Le système démocratique suédois

Elisa Ripoche 1e5

HGGSP

Le système démocratique suédois

        « Tous les méfaits de la démocratie sont remédiables par davantage de démocratie. », cette citation, tirée d’un discours de l’homme politique américain Alfred E. Smith, pourrait parfaitement correspondre au mode de fonctionnement suédois depuis l’avènement de sa démocratie entre les XIXe et XXe siècles. La démocratie libérale moderne s’est effectivement progressivement instaurée en Occident dès la fin du XVIIIe siècle. Fondée sur les principes de liberté, d’égalité des droits et de souveraineté populaire, elle diffère cependant de son origine : le modèle athénien antique. Toutefois, certains états ont choisi un système différent de la simple démocratie, en fait partie le principe de monarchie constitutionnelle utilisé par la Suède mais aussi le Royaume Uni, l’Espagne ou encore la Belgique. Ainsi, la Suède est une monarchie représentée par un roi, mais également une démocratie gouvernée par une structure démocratique agissant à plusieurs niveaux dans la société. Dès lors, le roi ne détient aucun pouvoir au sein de la politique gouvernementale, et n’exerce que des fonctions honorifiques et cérémoniales en tant que chef d’état. Cette monarchie constitutionnelle est aujourd’hui organisée en Suède selon les principes de séparation des pouvoirs et d’une démocratie représentative à régime parlementaire monocaméral. En effet, nous verrons par la suite que les membres de la Diète royale (ou Riksdag), unique chambre du parlement, sont élus démocratiquement et sont les gouvernants du pays. Ainsi, nous pourrions nous demander comment, par son histoire et ses différents régimes, la Suède a évolué en un système démocratique moderne, source d’un modèle international. Dans un premier temps nous analyserons l’histoire de la politique suédoise, sa monarchie et l’émergence de sa démocratie. Puis nous verrons d’autre part l’état actuel de la démocratie en Suède, son fonctionnement mais aussi ses limites évidentes et son titre de modèle.

Pour retracer les origines de la démocratie suédoise, il faut dans un premier temps s’intéresser à l’histoire politique du pays et à l’avènement de son système actuel. En effet, la monarchie est le système politique en vigueur en Suède depuis un temps immémorial. D’abord monarchie élective favorisant une à deux dynasties prédominantes, le trône devint légalement héréditaire par la suite. Mais pour mieux comprendre la mise en place du régime démocratique et de la monarchie constitutionnelle aujourd’hui en vigueur, remontons aux origines de cette monarchie.[pic 1]

Les premières traces de royauté en Suède sont datées du Ier siècle. A l’origine, le roi suédois avait des pouvoirs limités à ceux de chef de guerre, juge et prêtre de temple, le pouvoir de celui-ci ne fut renforcé qu’à l’introduction de la chrétienté au XIe siècle ; les siècles suivants, un processus de consolidation des pouvoirs du roi a eu lieu. A cette époque, le roi était élu au sein d’une dynastie. Ce n’est qu’à partir de 1544 que la Suède devint une monarchie héréditaire lorsque le Riksdag des États (équivalent d’un parlement) désigne les descendants de Gustav Vasa comme héritiers du trône. Les pouvoirs du roi sont régulés par certains éléments d’un code écrit, jusqu’en

1634 où fut adopté un nouveau code : Les Instruments de gouvernement. Cette loi constitutionnelle ainsi qu’une altération des règles concernant l’hérédité régulèrent la monarchie jusqu’en 1719, quand une nouvelle constitution écrite entra en vigueur : les Instruments de gouvernements de 1719. Cette constitution fut remplacée un an plus tard par les Instruments de gouvernement de 1720 qui limita encore davantage les pouvoirs du roi au profit du parlement, le Riksdag. Ces écrits furent modifiés pour la troisième fois à la fin du XVIIIe siècle pour devenir les Instruments de gouvernement de 1772.

C’est au début du XIXe siècle que la monarchie suédoise bascula considérablement. En effet, à la suite de sa défaite dans la guerre de Finlande, la Suède dut, le 17 septembre 1809, signer le traité de Fredrikshamn par lequel elle céda la moitié de ses terres à la Russie. L’élection du roi Charles XIII et l’adoption des Instruments de gouvernement de 1809 effacèrent toute trace d’absolutisme en divisant le pouvoir législatif entre le parlement et le roi et en attribuant le pouvoir exécutif à la personne du roi siégeant au Conseil d’État. L’arrivée du terme de parlementarisme en 1917 entrainera à nouveau une réduction des pouvoirs royaux et c’est en 1975 avec la mise en place des nouveaux Instruments de gouvernement que le monarque fut réduit à un simple rôle protocolaire sans pouvoir politique.

Cette réduction progressive des pouvoirs du roi traduit de façon évidente la mise en place simultanée d’un autre régime politique : la démocratie. Nous verrons dès lors que plusieurs évènements des XIXe et XXe siècles ont contribué à l’émergence de la démocratie telle qu’elle se présente aujourd’hui dans la société suédoise. Certains évènements particulièrement importants ont joué le rôle de fondement d’une Suède moderne et démocratique. Parallèlement à la diminution des pouvoirs accordés au roi, l’essor d’un système parlementaire et constitutionnel est constaté. La loi constitutionnelle nommée Instruments du gouvernement, est le point de départ de la démocratie suédoise que nous pourrions ainsi dater de 1720. La forme du gouvernement du royaume de Suède de 1720 en vigueur jusqu’à 1772 peut être considérée comme la première constitution formelle moderne dans l’histoire européenne. Elle servit en effet de fondement juridique au modèle constitutionnel suédois durant l’ère de la liberté, au cours de laquelle le pays connut une expérience de parlementarisme particulièrement sophistiqué tant au plan juridique que politique. Fondé sur un principe d’unité de pouvoir au profit des états et au détriment du principe monarchique, la Constitution de 1720 permit une sorte de parlementarisme absolu, à l’antipode du modèle britannique de l’époque.

Dans une moindre mesure, la forme de gouvernance de 1809 eut une grande importance pour le développement de la démocratie. Il fût ainsi décidé de retirer au roi le pouvoir souverain pour le diviser en quatre parties : le pouvoir législatif revint au roi, le pouvoir sur l’impôt prélevé revint au Parlement, le pouvoir de création de loi fut partagé entre le roi et le Parlement, quant au pouvoir de jugement, lui, revint à la Cour suprême. Bien que le pouvoir soit partagé, la démocratie ne resta cependant que partiellement développée dans la société suédoise. Néanmoins, les lois adoptées par la suite laissèrent à la démocratie la liberté de se développer. Dans son sillage, La Forme de Gouvernement de 1809 renforça aussi une série de droits et de libertés fondamentales détenues par les citoyens. Dès 1766, la Suède édicta une loi concernant la liberté de presse et d’expression. Apparut ensuite la loi sur la liberté de culte au sein du pays. L’institution de l’école élémentaire constitua également une condition importante au développement de la démocratie suédoise. Ce sont enfin les mouvements populaires comme le mouvement des églises, le mouvement de la femme, celui des travailleurs ou encore des partis politiques qui apparurent en Suède à la fin du XIXe. Essentiels à la liberté d’expression, ces mouvements se révélèrent importants pour la démocratie puisque, phares du transfert du pouvoir au peuple.

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