Quels instruments de la politique climatique faut-il adopter pour agir plus efficacement contre le réchauffement climatique?

KHALED Mohamed                                                     DM DISSERTATION                                     TES1

MORON Marc

CHAMPEAU Valentin

Depuis plusieurs décennies nous constatons un important réchauffement climatique dû en grande partie à un rejet excessif de gaz à effet de serre liées à une activité économique mondiale pas vraiment soucieuse de la préservation de l'environnement. Il faudrait ainsi une réaction et une remise en question à l'échelle mondiale. De plus les conséquences de ce réchauffement climatique sont de plus en plus visibles de nos jours avec des effets irréversibles sur l'environnement (fonte des glaces). Ainsi notre association green Chris sud juge que les états doivent prendre des mesures nécessaires à une meilleure préservation de l’environnement en adoptant une meilleure politique climatique efficace et adapté à la situation actuelle. Cependant, quels instruments de la politique climatique faut-il adopter pour agir plus efficacement contre le réchauffement climatique? Nous avons décidé de présenter ses différents instruments mis à la disposition de l'État pour appliquer une politique climatique plus juste qu'il pourra éventuellement proposer lors de la prochaine COP 21. Nous allons avant tout d’abord montrer que les trois instruments de la politique climatique agissent à différents niveaux, avant de montrer dans un second temps que ces trois outils peuvent être complémentaires.

          Tout d'abord une politique climatique est mise en place dans le but d'améliorer le climat est notamment de réduire le réchauffement climatique grâce à des mesures prises par les pouvoirs publics. On distingue deux types d'instruments: les instruments économiques et les instruments réglementaires. Les taxes les marchés des quotas d'émission sont deux instruments économiques. Les taxes sont basées sur des prélèvements obligatoires fixées par les pouvoirs publics sur une opération économique. Celle-ci va varier selon l’activité plus ou moins polluante pratiquée lors du processus de production. Ainsi la taxe va augmenter le prix initial d'un bien polluant. Avec cet instrument l'État peut pousser les agents économiques à réduire leurs consommations résultant d’activités polluantes en donnant un prix aux biens environnementaux. Un exemple avec la taxe carbone qui se positionne sur le marché du charbon avec un seuil de pollution à ne pas dépasser sous peine de faire payer aux consommateurs des taxes supplémentaires en plus du prix initial.

Le marché des quotas d'émissions est un marché sur lequel se rencontrent des entreprises qui achète ou qui vendent des permis d’émissions qui leur offrent un droit à polluer. C'est une mesure incitative qui va montrer que l'État souhaite contrôler les quantités émises qui restes ici les mêmes mais qui peuvent néanmoins circuler entre les agents pollueurs et ceux qui souhaitent réduire leurs émissions en adoptant par exemple des nouvelles techniques de production plus soucieuses de la préservation de l’environnement. Par exemple une cimenterie française ayant émis 200 tonnes de carbone en trop doit acheter ses 200 tonnes à une autre entreprise et peut donc se tourner vers une centrale de charbon polonaise qui a elle émit 200 tonnes de moins que ce que l’état Polonais lui avait attribué. L’échange se fera en bourse et l’entreprise Française qui aura payé des droits de pollutions supplémentaires peut ainsi être incitée à polluer moins l’année suivante. L’instrument réglementaire repose lui sur une contrainte et donc une obligation fixé par l’état afin d’obliger les agents à changer de comportement, en mettant en place des normes ou des lois. Elle s’impose à l’ensemble des agents, du plus gros pollueur au moins polluant, et est mise en place contre une pollution diffuse. Cet instrument est souvent efficace et garantit de bons résultats. L’interdiction de certains produits ou composants dans les aérosols ou encore le fait d’interdire les voitures au chiffre un paires de circuler lors du pic de pollution sont des mesures réglementaires que peuvent prendre l’état.

          Nous vous avons donc présenté les deux types d'instruments mis à disposition des pouvoirs publics qui ont tous pour but de pousser les agents économiques à moins polluer et adopter des nouvelles techniques de production, d’innover pour continuer à produire tout en étant conscients des limites de l'environnement. Néanmoins, aucun instrument ne se dégage des autres car ils ont tous des cibles différentes. Nous allons donc vous prouver que les 3 instruments de la politique climatique peuvent être complémentaires.

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