La Contrefaçon cas

La Contrefaçon[pic 1]

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Sommaire:

1. Les Faits:                                                                   Page 3

2.    Problématique:                                                           Page 3

3.     Définition:                                                                 Page 4

4.     Quels secteurs sont touché par  la contrefaçon:         Page 4

5.     La Contrefaçon est-elle une menace pour les créateurs                        _        comme pour les consommateurs:                              Page 5

6.     L’impact économique aux États-Unis et en Europe :   Page 5

7.     La Coopération des États-Unis et de l’Union Européenne:                                       _                                                                                         Page 7

8.     Les acteurs de lutte anti-contrefaçon et Leurs moyens de _        lutte:                                                                               Page 8

9.    Conclusion :                                                               Page 19[pic 8]

1) Les faits:

Le maroquinier Louis Vuitton, première marque de luxe au monde et probablement la plus copiée, a annoncé vendredi 11 octobre avoir conclu un accord de lutte anti-contrefaçon avec le site internet Taobao.com du numéro un chinois du commerce en ligne Alibaba.

Taobao s'engage ainsi à empêcher la diffusion de produits de contrefaçon avec des mesures "proactives et préventives" auprès des vendeurs ainsi que le retrait des offres suspectes, a indiqué dans un communiqué Louis Vuitton, la marque phare du numéro un mondial du luxe LVMH.

Ces mesures sont les premières mises en oeuvre par Taobao "en coopération directe avec une marque", a précisé Louis Vuitton.

"Cette coopération est inestimable pour nous car elle permet d'empêcher le transport, la fabrication et la vente de marchandises contrefaites, tant en ligne que hors ligne", a déclaré Valérie Sonnier, directrice mondiale de la propriété intellectuelle chez Louis Vuitton.

Selon les statistiques de l'Union européenne, les quatre cinquièmes des produits contrefaits saisis en Europe viennent de Chine.

Lancé il y a dix ans, Taobao.com est un site de vente entre particuliers qui revendique plus de 500 millions d'utilisateurs en Chine et propose quelque 800 millions de produits. C'est un des 20 sites les plus visités au monde

Le groupe Alibaba, concurrent d'eBay et d'Amazon et qui envisage d'entrer en Bourse à New York, avait déjà conclu en août un accord avec l'IACC, la coalition internationale de lutte contre la contrefaçon.

2) Problématique:

La contrefaçon est-elle une menace pour les créateurs comme les consommateurs?

3) Définition:

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

4) Quels secteurs sont                          touchés par la                                          contrefaçon:

La contrefaçon est un phénomène mondial qui touche plusieurs secteurs ( textile, pièces de rechange..)et qui provoque plusieurs conséquences néfaste pour le consommateur, l'entreprise et l’État. la contrefaçon provoque énormément de dégât et génère , beaucoup d'argent pour les contrebandiers et les malfaiteurs pour faire face a ce problème, nous avons essayé de jeter la lumière et proposer quelques solution y remédier.

5) La contrefaçon est-elle _        une menace pour les                 créateurs comme les                 consommateurs?

        La contrefaçon est une tromperie : en créant une confusion entre le produit original et le produit contrefaisant, le contrefacteur cherche à s’approprier votre succès et à profiter indûment des investissements que vous avez réalisés.

        L’impact de la contrefaçon va toutefois bien au-delà de la violation d’un droit de propriété intellectuelle :

        Elle porte atteinte au développement des entreprises dans tous les secteurs économiques et encourage les activités illicites, comme les infractions à la législation du travail ou aux normes de fabrication des produits, menaçant directement la santé et la sécurité des consommateurs.

6) L’impact économique                 aux États-Unis et en                         Europe:

        La contrefaçon a actuellement une dimension globale et touche surtout les pays européens. En effet, elle provoque des pertes énormes, que ça soit des pertes économiques, fiscales, des pertes d’activité ou d’emploi. Les chiffres récents estiment que 7% des échanges de marchandises mondiale peuvent être basé sur le commerce de produits contrefaits. Cette économie mondiale de biens illicites est massive et de plus en plus. Le nombre d’articles contrefaits saisis aux frontières de l’UE a augmenté de plus de 1000 % en 2004.

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