Organisation mondiale du commerce : Une Organisation Essoufflé

"OMC, le pouvoir invisible" tel est le titre du livre d'Agnès Bertrand et Laurence Kalafatides, un titre évocateur de la prudence que sucite l'organisation mondiale du commerce. L'OMC est souvent décrié, pointez du doigt par des alter-mondialistes, des écologistes des états parfois membre de cette organisation dont la structure et les objectifs peuvent sembler flou aux yeux externes.

L'OMC est l'hériter d'une instance qui aura régné sur les tarifs douaniers et le développement du libre échange pendant un demi siècle quasiment ; le GATT ( General Agreement on Tariffs and Trade : accord général sur le tarif et le commerce). Impossible de parler de l'OMC sans évoquer le GATT. Le Gatt fut créer le 30 octobre 1947. Cette organisation a été créée après la seconde guerre mondiale pour parer au manque d’efficacité de la société des nations (SDN) dans un contexte ou l'économie mondiale n'était pas régulé. Ce désordre économique était dut aux restes de la crise de 1929 ainsi qu’aux conséquences économiques de la 2eme guerre mondiale. C'est dans ce contexte délicat et dans la volonté de remettre à niveau l'économie mondiale que le GATT naquit. Pendant les "Trentes glorieuses" le gatt a favorisé la libéralisation et le développement du commerce. Cependant, cette structure libre échangiste du commerce mondial s’est érodée et, depuis 1974, on a pu assister à une nouvelle montée du protectionnisme ainsi qu’à un ralentissement du commerce international. C’est sous ces auspices que l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) prit naissance en janvier 1995. Elle aura pour mission d’assurer des échanges mondiaux plus loyaux et plus équitables. Cependant, au lendemain des accords de Marrakech, de nombreux dysfonctionnements mettent à rude épreuve la crédibilité de l’OMC. Quelques interrogations demeurent quant à sa capacité de mener à bien le programme qu’on lui a fixé.

Ainsi, au vue de ce constat, il s'agit avant tout de se poser les questions suivantes,"Quels apports et bénéfices ont apportés ces organasitons, quels sont les raisons de cet echec ? Vers quelle réforme doit se tourner l'OMC ?

Nous allons dans un premier temps comprendre la structure et le mode de fonctionnement de l'OMC, rappeler les phases importantes de sa création avant d'étudier les limites de son système et les réformes nécessaires à son fonctionnement.

I) L'OMC : l'héritage du Gatt actualisé aux besoins et aux promesses d'avenir.

Le Gatt est donc l'ancêtre de l'OMC. Il avait pour but d'éviter les désatsres économiques des crises précédentes ayant mené aux guerres mondiales. Avant de commencer à rentrer dans le vif du sujet il s'agit de comprendre une chose : selon certains économistes lors des périodes de recession la tentation du protectionisme augemente ce qui accroit les effets de la crise. Au contrario des périodes fastes économiquement les échanges se multiplient et créent encore plus de croissance, ce raisonement est notamment expliqué dans l'ouvrage de Michel Rainelli "L'organisation mondiale du commerce". C'est bien évidement un raccourci simplicite mais qui explique la motivation au sortir de la guerre d'accroître les échanges afin de dynamiser l'économie dans un cadre sain. Afin de comprendre ces questions nous allons tout d'abord retracer le parcours de la création de l'OMC afin de comprendre dans un second temps sa structure ses objectifs et ses conséquences sur le commerce internationale.

A) Du Gatt à l'OMC

• Date de création : 30 octobre 1947 (entrée en vigueur le 1er janvier 1948)

• Nombre de pays signataire à sa création : 23pays

• Siège : Genève

• Contexte de création : Cette organisation a été créée après la seconde guerre mondiale pour parer au manque d’efficacité de la société des nations (SDN) dans un contexte de désordre économique sans économie mondiale régulée. Ce désordre économique était dut aux restes de la crise de 1929 ainsi qu’aux conséquences économiques de la 2eme guerre mondiale.

Le GATT est fondé sur la théorie même du libre-échange (qui s’oppose au protectionnisme). Le libre-échange se base entre autre sur un principe qui est : l’avantage comparatif. L’avantage comparatif a été énoncé par l’économiste David Ricardo. Sa théorie explique que dans un contexte de libre échange, chaque pays, s’il se spécialise dans la production pour laquelle il dispose de la productivité la plus forte, ou la moins faible, comparativement à ses partenaires, accroitra sa richesse nationale Cette production est celle pour laquelle il détiendra un « avantage comparatif ». Cette théorie est en partie vérifiée par notre contexte de libre échange, et c’est pour cela que le GATT fut créé, pour règlementer les échanges entre pays.

Les objectifs du GATT étaient globalement l’harmonisation des politiques douanières ente pays signataires pour permettre une baisse des prix des consommateurs, mieux utiliser les facteurs de productions et favoriser l’emploi ou chaque pays détient un avantage comparatif ; donc créer un marché international ou les produits peuvent s’échanger librement.

Les principes du GATT :

• Une liberté des échanges internationaux (de marchandises)

• Une baisse des tarifs douaniers pour faciliter ces échanges au maximum et bénéficier donc d’un cout moindre

• Le principe de non-discrimination et de réciprocité (entre exportateurs étrangers et producteurs nationaux)

• Le principe de l’interdiction des restrictions quantitatives (portant autant sur les importations que sur les exportations) : les contingentements (fixation de quotas ou contingents) sont prohibés, enfin l’interdiction de toute forme de dumping.

De 1947 à 1994 le GATT a effectué 8cycles de négociation (passant de 23 à 120 pays signataires). La plupart de ces cycles de négociation ont produit une baisse des droits de douane. Le cycle le plus important mais aussi le plus long fut le dernier cycle : l’Uruguay Round (1986/1994), ces négociations portaient sur presque tous les domaines d’échanges

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