Les spécificités de l'ordre jruidque international

Section 1 : Les spécificité de l'ordre jruidque internatioanl

-> la souveraineté des Etats pour autant les modes e formation ont considérablement évolué .

Le droit c'est le reflet de la société, le D I a changé comme la société .

Marqué par des revendications nouvelles des différents actzurs .

LE DI classique c'est un droit issue de la volonté des Etats, = retener cette diée de "

droit volontariste .

Droit internation traditionnel volotariste qui correspond à une société horizontal composé d'Etats égaux =

Historiquemet cette notiond e souverainté a été cosntruite pour permette aux Etats d'&chapepr àtoute subordination . Dans cette société où les Etats sont égaux, le D I va réguler les conflis de souveraineté : sovueraienté de l'un confronté à la souveraiitné des autre : son bojecitf est de règuler ses souveraineté : la CPJI l'a affirmé en ? : dans l'affaire Lotus : fondateur du DI

" Le droit international sert à régler la coexistence des Etats en vu de la poursuite de buts communs . La limitation primordiale qu'impose le droit international est d'exclure toute exercice de la puissance d'un Etat sur un autre Etat .

Autrement dit lalbierté de l'Etat s'arreté à celle des autre sEtats; pouovir horizontale de l'Etat rest inconditionné . et la CPJI ( ancêtre de la cour internation de jsutice a affirmé cette notion

" les règles de droits liants les Etats procèdent de la volonté de ceux-ci " . La cour permantente de justice dans cette affaire Lotus reprend simplement la théorie classique des droit des gens , le DI résident la la seule volonté des Etats : donc on parle d'approche volontariste .

LEs Etats sont souverain dans l'estimation de leur droit . Le D I du fait de ce volontarisme n'est qu'un droit de coordonation entre des entités qui sont égales ,, ont parle donc de droit relationnel et on parle de société relationnel : droit relationnel = les rapports entre etats ne sont régis par aucune autorité supérieur ;

Il y a de nombreuses critiques de ce dorit : pour Kelson il n'y a pas de droit sans cotrainte : chaque Etat est détenteur de la violence étatique.

LE DI a acquis une autonomie juridique ,c 'est un champs de l'action diplomatique et les Etats ont transformé le droit international : ce droit n'est pas statique ; on peut distinguer trois ages du DI , qui coexistent aujourd'hui .

Première âge : le droit de la force , marqué pa l'usage de la contrainte sous la menace de a force armée, des représailles :usage de la coercition

Deuxième age : L'âge de la réciprocité , c'est l'équilibre des interets croisés : le donnant donnant , autrement dit les traités vont exprimer une réciprocité .

Le troisième âge de la coopération droit de la coopération ; prise en comtpe d'interet commun avec l'existence de patrimoine commun et la nécessité d'une organisation mondiale, une organisation supérieure aux Etats .

Paragraphe ; Le droit supérieur aux Etats

( cf : caractérisé par le role fondamentale des Etats , il peut être caractérisé de droit volontariste : repose sur une théorie , celle de l'auto-limitation . Ce droit iinternational évolu , essentiellement à partir de la Seconde guerre mondiale . Pour devenir sous certains aspect supérieur aux Etats) .

Institutionnalisation

Droit lié au développement ( apparition ) des OI et les Etats dans ce contexte se trouve placé dans une certaine soumission par rapport aux OI .`

C'est une démarche qui apparait dans ces premisses avec la création de la SDN en 1919 , volonté de créer la paix juridiques entre les Etat : échec . Cette idée n'est pas abandonné et en 45 dans le cadre de la création de l'Onu ,Les Etats vont accpete rune nouvelle conception du droit international . La conception du pouvoir dans la société internationale change , le pouvoir peut être concentré dans l'organisation internationale , par opposition à un pouvoir éparpiller entre les différents Etats .

Dans le cadre des Nations-Unis , le coneil de sécurité concentre le pouvoir de contrat . Le conseil de sécurité peut agir au nom de tous les Etats membres en adoptant des mesures coercitives , cette concentration du pouvoir au sein de certaine OI ( dans la typologie supranational ) on le rencontre aussi à l'échelle de l'UU . Des institutions concentrent le pouvoir dans certains domaines : en matière de droit de la concurrence par exemple . Et la comission comme la CJE , peuvent adopter des mesures contraignantes pour les Etats et également des sanctions contre les Etats qui ne respectent pas le droit de l'UE .

Le pouvoir des Etats devient aussi conditionné , il est conditionné par les règles qui ont été accepté en adhérant à une OI , et puis il ne faut pas oublié que ce pouvoir est surveillé et controlé par l'opinion public international ( ONG ) : double contrôle donc .

Le pouvoir des Etats est également réprimé dans el cadre de certaines OI . L'exemple plus caractéristique c'est celui de l'article 2 paragraphe 4 de la charte : c'est l'article qui interdit l'emploi de la force du recours armé . Et en cas de violation de cette article , le conseil de sécurité peut organiser la répression à l'égard de l'Etat qui a violé la charte . Le conseil de s&écurit épeut organiser la répression en s'appuyant sur le chapitre VII ( tjrrs en romain ) : prévoit les mesures .

Cette société institutionnel ( d'Etat ) peut donc être considéré comme soumise à un droit constitutionnel international , et cette constitution international (un mécanisme qui s'en rapproche) serait la charte des Nations-Unis . C'est l'idée du président Wilson ; de transposer les règles de la démocratie ( interne aux Etats démocratiques ) à l'échelon universelle .

Il y a des éléments de transpositions que l'on peut constaté .

La démocratie repose sur le contrôle publique , en droit intenrational c'es tl'interdiction de la diplomatie secrête , ce qu'on appelle également l'institutionalisation de la diplomatie publique . Règles

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