Type de divorce

II. Cas pratique :

1.

• cause du divorce :  Dans ce ca précis le  divorce  du a une acceptation du principe de la rupture matrimoniale prévu à l’article 233  nest pas envisageable car aucun élément ne mentionne un désaccord contentieux et celui-ci parrait peu probable , de plu cette situation exlu la cauze de divorce pour  faute de l’article 242 ou pour   altération définitive du lien conjugal  prévu a l’article 237 du code civil car la volonté de divorce n’et pa unilatérale.
• Pour conclure, s'exprime donc la possibilité que la cause de divorce la plus adéquate a cette situation serait un consentement mutuel conacré par l’article230 du code civil , le divorce sera proncé par apréciation souveraine du juge

effet produit par le cas de divorce retenu :  le divorce est suivi necessairement de l'homologation de la convention.  La convention des époux peut très bien en règle général prévoir le versement d'une prestation compensatoire prévu par l’article 271 du code civil néanmoin dans ce cas s'exprime l'impossibilité de cette prestation du fait de l'absence de disparité reconnu entre les deux époux etudiants.  Les époux cohabitant ensemble, s'applique la co-titularité du bail de l'appartement dans lequel ils résident si cest une location , de ce fait aucun époux ne peut résilier le contrat  sans le consentement de l'autre. En cas de divorce, l'art.1751, al 2 prévoit que le bail peut être attribué par le juge à l'un des époux en considération des intérêts sociaux ou familiaux en cause. Autrement dit, dans ces cas, le juge va pouvoir attribuer le bail à l'un des époux, quand bien même ce ne serait pas cet époux qui aurait contracté ce bail initialement. sI les epoux sont propriétaire et non locataire, ce qui parrait moin probable pour des etudiant,  le juge tranchera de la meme manière pour lattribution d u logement a lun ou l’autre de epoux

 en outre, L’absence de divorce pour faute ou d’altération du lien conjugual entraine l’Impossibilité d’un versement de  dommages et intérêts.

2.

• cause du divorce :

dans la situation exposé le fait que le divorce ne soit pas  imposé a lautre epoux et qu’il n’y ai pas de séparation de fait signifie que ce  divorce n’est en rien  la résultante d’une altération définitive du lien conjugal    ou meme d’un  divorce pour faute car aucune altération des devoir et obligation matrimonial n'a été constaté, en outre, le manque dinformation conernant la gestion du contentieux par les epoux nous empeche d’exclure totalement la possibilité d’un  divorce pour acceptation du principe de la rupture matrimoniale prévu par l’article 233.

Pour conclure cela  nous ammène a considérer que la cause  qui parrait le plu probable serait le consentement mutuel conzacré par l’article 230 du code civil,

• effet produit par le cas de divorce retenu : a la lumière de ce élément s‘exprime une Impossibilité de versement  de dommages et intérêt dans le cadre d’un divorce par consentement mutuel , si des disparités particulières entre les époux du a la pension de retraite sont observé, alors l'époux subissant cette disparité a la uite du divorce dispose de la possibilité de demander une prestation compensatoire dont le condition cont énoncé par l’article 271 du code civil . Elle ne pourra pas être basé sur la qualification professionnele car les deux époux possédaient un travail, en outre  dans le calcul du montant de la PC, le fait que lai epoux ai eu 40 de v ie commune, n'est pas négligeable.

3.

