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Dissertation: Peut-on Encore Parler De séparation Des Pouvoirs ?

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Par   •  14 Novembre 2013  •  1 247 Mots (5 Pages)  •  2 260 Vues

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Dès 1748 , Montesquieu affirmait qu’ " il n’y avait point de séparation des pouvoirs si la puissance de juger n’était pas séparé de la puissance législative et de l’ exécutrice ". A l’ époque que on appelle " le siècle des Lumières " , Lock et Montesquieu exposaient déjà la théorie d’un état modéré et d’une nécessité de la séparation des pouvoirs alors qu’eux même connaissent une monarchie absolue . Cette théorie vise à séparer les différents fonctions de l’Etat ; s’ exporta même aux Etats Unis , où ce principe de séparation des pouvoirs est l’un des points essentiels de la Déclaration d’ indépendance du 4 juillet 1776 , ainsi que de la déclaration française des Droits de l’ Homme et du citoyen de 1789. Mais la séparation des pouvoirs est –elle encore actuelle ? Peut-on encore parler de séparation des pouvoirs ? Il convient dès lors d’analyser la théorie de la séparation des pouvoirs et son application stricte ( I) puis l’application modérée de cette théorie ainsi que ces limites (II)

I/ La théorie de la séparation des pouvoirs et son application stricte.

Nous allons dès à présent dans cette première partie, nous intéressez sur la notion de séparation des pouvoirs qui est influencé par la philosophie des lumières , plus précisément du philosophie Montesquieu , puis nous verrons qu’il y a une application stricte de cette théorie : la séparation rigide des pouvoirs.

A- La notion de séparation des pouvoirs , une théorie influencé de la philosphie des lumières.

C’est à Montesquieu qu’il revient d’avoir crée une théorie constitutionnelle universellement valable pour garantir les libertés politiques. Selon lui tout homme qui a le pouvoir ont tendance à en abuser. Il le constate de manière générale. Plus le pouvoir est concentré entre les mains d'un organe, plus l'exercice du pouvoir se fera de manière abusive. Pour ce faire, il faut reconnaitre l’existence de trois pouvoirs distincts. Montesquieu préconise une certaine séparation des pouvoirs entre des organes indépendants et spécialisés; ainsi le pouvoir législatif élabore les lois; le pouvoir exécutif est chargé de leur exécution et le pouvoir judiciaire veille à la bonne application de celles- ci. Toutefois, il faut permettre aux autres pouvoirs de parer aux éventuelles déviances de l’un d’entre eux, c’est-à-dire ménager des freins et des contrepoids (le principe de checks and balances). Les pouvoirs doivent alors collaborer.

La théorie de la séparation des pouvoirs telle que l’a décrit Montesquieu est une séparation souple des pouvoirs, une collaboration. En effet Montesquieu veut un gouvernement modérée. Montesquieu souhaite pas que les organes soit totalement isolé mais qu'il soit contraint de collaborer. Il propose en plus de la séparation des pouvoirs, d'autres formes du démembrement du pouvoir. Il est partisan du bicaméralisme.

Dès lors , nous allons analyser l’application stricte de cette théorie : la séparation rigide des pouvoirs.

B- Une application stricte de cette théorie : la séparation rigide des pouvoirs.

La séparation stricte des pouvoirs promeut une vision de l’équilibre des pouvoirs dans l’indépendance de ceux –ci. Tout d’abord chaque organe va exercer pleinement sa fonction. Ensuite le Parlement ne peut être dissous,les secrétaires sont les ministres, elle sont nommées et révoqués à volonté par le Président. Le président est irresponsables devant le parlement . Ce type de régime où le Chef de l’Etat est irresponsable devant le Parlement s’appelle régime présidentiel. On cite habituellement les Etats-Unis comme exemple actuel de séparation stricte des pouvoirs.

Le système présidentiel repose également sur le monocéphalisme de l'exécutif. Le pouvoir exécutif est en effet au mains du Président, et pour que son autorité s'impose, elle doit être légitime.Il est à la fois le chef de l'état et le chef du

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