(Résumé) Droit administratif

(Résumé) Droit administratif

I. Introduction

• Définition

• Source

• Caractère

• Spécialité

1. Définitions simples du droit administratif :

A. Le droit administratif est le droit de l’administration de l’Etat.

B. Il y a 3 élément doivent être étudies sont :

i. L’Etat : est composé de

− Territoire

− Population

− Pouvoir politique :

• Le suprême d’acte (le magistrat, le police…)

• Le commandement (accord par le parlement)

• La coercition contrainte

Il a également 2 éléments sont importants en droit administratif

− L’organisation territoriale :

• La décentralisation

• La déconcentration

− Le régime politique :

• Le régime présidentiel

• Le régime parlementaire

ii. L’administration : est liée au régime politique

− Le régime politique démocratique : séparation des pouvoirs :

• Le pouvoir exécutif : est chargé de « l’exécuter » c’est-à-dire « l’administrer ».

• Le pouvoir législatif : « fait le loi » expression la volonté générale.

• Le pouvoir judicaire

iii. Droit : est l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société, rapport sociaux.

− Dans les Etats libéraux, le droit a une double fonction :

• Organiser la société

• Faire régner l’ordre et la justice

− Le droit de l’administration de l’Etat revêt une double signification :

• Le droit produit par l’administration

• Le droit applicable par l’administration

2. Source :

A. Les sources écrit (lois, traité, constitution) : ce sont des texte juridique en vigueur.

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B. Les sources non-écrit (la jurisprudence) : elle jour un rôle important. Ce n’est pas une simple de décision de juge qui est une décision normalement par le plus haut l’assemblée juridiction dans l’administratif est le Conseil d’Etat qui tendant en accomplir du texte existant aussi compléter de lacune avant est même quelque fois de règle.

Le droit administratif existe avant et après la révolution de 1789 sous :

− L’ancien régime (avant 1789) : le régime politique français était une monarchie absolue. Il y a deux caractères essentiels :

• Le règne de l’arbitraire royal : le roi administrait son territoire de façons centralisée, selon son bon plaisir.

• Pas de contrôle de l’action administratif, et notamment, pas de contrôle juridictionnel.

− L’ancien moderne régime : les révolution de droit administratif sont léger à l’avènement révolutionnaire.

3. Caractère :

• Le caractère prétorien

• L’autonomie de droit administratif

A. Droit prétorien (droit non-écrit) : c’est un droit élaboré par le juge en son prétoire et en fonction des affaires donc lui sont soumise.

Droit prétorien rêve une double signification :

− L’auteur principal est le juge et non le législateur. Il est lié à l’histoire, notamment, à la création du Conseil d’Etat. Le CE, appelé à donner des avis au gouvernement sur le plan contentieux, a du, discrètement, inventer des règle de droit (la jurisprudence du Conseil d’Etat).

− Il est un droit forgé par le juge au fur et à mesure des affaires qui lui sont soumises, en fonction des questions soulevées. Pas d’idées préconçues ou de conception philosophie et politique.

B. L’autonomie de droit administratif : il est distinct de droit privé, il est diffèrent de droit, c’est pas subordonné privé ou droit constitutionnel et est une branche de droit privé, droit

constitution particulière de droit.

Cette autonomie s’affirme par 3 particularités :

i. Droit administratif s’applique à des personnes morales, les collectivités publiques.

ii. Personne publique sont les personnes finalisées (but, objet), chargées d’assure en permanence la finalité de « Intérêt Générale ».

iii. Le mode d’intervention des personnes publiques ne se repose pas sur l’accord des parties. C’est une relation unilatérale de l’administration envers les administrés.

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4. Spécialité de droit administratif :

A. La principale de la dualité de juridiction

i. Juridiction judicaire

ii. Juridiction administrative

B. L’ordre juridictionnel français présent art, c’est une séparation entre 2 sources du juridiction

2 étapes :

i. L’ordre

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