• cause du divorce : les causes envisageables de divorce dans la situation présente peuvent être diverse :
• En effet  il et probable que le  Divorce peut être prononcé pour faute en usage de l’article 242 du code civil , du fait que le départ de pierrot le mari du foyer conjugal et donc le refus de la vie commune identifié relate une entrave au devoir et obligation matrimoniale que pourrait alor revendiquer l’épouse,  
• Mais il peut égalemment être prononcé pour altération des liens du mariage. Non pa dan le ca de la cessation de la communauté de vie car nou n’ avont pa d’information ur la durée de leur éparation de fait mai plutôt pour  demande reconventionnelle en divorce pour altération définitive du lien conjugal  prévu par l’article 238 alinéa 2 et par la juriprudence tel que l’arrêt de la première chambre civile de la cour de cacation du 5 janvier 2012 l’époux  fautif aurait en conséquence de la demande de divorce pour faute, riposter par une demande reconventielle en divorce pour altération définitive du lien conjugal qui aurait primer ur le chef de la demande principale        
• Pour conclure il parait le plus adéquat de considérer ici le divorce pour altération de lien du mariage, les information sur leur séparation n'étant que très peu expressive , on peut envisager par conformité avec la juriprudence que sou l’appréciation souveraine de juge ceux-ci  obteront pour le chef de la seconde demande qui et moin couteuse pour le époux et dont la procédure et plu rapide .
• effet produit par le cas de divorce retenu : le versement d’une prestation compensatoire ne parrait pa envisageable  car aucune disparité de revenu n’est  apparente,  s'exprime néanmoins la possibilité pour l'époux non fautif d'obtenir des DI, Possibilité néanmoins  restreinte par la loi et par l'appréciation stricte du préjudice de la jurisprudence. En effet, des DI peuvent être accordées à un époux en réparation des conséquences d'une particulière gravité qu'il subit Autrement dit, le demandeur du divorce pour faute peut obtenir le versement de DI. Pour cela, il faut qu'il y ai un préjudice qui résulte de la dissolution du mariage, en effet  la femme " ne pouvant supporter seule les charges de travail" peut présenté un préjudice moral susceptible de cauzer le versement de di, concernan l’exploitation que les époux partagait c’est  sous l’appréciation souveraine du juge que celui-ci sera attribué ou partagé aux epoux , sou le régime de la communauté de bien , l'exploitation sera sans doute attribué par moitié aux epoux, et si aucun accord commun n’est prévu les epoux peuvent vendre celle-ci et ainsi en partagé les gain

4.

• cause du divorce :
• le époux cohabitent toujours, la volonté du mari de divorcer et unilatéral et fait face a l’opposition d’Annie qui «  ne veut absolument pa en entendre parler », de ce fait est  exclu le divorce par consentement mutuel prévu a l’article 230 et par acceptation du principe de la rupture prévu par l’article 233

• en outre La cohabitation de époux exclu la possibilité d’un divorce pour cessation de la communauté de vie consacré par l’article 238 alinéa 1 du code civil

• En effet en enviageant une absence intellectuel de communauté de vie malgré leur cohabitation on peut egalement considéré l'idée d'un divorce pour faute  car le fait de "mener leur vie de leur coté » entraine une entrave au devoir de la vie commune matrimoniale et les juges pourrait donc accepter ce motif comme constitutif d'un divorce pour faute néanmoins celui-ci serait sans nul doute aux tort partagé , cette décision serait prise par le juge eu égard aux circonstance particulière de l’espèce
• De manière plu probable on peut envisager une demande principale qui a été formée par l'un des époux pour faute fondé sur la rupture de vie commune mentionné, " leur vie de leur coté" entrainant une riposte de L'époux défendeur par une demande reconventionnelle en divorce pour altération définitive du lien conjugal. Dans ce cas, si le juge rejette la demande principale pour faute, sera prononcer le divorce pour altération définitive du lien conjugal, sans que les conditions prévues par l'art. 238, al 1 ne soient réunies (même si il y a cessation de la communauté de vie depuis moins de 2 ans)

Pour conclure , la cause de divorce dont les jutification en font la plus adéquate serait le divorce pour altération definitive du lien conjugual dan le cadre d’une demande reconventionnelle,  en effet cca procédure étant plu aizé que celle du divorce pour faute, ca durée plu lente et la faute n’étant pa manifeztement trè grave et renouvelé, cela fait de la demande de divorce pour altération de lien du mariage la plu adapté.

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