiel. Le vassus met ses mains dans celles du seigneur et s’engage à le servir toute sa vie. En échange, le senior lui promet une protection : le mundebordium.

Les carolingiens ont ainsi eu des vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également.

À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître.

Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons :

À l’époque des derniers rois mérovingiens, le Maire du Palais devient de plus en plus important, il dispose d’une clientèle dévouée d’hommes libres qui constitue un réseau pour être soutenu lors d’un coup d’Etat.

En 814, Charlemagne meurt, et va s’installer une période d’anarchie, l’empereur qui lui succède est incapable d’assurer la sécurité du territoire ; intérieure comme extérieure. On remarque des invasions venues de l’Est, du Nord, du Sud. Un besoin de protection va naître chez la population, qui va rechercher cela prés d’un personnage puissant. Les gens vont se placer sous sa protection.

Très rapidement l’obligation des vassi va être une obligation militaire. La vassalité devient une institution juridique. En 806, Charlemagne dans un acte ; divisio regnorum ; reconnaît cette institution : les hommes libres peuvent choisir pour senior un de ses trois fils ou un puissant local dans le royaume.

On dénote l’utilisation de la vassalité par le roi. Le Roi va convoquer l’ensemble de ces sujets pour réunir l’armée. Avec la vassalité, il va convoquer ces vassi. C’est le Roi qui couronne la structure : il va obliger les seigneurs et les comtes à devenir ces vassaux. Dés 811, Charlemagne lui-même souhaite utiliser l’institution afin de renforcer leur cavalerie : il demande aux comtes et aux grands propriétaires d’utiliser leur vassi afin d’encadrer les contingents militaires. Ces vassi sont rémunérés par des bénéfices.

Au cours du 9ème siècle, la vassalité carolingienne va changer de caractère : le capitulaire de Mersen ; en 847, sous le règne de Charles le Chauve ; ordonne à tout homme libre de se choisir un senior. La vassalité devient obligatoire.

Les rois ont cru que, de la sorte, un réseau de liens personnels allait renforcer leur autorité : en réalité, ils ont aidé à ce que ces liens forment un écran entre l’Etat et les sujets. Tant que le Roi est fort et qu’il a du caractère : on lui obéit, le système fonctionne mais il va gravement altérer la structure de l’Etat : Avant, tous les hommes libres servaient le roi, or, avec la vassalité, le roi n’a d’emprise directe que sur ses vassaux mais plus sur l’ensemble des sujets libres du royaume. La vassalité a un effet pervers : l’éloignement des simples hommes libres avec l’intermédiaire du seigneur.

Ex. : Le Duc de Bretagne avait prêté serment à Louis le Pieux en 814. Lorsque ce dernier disparaît en 840, le Duc de Bretagne refuse de devenir le vassal de Charles le Chauve. Après l’envoi d’une armée et la défaite militaire de Charles le Chauve, la Bretagne devient indépendante du Royaume.

Le Roi est de moins en moins puissant, tandis que les seigneurs le sont de plus en plus. Les carolingiens vont être débordés par cela.

§ 2 : Le bénéfice

Vient du latin « beneficium » : bienfait. À l’origine, ce n’est qu’une libéralité, une donation du Roi. Sous les Mérovingiens, le Roi donne des terres à titre de récompense sans que cela ne suppose d’obligation particulière de la part de celui qui les reçoit. Cette donation s’effectue en pleine propriété et sans contrepartie ou accomplissement de devoir particulier. Toutefois, le donataire est tenu d’un devoir de fidélité ; généralement, il a eu cela grâce à sa fidélité ou à l’accomplissement d’un devoir.

Sous les carolingiens, on assiste à une transformation du bénéfice :

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