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L'élection est-elle démocratique?

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Par   •  1 Décembre 2016  •  Dissertation  •  2 328 Mots (10 Pages)  •  2 975 Vues

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L'élection est-elle démocratique ?

« La droite a gagné les élections. La gauche a gagné les élections. Quand est-ce que ce sera la France qui gagnera les élections ? ». Lorsque l'humoriste Coluche pose cette question, il semble que l'on assiste à un véritable critique de l'élection. En effet, l'on semble voir ici un décalage entre une classe politique, qu'elle soit de droite ou de gauche, et un corps électoral qui ne se retrouve plus dans celle-ci. A partir de ce constat, peut-on affirmer que l'élection est démocratique ? Ainsi, il convient de mettre en parallèle l'élection, et donc un choix représentatif des citoyens et de leurs intérêts, avec sa légitimité démocratique, et donc de comprendre si l'élection correspond tout à fait à l'exercice d'un pouvoir par le peuple, ou du moins l'exercice de ses intérêts. Ainsi, alors que l'on constate que l'élection semble être le propre des sociétés démocratiques, le principe de représentativité peut-il réellement être considéré comme démocratique ? Il convient d'abord de voir cette caractéristique démocratique que semble être l'élection dans nos sociétés. Ensuite, il faudra analyser cette représentativité et ses limites.

I. L'élection, apanage des sociétés démocratiques

        A. L'élection associée à une démocratisation de la société

Historiquement, le principe de l'élection semble être indissociable de l'apparition des démocraties.

L'élection apparaît au sein de la première démocratie qu'est Athènes. Dans cette démocratie directe, l'élection est très marginale et on lui préfère le tirage au sort, considéré alors comme plus égalitaire, puisqu'il permet à absolument toute l'assemblée des citoyens d'accéder à l'exercice de fonctions publiques (parmi les 30000 à 60000 citoyens, 1 sur 2 est appelé à exercer de telles fonctions). Cependant, le vote reste employé pour désigner les plus hauts responsables de charges exigeant des compétences particulièrement poussées : les stratèges, par exemple, qui sont les plus hauts généraux militaires, sont élus pour exercer un mandat d'un an. Ainsi, on reconnaît une place au vote dans la société démocratique athénienne, même si celle-ci est extrêmement restreinte et quasiment insignifiante face au système du tirage au sort.

Si l'élection reste plus ou moins marginale et n'existe que dans quelques cités ou institutions durant le Moyen-Age et l'Ancien Régime, mais tout de même importante au sein de l’Église, elle sera considérée comme consubstantielle à l’établissement de la démocratie dans notre société occidentale. Ainsi, lors de la Révolution de 1789, le nouveau régime se revendique démocratique, en opposition à l'ancien mode de gouvernement, et place la représentation démocratique par l'élection au cœur de la vie des citoyens. Ainsi, un nombre important d'électeurs, au nombre de 4,7 millions en 1791, est régulièrement consulté pour élire ses représentants. On dénombre ainsi neuf consultations des citoyens entre 1790 et 1799. A partir de cette période, l'élection représentative s'encre dans une vision démocratique et républicaine de la société, et son absence semblerait aujourd'hui ôter toute légitimité démocratique à un système politique.

Si le système d'élection a pu rester très marginal pendant une longue période, au profit de systèmes démocratiques plus directs, ou surtout non démocratiques, il s'est peu à peu imposé au cours de l'Histoire. Finalement, il s'imposera comme principal mode de l'exercice démocratique, au dépend des démocraties directes.

        B. L'échec de la démocratie directe

A la Révolution, l'on voit s'affronter les partisans d'une démocratie représentative, où l'élection est placée au centre de la vie politique, et ceux d'une démocratie directe, ou « pure », où le peuple gouverne par lui-même. Dans nos sociétés modernes, la représentation va devenir prépondérante, et la démocratie directe ne va laisser que quelques traces : des éléments comme le référendum ou l'initiative populaire en sont des exemples.

On considère Jean-Jacques Rousseau comme le plus fervent adversaire de la démocratie représentative, puisqu'il estime qu'elle est une forme de servitude ponctuée par de brefs instants de liberté que sont les élections.

Cependant, Madison constate que la masse des citoyens et l'étendue des territoires ne peut mener à une démocratie idéale : il isole ainsi des « factions », qui apparaissent au sein de la masse de la population et qui ont des avis divergents, dus à leurs natures et leurs intérêts différents. Il estime ainsi que ces divergences ne peuvent aboutir à une démocratie efficace, et que la représentation peut alors en « corriger les effets ». Il estime que la démocratie pure, la démocratie directe, ne peut résoudre les effets négatifs de ces « factions ». Ainsi, il explique qu'« elles [les démocraties directes] ont toujours été incompatibles avec la sûreté personnelle et le maintien des droits de propriété ; elles ont eu en général une existence éphémère et une mort violente. Les théoriciens politiques qui ont défendu cette sorte de gouvernement, ont faussement supposé qu’en réduisant les hommes à une égalité parfaite dans leurs droits politiques, on pourrait aussi établir l’égalité et l’identité dans leurs possessions, leurs opinions et leurs passions. ». La démocratie directe semble donc bien incompatible, voire néfaste à l'existence d'une société équilibrée, et la représentation semble être, pour Madison, la meilleure façon de représenter l'intérêt de chacun sans emportement de la masse durant les mandats.

L'on voit donc le système de démocratie représentative s'imposer face à une démocratie directe, notamment pour des besoins d'efficience de gouvernance. Elle va peu à peu être légitimée dans les sociétés modernes.

        C. La démocratie représentative, légitimée par des élections pluralistes régulières

Le système de démocratie représentative s'est imposé dans les sociétés démocratiques modernes. Il est paradoxal que le principe de cette forme de démocratie ait été défendu par des opposant à la démocratie en elle-même, comme l'abbé Seyès ! Dans ce système, chaque groupe d'électeurs présentant des intérêts divergents peut, au travers des élections, s'identifier et s'appuyer sur un groupe qui travaille pour défendre ses revendications. Durant l'exercice des mandats, ces groupes permettent ainsi de pacifier les masses : on assiste à un contrat où les conflits ne sont plus résolus par la force physique. En France, si les électeurs choisissent un représentant aussi « global » que le Chef de l’État, ils bénéficient également d'une représentation proche de leurs intérêts : les députés et les élus locaux sont élus sur des territoires réduits, proches des électeurs.  

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