Le Code d'Hammurabi

Commentaire d’arrêt - Introduction historique au droit

Document : Code d’Hammurabi.

La civilisation babylonienne est restée prospère du début du IIe millénaire avant notre ère jusqu’au début de celle-ci. Tout au long de son existence et même mille ans après sa chute, une chose est restée inchangée dans les territoires qu’elle a conquis : le droit.

Le droit de l’empire babylonien est tiré principalement du Code d’Hammurabi, texte juridique écrit en 1750 av. J-C. Hammurabi est le sixième roi de Babylone, qui a étendu le contrôle de celle-ci dans toute la Mésopotamie en unifiant les Sémites et les Sumériens.

Le Code qui porte son nom est l’un des plus anciens textes de droit, et parmi tous les textes les plus anciens, il est celui dont on a retrouvé le plus d’éléments. A cette époque-là (de 3000 avant notre ère jusqu’aux débuts de l’ère chrétienne), on trouvait un type de droit : le droit cunéiforme ; un droit caractérisé par son caractère empirique et par son imprégnation de la religion.

En quoi peut-on dire que le code d’Hammurabi s’inscrit-il dans la tradition du droit cunéiforme ?

Le Code d’Hammurabi a un caractère empirique, c’est-à-dire qu’il se fonde sur l’expérience (I) et il est imprégné de la religion de l’époque, avec l’existence de ses dieux et ses croyances (II).

Le caractère empirique du Code d’Hammurabi

Une logique casuistique

Le droit cunéiforme se caractérise par une formulation qui lui ait très spécial : c’est un droit exprimé sous forme d’énumération de jugements de justice, de cas d’espèce fréquents qui étaient ensuite compilés ensemble. C’est ce que l’on appelle une forme casuistique. On peut voir dans le code d’Hammurabi des exemples de cette forme : de la ligne 25 à la ligne 44, Hammurabi énonce ce qu’il appelle des “décrets” l.23. Ces derniers sont énoncés sont la forme de “si quelqu’un”, qui montre bien que nous avons affaire à une compilation de cas.

Néanmoins, il y a des nuances dans ces décrets. En effet, si l’on compare le décret 133 l.37 à 39, et le décret 134 de la ligne 40 à 41, on voit qu’il s’agit du même sujet : “si un homme s’est esquivé”. Cependant, le 133 incrimine une femme qui rentre dans la maison d’un autre bien qu’elle ait chez elle de quoi se nourrir “cette femme on la convaincra et on la jettera à l’eau”. Mais dans le décret 134, on nous précise que la “femme n’est pas coupable” ligne 41 si elle se rend dans la maison d’un autre et qu’il n’y a pas à manger. Ces deux cas sont similaires, mais nuancés : c’est une loi-double.

L’abstraction dans le vocabulaire

Une autre caractéristique du droit cunéiforme qui explique d’ailleurs la formulation casuistique de celui-ci est le manque d’abstraction dans son vocabulaire. En effet, le droit tel qu’on le connait aujourd’hui propose des termes spécifiques pour désigner une certaine situation. Par exemple, le décret 1 ligne 25 “Si quelqu’un a accusé […] sera tué”, on a affaire à ce que l’on appellerait aujourd’hui un usage de faux. Ici, Hammurabi ne donne pas de mot spécifique pour décrire cette situation, et il n’en a pas besoin : il fait simplement usage de la périphrase. Cette figure de style suffit à énoncer tous ces décrets : à chaque cas, sa sanction.

Ou encore, le décret 196 : “si quelqu’un a crevé l’œil d’un homme

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