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Plusieurs sens

Cours : Plusieurs sens. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  30 Septembre 2016  •  Cours  •  1 037 Mots (5 Pages)  •  612 Vues

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=> qd on parle des institutions juridictionnelles on doit avoir une notion en tete c la notion de justice, en effet , les ij servent a rendre la justice , la constitution c le fondement c grâce cela que nation existe , c le ciment de la nation => c l’acte qui crée une nation

=> la C fait naitre des institutions ( mettre en place , institué ) les I découle de la C

DANS LA C IL YA DAUTRE I NON JURIDICTIONNELLE

=>La constitution : appareil législatif , exécutif , et judiciaire ( pr être un état ) c la théorie de Montesquieu

on va voir surtout i judiciaire

code civil : I ) a la naissance II) 18ans III) meurt

IJ sont tête les I qui sont chargé de dire la justice

justice : plusieurs sens

I ) philosophique II) technique

depuis aristote on considère que la justice consiste a attribuer a chacun son du

en effet, on peut attribuer a chacun son du soit selon les finalité ou moyen aristote distingué la justice commutative a la justice distributive

la justice comm est fondé sur une égalité arithmétique sur l’idée donc de réciprocité chacun doit recevoir l’équivalant de ce qui l’as donné ,

II) fondé sur égalité géométrique ce qui signifie qu’il s’agit de donner a chacun en fonction de la richesse et des charges de la société ce qui signifie les pauvres ( alloc ) riche paye => ce qu’on appel richesse distributive; sur le plan pratique le terme justice désigne l’e des I , des organismes , qui permette de juger les affaires , les litiges qui oppose soit les particuliers entre eux soit les particulier avec l’administration soit des administrations entre eux

*Montesquieu disait qu’il n’y a point de liberté si la puissance de juger n’est pas séparer de la puissance de légiférer et de la puissance d’administrer pas de liberté si 3 pouvoirs ne sont pas séparé

- en effet, si la puissance de juger est l’allié de la puissance législatif nous sommes dans un état arbitraire et si la puissance de juger est l’allié de la puissance d’administrer alors nous sommes dans un état totalitaire ce qui signifie au regard de la théorie de montesquieu que l’indépendance du pouvoir judiciaire est le garant de la liberté du citoyen;

IL faut aussi s’intéresser au système judiciaire français

- SJF se caractérise par une dualité de juridiction ( summa divisio) entre l’ordre juridictionnaire administratif et judiciaire

*il y’a deux ordre l’ordre judiciaire et administratif

- ce système est un héritage ou un legs de l’enscien régime du système qui existait en france avant 1789 il convient de préciser que la France n’est pas le seul pays a connaitre deux ordres de juridiction en revanche , la france , est le seul pays a avoir mis au meme niveau les deux ordres de juridiction de sorte qu’en france il existe une cour

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