Rapport FONCIMED

Rapport : Séminaire FONCIMED 11éme édition eu lieu le 08/11/2018

Thème : « l’allocation des ressources foncières dans les espaces Méditerranéens : Usage de droit et formes de régulation »

Réalisé par : Hachem Hamza

« Le foncier joue un rôle irremplaçable dans le développement durable sous ces différentes manifestations, la plateforme de base sur laquelle reposent les politiques de l’Etat initié dans les différentes domaines économiques, sociaux, environnementale, culturelle etc. et c’est à travers l’immobilisation de l’assiette foncière nécessaire pour la promotion de l’investissement productif.

Cependant, les changements qu’à enregistrer le territoire en raison de la dynamique, sociale, économique, démographique accélérées que connait les pays de la méditerranée, interpelle aujourd’hui plus ce que jamais, la nature de la politique adopté pour la gestion du secteur foncier dans ces pays, sur le plan juridique, institutionnel, manageriel, financier etc. à la lumière des contraintes et difficultés qui serait de nature à entraver le foncier de s’acquitter du rôle qui lui incombe en matière de développement, ainsi aujourd’hui le juridique plus en plus incapable à lui seul d’adopter  les réponses adéquates aux questions afférentes au foncier, une approche multidisciplinaire s’avère nécessaire  

Le séminaire international, vise donc croisées les contributions relevant d’une multitude de disciplines : Droit, économie, sociologie, Histoire..Etc. et des échelles d’analyse différent, en prenant compte des dimensions institutionnelle, historiques. »   Mot de Mr.Aissam Zine-Dine 

I-Première journée :  

Après l’inscription des participants et la session inaugurale du Séminaire, ainsi que la cérémonie de signature de la charte FONCIMED. La conférence de gouvernance foncière : Enjeu mondial animé par Mr.Mohamed Abdouh 

-Présentation de Mr.Claude Napoleone : Institut National de la recherche agronomique (INRA), Avignon – France  « An assessement  of the potential of Mediteranean land-use/ Land management systems to enhance food sufficiency in a territorial perspective »

   Le thème principale sur lequel repose la présentation été les systèmes spatiaux et systèmes territoriaux agricole en Méditerranée, et plus précisément sur la question de l’alimentation, particulièrement l’alimentation locale.

Les systèmes spatiaux, systèmes territoriaux de la Méditerranée sont des systèmes très complexes, ce qui pose à la fois des problèmes d’analyse et d’intervention pour les régulateurs publics. Cette analyse avait pour but l’observation de l’usage du sol, agriculture etc, avec la prise en compte des éléments d’ordre matériel, pédagogique, géographique, etc. ainsi que des éléments d’ordre anthropique, de la gestion et des pratiques humaine.

D’après la lecture de la carte, la constations de l’activité d’agriculture, plus précisément la production des fruits qui est en extension (Turquie), ainsi que l’existence et l’extension aussi d’une population qui consomment le sol pour se loger en moyenne.

Ça d’une part, et d’autre part, il y a le bois foresterie constitué des arbres espagnols et portugais, l’élevage, des céréales sec…etc. ce sont en grosso modo des systèmes traditionnelles qui actuellement sont en régression spatiale. Ce sont des éléments qui peuvent faire penser les politiques nationaux, en vue d’orienter vers des marchés nouveaux, et de modifier donc l’espace d’une manière qui correspond à ce contexte.

En ce qui concerne le Périurbain, à l’échelle du bassin de la Méditerranée, c’est un semi extrêmement régulier généraliser de consommation du sol. dans la Méditerranée il y a une relation négative entre la localisation des espaces agricoles et la localisation des villes, et donc quand les villes s’étend statistiquement sur l’agriculture ce qui interroge sur la possibilité a terme de l’alimentation locale.    

Ça en ce qui concerne le premier programme de recherche, mais pour le deuxième programme qui traite la question de l’alimentation. Il y a trois raisons qui ont poussé à soulever cette question :

-1ere raison : Une volonté politique exprimé par tout, les urbains s’étend de plus en plus. Et l’objectif est de préserver le minimum possible des suffisances alimentaires.

-2éme raison : est relative a l’intensification, si les systèmes s’intensifient généralement, c’est pour produire plus en quantité et en qualité imposé par le Marché internationale.

-3éme raison : cette raison porte sur la question des changements climatiques, on doit prévoir dans l’avenir des années de sécheresses au niveau du bassin de la Méditerranée.

Cette recherche repose sur quatre bases de données principale et il y’en a d’autre mais on va se limiter a citer les quatre :

-La base de données « Map Spam » cette technique qui permet de déterminée les types d’agriculture dans chaque pixels.

-La base de données de La F.A.O, sur l’alimentation et l’autosuffisance alimentaire.

-La base de données de l’usage du sol, A.C.C.I qui assez précisément des informations sur l’usage du sol.

-La base de données des Nations-unis qui s’appelle HYDE qui informe sur la population et sur les scénarios de l’utilisation du sol.

-Présentation de Mr.Romain Mellot : (Sociologue) , Institut National de la recherche agronomique (INRA)   AgroParisTech, Paris – France

Il a présenté un panorama des sources juridiques, à travers les activités des tribunaux dans le domaine du droit de l’urbanisme et d’aménagement en Europe et bien aussi les sources juridiques, des statistiques de l’activité des tribunaux qu’on peut mobiliser pour la compréhension des enjeux à savoir les questions foncières  et l’allocation du droit à bâtir. Et ces questions sont traiter de manière à travers ces enjeux d’étalement urbain en mettant l’accent sur les pratiques contentieuse d’une vision sociologique.

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