L'analyse " droit et eco "

INTRODUCTION

Monde anglosaxon séduit ds un premier tmp par cette demarche de l’analyse eco du droit, et ensuite les pays européens, la fr a été pratiquement el dernier pays touchée.

En 1878 sont créé les 1er cour d’eco pol ds les faculté de dt

CHAPITRE 1 : L’ANALYSE « DROIT ET ECO »

Analyse eco du droit différend de analyse droit et eco, car ajd il y a un ensemble de demarche scientifiques qui sont des analyse interéssé spe par les relation entre dt et science eco c’est l’analyse « dt et eco », il s’agit de l’ensemble des étude devlpé en adoptant pour prcpe majeur une combinaison du droit et de l’eco.

L’AED (analyse eco de droit) est un sous ensemble de l’ADE (analyse droit et eco)

SECTION 1 : HISTORIQUE DES RELATIONS ENTRE DT ET ECO

§1 : LES PREMICES, 1930/40 a 1957

En particulier au USA il y avait deux sujets qui préoccupait avc la mm intencité les economistes et les juristes.

* Le premier sujet concerne l’impot sur le revenu des personne physique (IRPP), la grande Q° proccupant les publiciste et économiste étai de savoir si certains impôts devait être progressiste ou proportionné.

Certain de économistes avaient avancé ds leur argumentation la pertinence d’un impôt progressiste sur le revenu, comme John Stuart Mill qui avait déjà avencé des argument reprise au 19e s par bcp de théoriciens de l’utilité marginale. L’idéé élémentaire est que si je dois payer 800€ de revenu sur un revenu de 1500€ est pas aussi facil a supporter que pour celui qui a un salaire de 15000€. C’est la maniere de ressentir un impôt en fonction du revenu. Autre point de vu on ne peut pa avoir des impot demotivan les acteur eco a fournir un effort si elle sont trop progressiste.

Modalité de prélèvement fiscaux sont un sujet qui demande bcp de communication et coopération entre économiste et juriste, c’est tjr un sujet d’actualité.

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