Le régime Présidentiel Aux États-Unis

Introduction

Le régime présidentiel aux États-Unis a pour modèle la Constitution de l'Angleterre. Comme les

États-Unis sont une ancienne colonie de l'Angleterre, la Constitution de 1787 reprend beaucoup d'éléments de celle de l'Angleterre en les démocratisant.

Néanmoins, la Constitution des États-Unis établit un régime présidentiel au lieu du régime parlementaire de l'Angleterre d'aujourd'hui.

Jusqu'au 19ème siècle, on ne connaissait pas aux États-Unis des périodes de primauté présidentielle sauf sous Jefferson, Jackson et Lincoln. On peut ainsi parler d'une prépondérance congressionnelle.

Cependant, avec l'élection de Roosevelt et la présidence de Woodrow Wilson, le président commençait à élargir son champ d'action et établissait les fondements du régime présidentiel d'aujourd'hui, qui est caractérisé par un grand domaine d'influence du président qui ne se borne plus au pouvoir exécutif.1

On peut ainsi se demander si, à la lumière de ce développement, qui permet au président d'élargir ses pouvoirs en matière exécutive et même en matière législative, le régime des États-Unis présente encore la séparation stricte des pouvoirs ou si on observe déjà un certain mélange des pouvoirs ?

Dans ce travail on va essayer de dresser les faiblesses du régime présidentiel américain en analysant ses deux principes fondamentaux, notamment la séparation rigide des pouvoirs, et le suffrage universel ainsi que ses forces.

Le régime présidentiel américain

Les Etats-Unis est régi par la Constitution de 1787 : elle a été établie par les pères fondateurs, qui ont été les grands acteurs de l’indépendance : ils vont créer un nouvel Etat, fort et fédéral, plus gouverné par les Etats fédérés. Les pères fondateurs établissent une relation directe entre l’Etat fédéral et le peuple américain.

Ce système est simple dans l’organisation théorique des institutions et ambiguë dans la définition des prérogatives de ces institutions, c'est-à-dire dans la pratique quotidienne des relations entres les trois pouvoirs séparés.

Aucun des pouvoirs n’a de prise sur un autre : mais, il existe des pratiques constitutionnelles car les pères fondateurs craignaient la tyrannie ; pour éviter le despotisme, et en s’appuyant sur Montesquieu, ils mettent en place un système qui repose sur une double fragmentation des pouvoirs.

• Verticale : elle va de l’autorité la plus locale à l’autorité la plus nationale

• Horizontale : avec une fragmentation des prérogatives entre les trois pouvoirs

1 – Le Congrès américain :

Le premier Article de la Constitution de 1787 définit les pouvoirs du Congrès : cela montre, qu’à l’origine, la volonté des constituants était d’accorder la primauté aux législateurs. Cette organisation repose sur un compromis.

Le Congrès est bicaméral : Le Sénat est composé de 100 sénateurs, c'est-à-dire de 2 par Etats fédérés et on l’appelle la Chambre Haute ; la Chambre des Représentants est composée de 435 représentants, élus dans des circonscriptions démographiquement égales et on l’appelle aussi la Chambre Basse.

Aux Etats-Unis, le Sénat a plus de pouvoirs que la Chambre Basse sur 2 points :

- La ratification des traités internationaux

- L’approbation de la nomination des hauts fonctionnaires choisis par le président

Selon la Constitution, le Congrès a de pouvoirs immenses :

- Il vote la Loi

- Il vote le budget

- Il dispose d’un pouvoir de révocation de certains membres de l’administration présidentielle

En pratique, il y a trois atténuations à cette puissance :

- Le Congrès a dû faire face à des empiétements toujours plus importants de la part du Président

- Le développement du contrôle de constitutionnalité

- Son inefficacité

2 – Le président américain :

C’est

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