Médicament et contrefaçon : concepts

Introduction

• J'ai choisi de présenter la contrefaçon des médicaments car ça me plait et c'est une histoire sans fin.

• Qu'est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste telle ? quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peu provoquer la contrefaçon des medicaments a l'chelle mondiale et quelle est son évolution ?

• Nous allons donc définir qu'est-ce qu'est la contrefaçon puis en étudier son principe, nous verrons également comment ce phénomène est vécu par les personnes qui en sont victimes, les dangers pour ses consommateurs nous finirons par étudier l'impact économique de ce marché frauduleux et comment lutter contre cette épidémie en plein développement, nous conclurons par 3 études de documentaires expliquant certain cas au niveau de la contrefaçon de médicament.

• La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

• Il y a plusieurs autres produit toucher dans le monde comme par exemple : les vêtements, les permis, l’argent …

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I) - QU’EST-CE QU’UNE CONTREFAÇON DE MEDICAMENT ?

1 - Médicament et contrefaçon : concepts

La contrefaçon est d’une manière générale définie comme la reproduction frauduleuse

Du produit d’autrui, sans son consentement. Mais définir la « contrefaçon de

médicament » s’avère plus complexe.

Le médicament n’est pas un produit comme les autres. L’article L. 511-1 (voir document 1)du code de santé publique le définit comme « toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l’homme ou à l’animal en vue d’établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques ».

Par ailleurs, un médicament ne peut être commercialisé que s’il a obtenu une autorisation de mise sur le marché (AMM*).

Ainsi, le « faux médicament » ne respecte bien souvent pas les exigences de sécurité, de qualité et d’efficacité qui sont garanties par l’AMM*. Il entraîne un risque pour la santé publique.

En ce sens, l’OMS définit ces produits comme ceux qui « sont étiquetés frauduleusement de manière délibérée pour en dissimuler la nature et/ou la source.

La contrefaçon peut concerner aussi bien des produits de marque que des produits qui contiennent les principes actifs ou des principes actifs en quantité insuffisante ».

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2) - Pays industrialisés, pays en développement : des types de contrefaçons différentes

Pays industrialisés, pays en développement, la contrefaçon de médicaments peut potentiellement toucher tous les pays. Compte tenu du caractère bien souvent occulte des circuits d’approvisionnement et de distribution de ces produits, il est extrêmement difficile de donner une estimation exacte du volume des fraudes.

La contrefaçon de médicaments concernerait 6 % du marché mondial selon l’OMS, 10 % selon la FDA*.

Mais ces statistiques sont trompeuses, elles reflètent des situations très

Contrastées, il serait faux de globaliser ces chiffres. (Voir document 2)

3) - En quoi les médicaments contrefaisants sont-ils dangereux ?

Les médicaments contrefaisants sont, d’abord et avant tout, préjudiciables à la santé des patients.

Dans les pays en développement, ils provoquent chaque année plusieurs milliers de morts en particulier par insuffisance de traitement.

Selon l’OMS*, les recettes mondiales de la vente des médicaments contrefaits

atteignent chaque année plus de 45 milliards de dollars. Cet argent détourné ne peut être réinvesti dans la recherche et le développement ou dans la création d’emplois.

Enfin, cette pratique peut entraîner un préjudice moral qui nuit à la réputation des entreprises victimes

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