L'Etat fédéral: Un Ou Plusieurs Etats

Éléments d’introduction :

- « Le fédéralisme était une des formes politiques les plus communes employées par les sauvages » Chateaubriand

- « Aux jacobins ont agite gravement la question du fédéralisme, et on souleva mille fureur contre les girondins », Thiers =) illustre combien le fédéralisme est une question délicat non applicable à toutes les sociétés

- Mode de séparation verticale du pouvoir

- Moyen de s’associer en gardant ses particularités

- Moyer de gérer les diversités

- Usa : confédération devenu une fédération

- Peut être le fruit d’une association ou la dissociation

- Système qui par nature est vivant : c’est le pari de l’unité pour la diversité, ce qui suppose un

ajustement constant. Il faut donc réussir à concilier unité et diversité

- Il s’agit d’un équilibre à trouver

- Problématique : en quoi le fédéralisme est il un modèle pertinent pour un pays à l’épreuve

d’un équilibre : celui de l’unité et de la diversité ?

I- Le fédéralisme, une unité garantie par la diversité

A- Le fédéralisme ou les conséquences d’un phénomène étatique

- De la confédération à la fédération

- Modèle américain : histoire

- Par association et per dissociation

B- L’originalité du fédéralisme : des Etats dans l’Etat

- Un état qui englobe plusieurs états

- Différence état fédéral et état fédérés

- Autonomie et concurrence législative est constitutionnelle

II- Le fédéralisme le défi d’une unité dans la diversité

A- La nécessité d’une collaboration à la recherche de l’équilibre

- Autonomie

- Participation

- Superposition

B- La primauté de l’unité : condition de maintient du fédéralisme

- PB : reconnaissance de spécificité

- Mais primauté de l’état fédéral

- Fédéralisme n’est pas un remède pour faire coexister des peuples qui ne le désirent pas (ex :

Belgique)

- Un Etat unitaire doit parfois approfondir sa décentralisation plutôt que d’imploser en

fédération

- Risque de dissociation donc il faut un socle commun de règles et de valeurs

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