Le Sénat Américain

Dissertation : Le Sénat américain :

« Le Sénat: groupe de gentleman d'un certain âge chargés de haute responsabilités et de sombres méfaits », Le Dictionnaire du Diable (1911) de Ambrose Bierce.

Le Sénat est, avec la Chambre des représentants, l’une des deux chambres de l’organe législatif des États-Unis (désigné par la Constitution sous le nom de Congrès). Il assure la représentation de chacun des États, tandis que la Chambre des représentants assure celle du peuple. La Constitution américaine du 17 septembre 1787 est la plus ancienne constitution écrite. Les précurseurs de cette Constitution suivirent le principe de Montesquieu de séparation des pouvoirs, les constituants réunis à Philadelphie cherchèrent à mettre en place un régime complet d’équilibre entre les pouvoirs. Il fallait éviter les excès de l’exécutif durant l'aire britannique. Les pouvoirs se limitant les uns les autres selon la théorie des Checks and Balances. En effet, les Pères fondateurs se mirent d’accord, quant au pouvoir législatif, sur le principe du bicaméralisme, afin d’assurer à la fois la représentation populaire et la représentation des États, chaque chambre limitant et équilibrant le pouvoir de l’autre. Le Congrès, qui détient l’intégralité du pouvoir législatif consacré par l’article I de la Constitution est donc composé de la Chambre des Représentants et du Sénat.

Comment se manifeste la supériorité du Sénat et comment peut-elle s’expliquer ?

Il faut s'intéresser à la forte influence du Sénat grâce à son mode d'élection (I) mais aussi grâce à sa quantité de prérogatives de contrôle (II).

I) La forte influence du Sénat grâce à son mode d'élection :

Il faut montrer cette influence par le profil des membres du Sénat (A), par leur nombre (B) mais aussi par la durée des mandats de sénateur (C).

A) Par le profil de ses membres

Les sénateurs sont des fonctionnaires des États-Unis. Pour être éligible, ils doivent être âgé d'au moins 30 ans, être citoyen américain depuis au moins 9 ans et résider dans l'État où il se présente. Dans certains États, tel le Massachusetts ou le Connecticut, les candidats doivent collecter un nombre de signature d'électeurs pour pouvoir se présenter. D'autres États exigent du candidat qu'il soit présenté par un parti ayant un statut dans l'État (Party status). C'est le cas de l’État de New York un parti a obtenu plus de 50000 voix pour l'élection au poste de gouverneur obtient ce statut pour toutes les élections dans les quatre années suivantes. Pour respecter la séparation des pouvoirs, la fonction de sénateur est incompatible avec une autre fonction judiciaire ou exécutive. L'article I, section 6 de la Constitution américaine prévoit l'incompatibilité avec une charge under the United States qui peut être interprété comme une fonction sous autorité fédérale. De plus, aucun sénateur ne cumule sa fonction avec une autre fonction exécutive locale comme celle de maire contrairement à la France (Jean Germain par exemple qui est maire de Tours et Sénateur). Enfin, des sénateurs qui prennent une fonction au sein de l’exécutif doivent quitter leur fonction de sénateurs et le Gouverneur de l’État procédera à la nomination d'un remplaçant.

B) Par leur nombre

Le Sénat américain est composé de 100 sénateurs, le plus petit du monde. Il y a 2 sénateurs pour les 50 États étant donné que la capitale Washington D.C et les territoires des États-Unis (Guam, Porto Rico, Îles Vierges...) ne sont pas représentés au Sénat. Le Sénat est égalitaire contrairement à la Chambre des représentants. En effet, La Chambre des représentants est proportionnel au nombre d'habitants dans l’État tandis qu'avec le Sénat il y a le même nombre de sénateurs par État peut importe sa densité de population (ainsi le Wyoming, le Vermont et le Dakota du Nord qui comptent moins de 700000 habitants pèsent le même poids que la Californie, le Texas et l’État de New York qui compte plus de 19 millions d'habitants). Parmi les deux sénateurs élus dans un État, le plus ancien est nommé comme sénateur senior et l'autre comme sénateur junior. Selon la Constitution, le vice-président des États-Unis préside le Sénat. Il est utile qu'en cas d'égalité entre deux sénateurs aux élections, son vote déterminera le vainqueur. Pour le remplace le Sénat élit un président pro tempore, c'est le sénateur qui a cumulé le plus d'ancienneté de mandat qui présidera et qui élira des sénateurs pour les séances quotidiennes. Les séances quotidiennes sont une session par an et plus dans des circonstances extraordinaires par demande du président des États-Unis.

C) Par la durée du mandat

Jusqu'en 1913 et l'adoption du XVIIe amendement de la Constitution américaine, les sénateurs étaient élus par les législatures de chaque État. Aujourd'hui les sénateurs sont élus pour six ans, au suffrage universel direct, au scrutin uninominal à un tour (seule la Louisiane et la Géorgie pratique le scrutin majoritaire à deux tours). Le Sénat est renouvelable par tiers tous les deux ans. Les élections sénatoriales se tiennent le même jour que les élections pour

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