L'invention de la politique moderne (1789-1910)

PARTIE 1 : l’invention de la politique moderne (1789-1910)

1789 = époque moderne => césure totale par rapport à avant + forme de linéarité dans l’après

Une spécificité française est l’idée de l’instabilité constitutionnelle. 1789 à 1875 = 13 constitutions écrites avec une grande variété de situation (certains textes qui n’ont jamais été appliqué – exemple : constitution de 1793 / d’autres modifier – exemple : constitutions de l’an X et de l’an XII = constitution de 1870, empire libérale)

• Ensemble de régime politique qui fonctionnent sans constitution (comité de salut publique, gouvernement provisoire de 1848)
• En 86 an, la France à subit +15 régimes différent et parfois opposé
• Cause de cette instabilité :
• Violence du choc initial : 10 siècles/ constitution traditionnel => il faut du temps pour retrouver un équilibre constitutionnel
• Caractère rigide et détaillé des nouvelles constitutions
• Si grande sois cette instabilité, elle est souvent plus apparente que réel càd : Alexis de Tocqueville, l’ancien régime et la révolution, « la constitution administrative debout au milieu des ruines de la constitution politique »
• La césure entre l’ancien et le nouveau régime n’est pas si brutale car ensemble de traits qui reste les même (constitution administrative)
• Exemple : force de la centralisation, points de contact, liens, formes de continuité avec la permanence de certaines institutions (conseil d’E, grande administration…), principe de la souveraineté national, existence d’une représentation élective.

CHAPITRE 1 : de la Révolution française à la consolidation du régime républicain

SECTION 1 : Les conséquences de la Révolution française

Mai 1789 = Louis XVI qui ouvre les E généraux (noblesse, clergé, tiers E) pour négocier des mesures budgétaires => situation de domination du roi

20 juin 1789 = serment du jeu de paume (ne pas se séparer avant une constit écrite à la France)

9 juillet 1789 = assemblée qui se proclame assemblée nationale constituante

14 juillet 1789 = prise de la Bastille en réaction à l’encerclement de Paris par les troupes + prise de la mairie

4 août 1789 = abolition des privilèges, des droits féodaux et des inégalités fiscales

26 août 1789 = DDHC => pouvoir législatif (assemblée) + pouvoir exécutif (roi)

20-21 juin 1791 = fuite du roi arrêté à Varennes + passage du pouvoir aux Républicains

3 septembre 1791 = constitution + assemblée nationale législative

Août 1792 = journée révolutionnaire + prise d’assaut du palais des Tuileries=> élection d’une nouvelle convention chargée de faire une nouvelle constitution

Juin 1793 = constitution de l’an I mais mise en place du comité de salut public

Août 1795 =Directoire/Constitution de l’an III

9 novembre 1799 (18 brumaire l’an VIII) = coup d’E de NB/Consulat : « citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l’ont commencé. Elle est finie »

• Période qui va avoir des conséquences sur l’ensemble de la vie politique française sur 1 siècle. F. Furet = le siècle qui va e 1789 aux années 1880 : « le siècle de la révolution française => questions soulevées par la révolution (place de l’E, e la religion, du régime…)

Révolution = singularité occidentale : EU révolution mais qui est anticoloniales, nationale et libérales + ALL, IT, ESP…

Indicateurs nouveaux issue de cette révolution = Louis XVI : « Est-ce une révolte ; Non, c’est une révolution » + terme « d’Ancien Régime » né dans l’été 1789 càd ensemble de personnes qui se rendent compte que la transformation est radicale on peut opposer avant/régime qui se met en place.

• Fernand Braudel = révolution comme une « rupture instauratrice »

Un certain nb d’héritages :

A / Un ensemble de pratiques

Souvent en réactions par rapport à l’Ancien Régime + aux excès de la révolution`

• La théorie des droit naturelles (opposer au droit positif) = droits inaliénables et sacrés de l’Homme qui doivent être respecté quoi qu’il arrive par le droit positif

DDHC = 4 droits naturels de l’homme (article 2) : la liberté, la propriété (= Marx, révolution bourgeoise qui tend à préserver les droits de l’H bourgeois que du prolétaire), la sureté (=garantie juridique individuel) et la résistance à l’oppression (= est prévue dans le texte une forme de droit à l’insurrection au cas où le régime en place ne respecterait pas les principes rév) => héritage libérale/démocratique

• La focalisation sur 2 termes = liberté et égalité : article 1 : « les Hommes naissent et demeure libre et égaux en droits » => égalité de fait. Liberté définit comme le pouvoir de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui (liberté d’expression, d’opinion, de conscience) => liberté individuelle et pas collective

• Le refus des corps intermédiaire =

Les sources :

Source philosophique = provient d’une tradition Rousseauiste : peuple qui est censé exercé directement la souveraineté (populaire), unité du peuple. Tout ce qui peut nuire à l’unité du peuple est suspect => refus de toute intermédiaire entre l’E et les indiv

Roger Chartier : les origines culturelles de la rev française => « ce ne sont pas les Lumières qui ont fait la rev française. C’est la rev française qui a fait les Lumières »

Sources politiques = réaction/corporatisme et Parlement des provinces sur l’Ancien Régime.

Les conséquences :

• En matière de vie professionnelle = loi Le Chapelier (juin 1791) : refus de toutes corporation professionnelle + de tout corps intermédiaire + de syndicats + des groupes d’intérêts.

Exemple : reconnaissance des lobbies déclaré aux EU, pourra donc verser des sommes légalement à des hommes/femmes politiques => refus en FR car d’un côté l’intérêt générale de l’autre les intérêts particuliers des individus => théorie de l’intérêts générale

Théorie anglosaxonne du bien commun = somme des intérêts particuliers

• En matière de reconnaissance des communautés culturelles = Comte de Clermont-Tonnerre : « il faut tout refuser aux Juifs comme nation et tout accorder aux Juifs comme individus. Il faut qu’ils fassent dans l’E ni un corps politique ni un ordre. Il faut qu’ils soient individuellement citoyens »

• En matière territoriale = Jacobinisme-girondisme => pas d’intérêts régionaux/territoriaux

Deux illustrations : décembre 1789 = création des départements/poids des provinces qui entraveraient l’action du pouvoir central et qui contribueraient à la poursuite d’inégalités. Éradiquer les références et les identités territoriales de l’Ancien Régime en créant un nouveau cadre administratif qui va permettre le contrôle politique du territoire (moins d’une journée de cheval entre le chef-lieu du département et tout lieux du départements)

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