L'état régional est-il encore un état unitaire

SUJET : l’État régional est-il encore un État unitaire ?

Nous savons que l’état régional est présent dans plusieurs pays comme l’Italies en Espagne.

Il serait intéressant de définir le terme État. L’État se définit avec trois éléments constitutifs : qui sont le territoire, la population, l’organisation politique. Il y a d’autres éléments qui permettent de définir l’État que sont des éléments spécifiques juridiques. Dans notre sujet il y a le terme État unitaire. Il serait bien de voir la conception de celui-ci. Dans cet État unitaire, tous les citoyens sont soumis au même pouvoir et donc on en principe à un droit identique quel que soit le lieu où ils habitent. Il existe 3 formes d’États unitaire possible comme qui sont centralisé, décentralisé, et régional. Mais la forme qu’on va plus étudier est l’État région. D’ailleurs on va le définir un État régional est un État qui est énormément décentraliser c’est-à-dire que l’État central décide de créer des collectivités territoriales qui sont autonome au point de vue administratif.  Mais qui conserve néanmoins les caractéristiques des États unitaires. Nous pouvons aussi définir ce qui est un État fédéral pour la suite. Un État fédéral est un État ou il y plusieurs États fédérés qui ont leur parlement et leur constitution avec un État fédéral qui elle aussi a une constitution et un parlement

Nous allons voir l’origine de l’État tout d’abord. Il y a plusieurs possibilités sur son origine. Soit il a été créé par dieux, soit il c’est une création volontaire de l’homme, soit l’État découle d’un phénomène naturel complétement indiffèrent de la volonté humaine.  

Pour les États unitaires centraliser qui est une forme d’État unitaire cela veut dire que les décisions sont prix par le centre. Ce système est difficile et faire fonctionner et aussi n’est pas trop compatible avec la démocratie. Pour remédier à cela il y a des pouvoirs qui sont donner par le centre a d’autres personnes. Ce qui a mené à la décentralisation et aux États régionaux.

Ce sujet est une question qu’on peut se poser à l’heure actuellement.   Comme on peut le voir l’État régional peut devenir très facilement un état fédéral comme beaucoup de pays l’est aujourd’hui comme les États-Unis.

En étudiant les formes d’États on peut conclure que l’État régional n’est pas un État fédéral car il y pas la présence d’autre parlement n’y d’autres constitutions.

Mais l’État régional reste proche d’un État unitaire car il y a qu’une seule constitution et pas plusieurs.

Le sujet qu’on doit titres est le suivant « l’État régional est-il encore un État unitaire ? »

La problématique est la suivante est ce que cet État régional est réellement détacher de l’État unitaire pour devenir un état fédéral ou est ce qu’il est encore proche de l’État unitaire ?

Dans un premier temps nous allons voir que l’État régional est encore proche d’un État unitaire. Comme on peut le voir il a des éléments qui le composé qui sont pareil que l’État unitaire. Puis par la suite nous allons voir l’éloignement de l’État régional par rapport a l’État unitaire. Il y a des choses qui différencie entre les deux.

1. L’État régional est proche de l’État unitaires

L’État régional est un État qui peut être considérés unitaire car il y a plusieurs éléments qui permettent de dire cela. Les éléments qu’on peut tirer sont qu’il y a qu’une souveraineté, mais aussi il y a une absence à la participation du pouvoir centrale. Comme on peut le voir que l’État régionale plus proche de l’État unitaire que l’État fédéral. L’État fédéral lui est un l’État qui a plusieurs souverainetés et participa au pouvoir central.

1. Il y a qu’une souveraineté

On sait que la souveraineté est un critère le plus important pour définir l’État. Ce principe de souveraineté n’est pas absolu il est aussi critiqué. Mais il n’en reste pas moins primordial. Cette notion de souveraineté a été inventer par Jean Bodin au XVI ème siècle. Le pourvoir étatiques n’est pas subordonnée, il peut poser librement des règles. Comme on peut le voir avec l’État régional il possède ses règles définit par la souveraineté. Il y a des auteurs allemands comme Jelinek qui appellent « la compétence des compétences » . « la compétence des compétences » veut dire que l’État décide de faire ce qu’il veut (crée des lois par exemple ) où il veut quand il veut sr son territoire avec sa population. L’états est souverain et donc par la faite indépendante des autres États qu’ils le sont aussi.

On peut voir que cette souveraineté est assez critiquée car comme l’État peut faire ce qu’il veut donc cela peut devenir dangereux. Il peut créer des lois qui va à l’encontre des droits de l’homme. Mais si on impose des règles a l’État cela veut dire qu’il ne serais plus souverains. La souveraineté est la faite que l’état peut faire ce qu’il veut alors si on instaure des règles l’État ne pourras plus faire ce qu’il veut.

Comme on le sait la souveraineté est présent qu’une seule fois dans état unitaire. Dans les États régional on sait qu’il y a une présence d’une seule constitution qui dit que le peuple de ne peut pas être scindé en plusieurs émanations susceptibles de prétende à l’exercice de souvenait. Donc il existe qu’un seul titulaire de la souveraineté qui est l’État unitaire.

Comme le dises les États régional qui sont l’Espagne et l’Italie. Pour conclure on voit bien que l’État régional est attacher à l’État unitaire par ce point-là qui est la souveraineté. Si on veut comparer l’État régional et l’État fédéral on voit bien que dans les États fédéraux il y a plusieurs notions de souveraineté. Donc on voit bien que l’État régionaux se rapproche plus de l’État unitaire que de l’État fédéral.

Comme on a pu le voir au paravent l’État régional à la même souveraineté. Pour donner suite à notre étude nous allons voir l'instant à la participation au pouvoir central et le contrôle des collectivités.

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