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Comment le bicamérisme est-il organisé dans les deux formes d’états les plus répandu, l’état unitaire et l’état fédéral ?

Dissertation : Comment le bicamérisme est-il organisé dans les deux formes d’états les plus répandu, l’état unitaire et l’état fédéral ?. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  4 Février 2021  •  Dissertation  •  852 Mots (4 Pages)  •  579 Vues

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Lorsque Victor Hugo écrivain, poète et homme politique du XIX siècle, décrit pour lui ce qu’est le bicamérisme comme un caractère essentiel a une nation, « La France gouvernée par une assemblée unique ; c’est-à-dire l’océan gouverné par l’ouragan. »

Le bicamérisme est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse. Un système bicaméral peut être exercé dans un état fédéral, comme un état unitaire. Un état fédéral est une forme d’organisation dit fédéral au sein duquel se trouvent des états fédérés. Il y a alors un partage vertical des pouvoirs entre l’état fédéral et les états fédérés. Cette organisation fonctionne dans le respect de trois principes : la superposition, l’autonomie et la participation. Alorsqu’unétatunitaireestuneformealternatived’organisationdel’Etat,auseinduquelil n’y a qu’un centre de pouvoir. L’Etat unitaire peut aménager l’exercice du pouvoir avec la déconcentration et la décentralisation.

Il s’agira de se demander comment le bicamérisme est-il organisé dans les deux formes d’états les plus répandu, l’état unitaire et l’état fédéral ?

Il est alors possible de répondre en deux temps a cette problématique. Dans un premier temps, le bicamérisme et le fédéralisme (I) et dans un second temps le bicamérisme et l’unitariste (II).

I - Le bicamérisme et le fédéralisme

Le bicaméralisme est présent dans le fédéralisme car c’est le principe même de ce dernier. On verra donc dans un premier point comment ce partage est exprimé (a) et comment il est fait (b).

a) La dualité exprimé par le partage vertical

Il existe dans un État fédéral un partage des compétences qu’on dit vertical. C’est ce principe même de compétence vertical qui fait que le bicamérisme est exprimé. En effet une chambre haute est une chambre basse représentant chacune une partie de la population. La chambre basse représente le peuple fédéral dans son entier et la chambre haute représente les États fédérés dans leur individualité.

La démocratie n’est non plus pas la priorité numéro un dans ce système, les deux chambres n’ayant parfois pas les mêmes pouvoirs et ne ressentant aussi parfois pas la même légitimité. En Allemagne par exemple, les membres de la deuxième chambre ne sont pas élus. Cependant ce principe même des institutions permet aux États fédérés de pouvoir participer à l’application du principe de participation qui permet une transmission des compétences entre l’état fédéral et l’état fédéré.

b) Le partage des pouvoirs

Le fédéralisme étant dans sa conception simple un partage des pouvoirs, le bicaméralisme c’est alors simplement installé, permettant une représentation de tous les individus à l’échelle de l’État fédéral. Cependant, en fonction de l’État fédéral, le système est différent et n’est pas toujours très égalitaire. Aux États-Unis par exemple, les deux chambres ont exactement les mêmes compétences même si l’une des deux chambres à un peu plus de pouvoirs, cela reste assez égalitaire. L’Allemagne qui est un autre pays avec ce même principe de forme d’état à

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