Histoire

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Lundi 12 janvier 2015

Partie 1 : Principes généraux

Chapitre 1

Présentation de la comptabilité financière dite comptabilité générale

I. Les sources

A. Notion de comptabilité

La comptabilité est un système permettant de codifier les opérations des entreprises selon des normes identifiées et de répertorier toutes les opérations réalisées par l'entreprise. Elle utilise un langage spécifique à base de numéros de comptes.

• La comptabilité élimine la subjectivité qu'il pourrait y avoir dans les ensembles financiers.

B. Fonctionnement de la comptabilité

En France, elle est régie par le Code de commerce et par le plan comptable général (PCG), qui est en fait un Code et non un plan. Il y a une approche juridique qui privilégie les notions de « patrimoine » et de « possession », et une approche fiscale pour le calcul de l'impôt.

Les optiques peuvent être différentes selon les pays, par exemple, aux Etats-Unis, c'est la notion « d'utilisation » qui est mise en avant plutôt que celle de « possession ». Aussi, les comptabilités sont différentes.

Exemple : En France, il y a plusieurs manières pour s'approprier un bien : l'acheter directement (paiement cash ou emprunt) ou faire un crédit-bail (location avec au terme une option d'achat). Aussi, en France un bien en location n’est pas compté dans la comptabilité, or dans les comptabilités anglo-saxonne et américaine, si.

C. Normes internationales : IFRS

Les deux optiques sont différentes et on met du temps à arriver à des règles internationales. Néanmoins, la nécessité d'harmonisation sur le plan international a abouti à l'élaboration d'un référentiel comptable, par le bureau international des normes comptables, l'IASB (international accounting standards board). 

Ces normes portent un nom, on les appelait jusqu'en 2001 les IAS (international accounting standards) et désormais, on les appelle les IFRS (international financial reporting standards). Ces normes ont été imposées par l'Union européenne depuis le 1er janvier 2005 aux sociétés cotées en bourses pour l'établissement de leur compte consolidé. Donc pour les autres, ce seront les règles du Code de commerce et du PCG qui seront utilisées.

Ces sociétés cotées en bourse sont celles de capitaux, notamment les sociétés par actions, et notamment les SA. Ce type d'actions peut être acheté au près d'une banque notamment. Pour être cotée en bourse, il y a des règles selon la taille de la société et son ancienneté.

D'autres pays extérieurs à l'Union européenne appliquent ces normes, notamment la Chine.   En revanche, pour le moment, bien qu'il y ait des travaux pour que les deux référentiels convergent, les Etats-Unis n'appliquent pas ces normes. Ils appliquent des normes dites GAAP (generally accepted accounting principles).

II. Les caractéristiques

A. Comptabilité obligatoire

 Le Code de commerce précise que « toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l'enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise ». Cela concerne tous les commerçants mais aussi les artisans, les professions libérales, qu'ils exercent en entreprise individuelle ou en société. Par contre, les modalités d'établissement des comptes peuvent varier selon le type de l'activité.

Exemple : La comptabilité d'un agriculteur réalisant des bénéfices agricoles, n'est pas tout à fait la même que celle d'un commerçant d'une société ou d'un médecin (profession libérale).  

• Nous allons étudier les BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et non les BA (bénéfices agricoles) ou les BNC (bénéfices non commerciaux).

B. Comptabilité exprimée en unité monétaire

Tous les biens de l'entreprise apparaissant dans la comptabilité sont valorisés en euros. Ainsi, on ne trouve pas dans le bilan le stock en quantité mais en valeur.  

Exemple : Si une entreprise possède 1000 chaises, il n'y aura pas au bilan le nombre mais la valeur des chaises, donc disons 10.000 euros (10€/chaise). Pour connaitre la quantité, il faudra se fier à une comptabilité annexe.

De même, les matériels utilisés par l'entreprise n'apparaissent pas au bilan sous forme d'inventaire mais sont valorisés en euros.

C. Comptabilité établie a posteriori

La comptabilité générale est établie une fois que les opérations sont réalisées, et concernant les états finals, une fois que l'exercice comptable est terminé. Par contre, la comptabilité peut servir de base à l'établissement de documents prévisionnels comme les budgets.  

D. Mise en œuvre

Tous les mouvements affectant les biens de l'entreprise vont être retranscris selon des normes fixées par le plan comptable général, aboutissant à l'élaboration de documents comme le Journal ou le Grand Livre.  

A la base de la comptabilité, il y a la pièce comptable, dès qu'une opération est faite dans l'entreprise. Il existe différentes pièces comptables :

• Les factures d'achats (de marchandises, de téléphonie, d'électricité, de matériels)
• Les factures de ventes
• Les relevés bancaires, les chèques, les virements
• Le bulletin de salaire
• Les bordereaux d'organismes sociaux
• L'acte notarié, le document douanier

Etc.

Le but de la comptabilité est de normaliser tous ces documents et de leur donner une configuration identique.

1. Le Journal

Ces pièces comptables, une fois rentrées dans l'entreprise, vont passer à la moulinette du plan comptable, elles vont subir une codification et un enregistrement au Journal.  

Le principe pour la codification est de remplacer la pièce comptable par une numérotation. Le plan comptable est numéroté de 1 à 7.

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