Ordonnace Philippe Le Bel

Plan du texte :

I. La superiorité de l’enseignement de la théologie sur le droit romain

A) Une superiorité morale.

Etudiant en thélogie sont colombe, ils sont purs, oh plus pres des cieux etc…

B) Une superiorité juridique du droit canonique sur droit romain.

« tt droit canonnique permet de resoudre tt les cart

II. La partition de l’ensignement juridique dans le royaume de France.

A) Pays de coutume et pays de droit ecrit

« en France ds qque province les … » pour pape en France droit romain s’applique pas toute la France est entiere un pays de droit coutumier. -> commentaire = mais il existe une frontiere au sein du royaume, nord / Sud, sud coutume écrite sur exemple droit romain.

B) La diffusion du droit romain.

« ecole ou ils pourraient égarer leurs démarches » Interdiction slmt à Paris, suite a redecouverte du droit romain, école de droit s’ouvre, droit romain se répend.

Ordonnance de Phillipe IV le bel en 1312, dite aussi lettre patente adressé par le Roi à l’université d’Orléans. Ces lettres sont des lettres classiques, très importante car sous couvert de ses lettre il va développer sa théorie politique.

Contexte : Phillipe le bel roi de France, Henry VII empereur du SERG 1308 qui est ruiné car trop donné pour etre élu, du coup mal a s’imposer politiquement, seulement couronné à Rome en 1312, son idée est d’écrire a tout les rois d’Europe en expliquant qu’il existe une hiérarchie au niveau des hommes, il a dieu, puis l’empereur, et sous l’empereur l’ensemble des rois, sont sous l’autorité de l’empereur. 2 réponse : celle du roi d’angleterre qui dit c’est vrai vous avez raisons vous etes au dessus des rois etc… mais réponse de Philippe le bel ne se fait pas attendre. Il dit qu’il n’y a pas de supérieur hiérarchique au roi dans royaume de France, il gueule et le menace.

Sous couvert de parler à l’université d’Orléans Philippe le bel va appuyer sa théorie que seul le ris règne dans son royaume. Il dit que ‘est Philippe auguste qui a interdit l’enseignement du droit romain a paris, c’est un mensonge c’est le pape, mais pour appuyer le fait que le roi est maitre chez lui il donne ce mensonge. Le roi va montrer qu’il est maitre de comment le droit s’enseigne mais aussi comment le droit s’applique. Le droit romain est important pour lui à double titre, il prépare l’intelligence des coutumes. Il envisage le droit romain comme un outil pour comprendre le droit coutumier. Et il va même plus loin en disant que quand il y a un vide dans la coutume il faut prendre le droit romain. (Contrairement à Honorius).

I. Le roi comme maitre de l’ordonnancement juridique de son royaume.

A) Le roi gardien des coutumes.

B) Le droit romain vu comme un droit technique et supplétoire.

II. Le roi comme maitre de l’enseignement au sein de son royaume.

A) L’interdiction

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