Droit Civil: Qu'est-ce qu'est une personne , en quoi consiste la personnalité juridique ?

DROIT CIVIL :(1er cours)

Qu'est-ce qu'est une personne , en quoi consiste la personnalité juridique ?

La personnalité cela conditionne le fait d’être sujet de droit , être sujet de droit sa signifie être titulaire de droit en sens de créance , j'ai le droit a !! être soumis a des obligation juridique aussi . Cet personnalité est donné tant a des personne physique (regroupement de personne ) donc personne moral . Dossier : revu droit de la famille septembre 2012 notion de personnes . La notion de personne physique et d’être humain son juridiquement synonyme on doit distingué cependant l’être humain de l’être vivant (animal ou végétal) . L’être vivant lui mm se distingue des choses , catégorie juridique a part entière , dan une loi n°99 -5 du 6 janvier 1999 cet loi exclu que l'animal puisse etre considéré comme une chose .

PARTIE 1 : les personnes moral

-Un groupemen kkl soi sa nature , un grp de persone doi etre distingué des etre humain ki le compose et la personnalité moral va permetre de doner au groupemen une vi juridike ki sera indépendante . La vi dune persone moral nest pa lié a cel des menbre ki la compose ou ki la représente doté un groupemen dune persone moral c lui permetre davoir une vi autonome , de survivre , de se continuer malgré le décé de certaine persone de ce groupe . Une persone moral survi a la mort de certain des membre . Cet volonté exprimé pa les groupement pe ètre diférente de cel des membre du groupe , pa de volonté individuel mai colectif ! Lintéré du grdpement nest pa forcemen le mm pour chake individu . C dan se sens la ke lotonomi du groupement existe . Tt les groupemen ne son pa doté de la personnalité moral et cel sci est soumise a condition dan un arret de la cour de cassation 1954 . la personnalité juidke nest pa une création de la loi . Pour pouvoir sexprimer o non du groupe , il doi etre sufisemen structurer et organiser et parler dune seul voi ( personnalité moral ) . réunion entre individu est un groupemen , nous somme un groupemen série C mai pa doté de la perso moral .

* Le groupemen doi suivre une Activité licite , tt organisation de type criminel ne pe pa reconaitre la personnalité jurdike . Diféren catégori de groupement : a but lucratif ( les sociétés ( 2 ou + affécté par contra a une entreprise commune des bien ou leur industri en vu de partager le bénéfice : article 1832 du code civil ), les groupemen dintéret économike ) et ceu a but non lucratif (! il fau ke lexistance soi établi de la société , publicité formalité de la société . Le droi exige une imatriculation au registre du commerce et des société .

Les groupemen dintéré eco son cré afin de développer une activité éco , fourniture technike … bien ke lobjectif soi distin on retrouve les mm formalité doté de la perso moral dé ki seron imatriculé . A but non lucratif : association , un syndicat , les fondations ! Création dune assoc est libre , pa bsoin de pub , mai pour kel se doi doté de la perso juridike , perso moral el se doi de se déclarer a la préfécture . Une foi cet déclaration faite la création de cet association sera publié au journal officiel ki servira de mesure de pub la liberté de s'associé est total si elle a un but licite . Il est prévu par la loi du 1er juillet 1901 : une assoc peu ètre dissoute par décision judiciaire tribunal de grd instance lorkel est fondé sur une cause ou en vu dun objet illicite contraire au loi ou au bonne moeur ou ki aurai pour but de porter atteinte a lintégrité du territoire national ou a la forme républicaine du gouvernement !

* Les syndicat son cré tré libremen entre des individu ki exerce la mm profession ou profession similaire , la perso juridike est condissioné par le dépo de leur statu en mairie .

* Les fondations son des groupemen de bien et non de persone , se sont des bien des droit ou des resssource ki von etre affecté de manière irévokable par une ou plusieur persone fisik a la réalisation dune oeuvre dintérét génral a but non lucratif de manière général . Une fondation ne se vera doté de la perso moral ka partir de jour ou elle ora été déclaré dutilité public , c le conseil déta ki prendra cet décision .

La perso juridike doné o perso moral et fisike permet dètre individualiser , reconu entan kantité otonome ! Un groupemen peu avoir un nom kel poura protéger, défendre grace a la perso moral : dénomination social ! Dun domicil : siège social ! Nationalité ! Un patrimoine propre et distinc des personne fisik ki le compose ( pa de perso moral pa de patrimoine ) ! capacité juridik ki va lui permetre de demander ou défendre en justice dans le cas dune procédure judiciaire !

La fin de la perso juridike : les perso moral peuve etre constituer pr une durée déterminé ou indéterminé ! Kelke soi la situation une perso moral va pouvoir etre dissoute par un membre du groupement . La perso moral ne prd pa fin otomatikemen du seul fai de dissolution .

Partie 2 : les personnes physiques

la perso juridike va conditioné pour un individu pour un ètre humain le fait dètre sujet de droit , ètre sujet de droit sa sinifi tan etre créancier de droit subjectif prétendre a kkl choze , jai droit a , jai droit de , mai aussi ètre débiteur d'obligation je dois , je mengage! Lorskon est une personne fisik on est doté de la perso juridke cela nétai pa tjr le cas ex : esclave ! Aujourdui ce la ne pose plu de difficulté , tt persone fisik se voi doté de la perso juridike . Les hommes naissent et demeuent libre et égaux arct 98 ! le fai dètre sujet de droit (jouir de droit subjectif ) doi cependant ètre distingué selon les situation ! Lage peu conduire certaines personnes a ne bénéficier de certain droit !

Or mis le droit de se marier , de voter , tt les droit son doné dé sa

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